Rupture Et Continuité Art Intro

Prise de notes M1 2008-2009 Zarow93 pour Dtconstit.free.fr 1 Dt pénal des affaires: Intro: Section 1:Entré du dt pénal dans les affaires: §1) La controverse de la pénalisation de la vie des affaires: Q°:la sanction pénale est-elle une sanction adéquate pour sanctionner les fautes commises dans les affaires? Pour des auteurs la sanction pénale est inopportune dans les vie des affaires selon d'autres elle peut être nécessaire. -pour la 1er thèse: ce st des commercialistes: selon eux la vie des

mandataire judiciaire), livre 9 : dispositions relatives à l'Outre-mer. 2) Les autres textes • La loi : art. 34 de la Constitution : la loi détermine les principes fondamentaux du régime de la propriété, des droits réels et des obligations civiles et commerciales. Le législateur intervient en matière commercial très souvent. • Les lois civiles s'appliquent aussi aux contrats commerciaux : art. 1107 et suivant du Cciv. • Le pouvoir réglementaire complète la loi sur demande du législateur ou selon

Droit fiscal Ouvrage du Prof Bouvier : Introduction générale au droit fiscal, Système. Sommaire Intro : Du droit fiscal en général 4 Section 1: L’exercice du pouvoir fiscal 4 Paragraphe 1: L’expression du pouvoir régalien par excellence. 5 Paragraphe 2: Du consentement à l’impôt au consentement de l’impôt. 5 a) La révolution britannique 6 b) La révolution américaine 7 c) La Révolution Française 7 Section 2: Respect de la légalité fiscale. 8 Paragraphe 1: Principe de

Droit international public Sommaire Droit international public 4 INTRO 4 § 1. Histoire de la société internationale et du droit international 5 A. Les évolutions 5 B. Evolution du contenu 7 § 2. Caractéristiques du DIP contemporain 9 A. La consistance du droit international 9 B. DI et souveraineté 10 C. Un droit décentralisé dans son édiction 10 D. Un droit relatif dans son application 10 LA FORMATION DES OBLIGATIONS INTERNATIONALES

hauteur de 0,001%. A- La personnalité juridique internationale de l'Etat Dire de l'Etat qu'il dispose de la personnalité JI de l'Eat c'est dire qu'il est un être corporatif distinct des éléments qui le compose, l'etat alors s'incrit dans la continuité et cela veut surtout dire que l'Etat est un titulaire de droits et d'obligations au plan international ou internationales. Obligations internationales sont assez nombreuses et se présentent sous la forme de capacité: 1- La capacité substantielle:

Sécurisation de ce que l’on va dire ensuite. Les questions soulevées par le sujet ? « ce sujet appelle telle question, telle interrogation » Annonce du plan, conséquence de la problématique 2 parties, 2 sous parties, 2 sous sous parties. PLAN : Intro Chap 1 : Le pouvoir comme fait social Chap 2 : Le pouvoir comme fait juridique Chap 3 : La constitutionnalisation de pouvoir Chap 4 : Les traditions constitutionnelles étrangères Chapitre 1 : Le politique : le pouvoir comme fait social Introduction

McDougall, Nouvelle Revue de psychanalyse, n° 29, 1984, p. 135. sq [5] Cf. R.-H.  Guerrand, Haro sur la masturbation !, in Amour et sexualité en Occident, « Points », Le Seuil, 1991, p. 304. [6] Trois essais, op. cit.p. 56, n° 1 (ajout de 1910) [7] Art. cité. [8] Les réactions sexuelles, Robert Laffont, 1968, p. 147. sq   Chapitre I La vie sexuelle des femmes. Aperçus historiques L’épopée de Gilgameš est la plus ancienne œuvre littéraire connue, trente-cinq siècles nous séparent de ce long poème

INTRO HISTORIQUE AU DROIT23OCT Pensée de Tramique. Il était plus un orateur qu’un philosophe. Sous la plume de platon il représente plus qu’un courant d’idée, les tendances naturelles du peuple. Un autre auteur décrit par platon, Calices. On le connait dans le récit «  le Gorgias ». Il prône également la loi du plus fort. Selon lui les lois sont également une convention imposée par un groupe d’hommes qui sont les plus faibles dans la cité qui essaient d’imposer leurs lois aux plus forts. Sans la

INTRODUCTION La date, qui renvoie à la mise en ordre du royaume de France par la monarchie, le nom du poète qui symbolisa très rapidement l'exigence d une esthétique rigoureuse pour la poésie (cf Boileau "Enfin Malherbe vint et le premier en France", Art poétique, Ch. I, v. 131-134) et la forme fixe que représente le sonnet, tout concorde pour faire de cette pièce un monument de recherche verbale plus qu'une expression subjective d'un sentiment personnel. La thématique amoureuse de l'absence ne conduit

McDougall, psychanalyse, n° 29, 1984, p. 135. sq Nouvelle Revue de [5] Cf. R.-H.  Guerrand, Haro sur la masturbation !, in Amour et sexualité en Occident, « Points », Le Seuil, 1991, p. 304. [6] Trois essais, op. cit.p. 56, n° 1 (ajout de 1910) [7] Art. cité. [8] Les réactions sexuelles, Robert Laffont, 1968, p. 147. sq   Chapitre I La vie sexuelle des femmes. Aperçus historiques L’épopée de Gilgameš est la plus ancienne œuvre littéraire connue, trente-cinq siècles nous séparent de ce long poème