Régimes Juridiques Bts

r e d u p r o fesseur Corinne Gimeno Agrégée d’économie et gestion Professeur en BTS aulycée Louis-Armand de Nogent-sur-Marne Élise Grosjean-Leccia Agrégée d’économie et gestion Professeur en classes préparatoires DCG au lycée Gaston-Berger de Lille Marie-Odile Marchand Agrégéed’économie et gestion IA-IPR en économie et gestion Nathalie Menigoz Agrégée d’économie et gestion Professeur en BTS au lycée Joliot-Curie de Sète À télécharger gratuitement surwww.hachette-education

Maîtrise Sciences de 5% DESS/DEA Sciences l'Environnement Cette formation s’adresse aux personnes titulaires des diplômes suivants : - BTS : de la Terre 5% o Géomètre-Topographe 16% o Bâtiment o Travaux Publics BTS Agricole o Etude et Economie de la construction BTS Géomètreo Métiers de l’eau 4% Topographe o Gestion et maîtrise de l’eau 59% o Géologie appliquée BTS Aménagement - DUT Génie civil et Maîtrise et de l'Eau - Diplôme de niveau BAC + 2 minimum en sciences de la Terre 11% Origines des étudiants

------------------------------------------------- Annexes : ─ Lettres de motivation ; ─ Sources ; 1. ------------------------------------------------- Présentation du candidat et de son cursus Curriculum Vitae en vue d’obtention d’un BTS en alternance Maintenance Industriel Nathan Dierstein 24, rue Principale 67230 à Rossfeld 03.88.74.34.87. / 06.42.36.65.25 Nathan

Les exonérations des indemnités versées aux arbitres et juges sportifs : un instrument inadapté Le 23 octobre 2006, le gouvernement a adopté une loi concernant les arbitres visant à lever l'ambigüité que dégageait la qualification juridique de leurs indemnités. Mais son contenu clarifie-t-il leur statut aujourd'hui ? La Cour des Comptes a abordé ce sujet dans son rapport annuel publié le 17 février 2011. En 2005, un rapport remis au Ministère de la Jeunesse et des Sports a révélé une crise

87914CTPA0214 BTS Notariat Droit général et droit notarial Première année Devoir 2 Remarque : La proposition de correction qui est faite est parfois plus détaillée que ce qui est attendu d’un candidat au BTS Notariat, sauf en tant qu’elle concerne l’analyse de la décision de justice. Cette correction a pour unique objectif de donner des pistes aux enseignants dans le travail de correction. Lesdits correcteurs ont bien entendu une marge d’appréciation en fonction de ce que produisent les candidats

7 A. LES MODULES ………………………………………………………………..p 7 B. LES EPREUVES ………………………………………………………………..p 10 C. FORMATION EN ENTREPRISE ………………………………………….p 11 V. LES DEBOUCHES CONCLUSION INTRODUCTION Actuellement en première année de BTS Services et prestations des secteurs sanitaire et sociale (SP3S) nous nous sommes aperçus que notre formation était méconnue des élèves, des formateurs, de l’administration de l’établissement, des professionnels du secteur social et médico-social et

Droit - BTS 1°année Chapitre : Les critères de choix d'une structure juridique d'entreprise Autrefois, le succès connu par la S. A. R. L. était tel que lorsque l'on parlait de constituer une société on parlait de constituer une S. A. R. L. comme si cela était la seule forme possible de société. Par la suite, et en raison d'un certain nombre de retouches législatives successives, le choix d'une structure juridique d'entreprise est devenu de plus en plus difficile aussi bien sur le plan fiscal

DEVOIR MAISON DE DROIT BTS COM DOCUMENT 1 COUR DE CASSATION- CHAMBRE COMMERCIALE,FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE,-REJET. 12 novembre 2008, Arrêt n 1239 Demandeurs : l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) de la Savoie. Défendeurs : M. D …X … LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE,FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l’arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et

BTS Notariat VOTRE FORMATION AU CNED GUIDE Bonjour et bienvenue dans le guide de formation du BTS Notariat. Ce guide a pour objectif de vous aider et de vous guider dans votre formation au CNED. Il est à lire et à relire. Il doit vous suivre partout. Mais la lecture du guide ne suffit pas. Il convient de compléter la lecture par la consultation du site de formation, à l’adresse suivante : www.cned.fr, rubrique espace inscrit et formateurs ou par le portail BTS. Connectez-vous dès maintenant

TABLEAU DE CORRESPONDANCE AVEC L’ANCIEN DIPLOME ……………..…………………….…54 4 ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1 – APPELLATION Brevet de technicien supérieur « Assurance » 2 – CHAMP D’ACTIVITÉ 2.1 – Définition Le titulaire du BTS Assurance est appelé à exercer des activités à caractère commercial, technique et de gestion, de la souscription au règlement, en assurance de biens et de responsabilité ou en assurance de personnes, en relation avec tous types de clients. Ces activités