Régimes Juridiques Bts

Loretta Fuentes BTS AM 2 BTS BLANC CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION THEME GENERAL : RIRE : POUR QUOI FAIRE ? Première partie : Synthèse de documents. |N°DOC |Titre |Date |Nature |Arguments clés | | | | | | | |1

déterminer un régime d’imposition à la T.V.A. et établir un échéancier fiscal Connaître les différentes formalités relatives à la D.E.B. © Hachette livre 2006 - Processus 3 BTS CGO - La photocopie non autorisée est un délit. PROCESSUS 3 - Gestion fiscale 89 4 Cours 1 • Généralités La déclaration et le paiement de la T.V.A. La déclaration d’échanges de biens (D.E.B.) S O M MAI R E Mise en Situation Professionnelle Cas DUCHEMIN 91 Contrôles de montants de T.V.A. et de régime d’imposition

les programmes d’économie-droit des sections de techniciens supérieurs, dans le but de permettre aux nouveaux bacheliers technologiques sortants de la session 2007 de trouver dans les programmes de BTS le prolongement des notions étudiées en STG. La seconde raison tient au fait que les programmes de BTS étaient assez anciens. Leur architecture était fondée sur un diptyque droit-économie, qui ne prenait pas suffisamment en compte les aspects spécifiques du management comme discipline d’enseignement

déclaration et le paiement de la T.V.A. 4 La déclaration d’échanges de biens (D.E.B.) O BJ E CTI F Renseigner les différents imprimés fiscaux correspondants C O M PÉTE N C E S Savoir déterminer un régime d’imposition à la T.V.A. et établir un échéancier fiscal © Hachette livre 2006 - Processus 3 BTS CGO - La photocopie non autorisée est un délit. Connaître les différentes formalités relatives à la D.E.B. PROCESSUS 3 - Gestion fiscale 89 C-043-192-9782011803481.qxd 26/03/08 17:29 Page 90

clientèle (Particuliers)» Champ d’activité Définition du métier Le titulaire du BTS Banque-Conseiller de clientèle exerce une fonction commerciale et technique dans un établissement du secteur bancaire et financier, sur le marché des particuliers. À ce titre il est en contact régulier avec des clients appartenant essentiellement au segment de clientèle dit « grand public ». L’activité principale du titulaire du BTS Banque-Conseiller de clientèle consiste à commercialiser l’offre de produits et services

LEFEBVRE Ugo BTS CI 1 TP Analyse d'un risque pays: UrgensecoursQuestion n°1: Opportunités Menaces Annexe 1 Plan de développement national visant à éradiquer la pauvreté 1/3 de population est au chômage et 1/2 jeunes Plan visant à créer 11 millions d'emplois d'ici 2030 1/3 de population en dessous du seuil de pauvreté Politique de grands travaux visant à stimuler la croissance Pats très inégalitaire, grande majorité noire laissée pour compte Pays ouvert aux échanges internationaux Dépendance

87914CTPA0410 Partenariat Cned – ENENC BTS Notariat Première année Droit général et droit notarial Devoir 4 Barème sur 20 points Première partie : questions de connaissances (8 points) 1. Qu’est-ce que l’effet relatif des contrats ? (2 points) La règle dite de l’effet relatif des contrats est contenue dans l’article 1165 du Code civil : « les conventions n’ont d’effet qu’entre les parties contractantes, elles ne nuisent point au tiers, et elles ne lui profitent que dans les cas prévus

DROIT Mardi 18 octobre acheter la pochette « réflexe ». édition nathan thecnique BTS 1ère année DROIT Le droit : ensemble de lois écrites ou orales. Il sert à faire régner l'ordre, pour ne pas qu'il y ait l'anarchie. Il y a : _ L'ordre judiciaire avec les juridictions civiles (qui répare) → TGI → TI → tribunal d'exception (T de commerce, prud'hommes) et les juridictions pénales (qui sanctionne) → T de police (contraventions/amandes) → T correctionnel (délit) →

Droit BTS 1re ANNÉE ■ 8:54 Droit BTS 1re ANNÉE 8/08/07 Livre du professeur 160373_Droit_BTS_Couv Livre du professeur Votre site internet réservé aux enseignants : www.nathan.fr/ecodroit/ Édition 8 07-200 20 Laurence Audouin Laurence Garnier ISBN 978-2-09-160373-5 -:HSMATB=[UX\XZ: 00_BTS_Droit_1_160373 8/08/07 13:13 Page 1 BTS 1re année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence

CAS JURIDIQUE Question n°1 : A partir du 1er janvier 2009, le statut d’auto-entrepreneur est le statut le plus simple possible pour exercé une activité indépendante. Toute personne voulant créer une activité commerciale ou artisanale, pour compléter un revenu par exemple, peut devenir entrepreneur , grâce à une déclaration au Centre de formalités des entreprises (possible d’être réalisé sur Internet) . Celui-ci se verra dispensé d’immatriculation à un registre. De plus, ce statut permet