Régimes Juridiques Fonctionnaire Bts

Etablissements d’Enseignement Supérieur Technique Privé ...à chaque passion sa vocation ! PRÉPAS t
035)01)0/*45& t
,*/²4*5)²3"1&65& t
14:$)0.053*$*&/ t
&3(05)²3"1&65& t
1²%*$63&

10%0-0(6& t
$"33*µ3&4
40$*"-&4 DIPLÔMES BACHELORS BTS t
%*²5²5*26& t
5063*4.&
715 t
5063*4.&
"(5t
$0..&3$&
*/5&3/"5*0/"t

(&45*0/
&5
1305&$5*0/
%&
-"
/"563& LYON .......................... 04 PARIS ......................... 01 MONTPELLIER ........04 AIX-EN-PROVENCE ..04 78 49 67 42

Travail : www.ofppt.ma  Département de l’Education Nationale : www.men.gov.ma  Département de l’Enseignement Supérieur : www.enssup.gov.ma & www.dfc.gov.ma MAI 2010Abréviations (Ordre alphabétique) ≥ AB B Bac. Bac. A Bac. B Bac. C Bac. D BCPST BG BTS CUES CNC DEUG DEUST DTS DUT LST MG MMB MP MSS MST PC PSI SMA SMI SMP SVT TB TSI Liste des abréviations Bien Supérieur ou égal Assez Bien Significations Baccalauréat mathématiques Baccalauréat économique Baccalauréat Littéraire Baccalauréat Brevet de

BTS 2e année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence Garnier Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre / Evelyn Audureau Fabrication : Maria Pauliat Composition : Isabelle Cueille – JPM SA © Nathan / HER - 1999 pour la première édition © Nathan - 2007, 25, avenue Pierre-de-Coubertin - 75013 PARIS ISBN : 978-2-09-160375-9 SOMMAIRE Référentiel 1 2 3 4 5 6 7 8

de territorialité 1.4 Les opérations exonérées Chapitre 2 : la base d’imposition et calcul de la TVA (détermination de la TVA brute) 2.1 La base d’imposition 2.2 Les notions de fait générateur et d’exigibilité 2.3 Le taux de la TVA Chapitre 3 : Le régime des déductions 3.1 Les principes de la déductibilité 3.2 Les conditions d’ouverture 3.3 Les exclusions et limitation du droit à déduction 3.4 Les régularisations des déductions 3.5 Les modalités d’exercice du droit à déduction 3.6 Les obligations

sept mois de cours théoriques, en vue de l'obtention de la licence professionnelle en gestion des ressources humaines qui est un diplôme professionnel de 2e cycle préparé en un an après un baccalauréat + 2 années d'études supérieures (DEUG, DEUST, BTS, DUT...), il nous a été demandé d'effectuer sur le terrain un stage pratique professionnel, sanctionné par la rédaction d'un rapport. Ledit stage a pour objectif de nous familiariser avec notre futur univers de travail, mais également de nous permettre

des politiques publiques (DSP aux associations.) Etat Providence : 3 types de régimes selon Esping ANDERSEN, avec pour chacun des trois, un mode de couverture, de destinataire, de mise en œuvre, et de financement, différent. • • • Le régime libéral : Couverture sociale marginale, les destinataires sont les plus pauvres, les autorités publiques sont responsables de la mise en œuvre, et le régime fiscal finance. Le régime corporatiste : Couverture sociale professionnelle, les destinataires sont les

que la fixation des salaires a passée par plusieurs étapes, à commencer par le régime libéral d’avant 1936 dans lequel cette fixation est régie par les dispositions du DOC, c'est-à-dire qu’elle est déterminé par la volonté des parties. Ensuite dans le cadre des mesures législatives introduites au Maroc sous le protectorat, que fut établit un salaire minimum. En fin  le premier novembre 1948 a marqué le retour au régime libéral sans pour autant que cette fixation soit inférieur au salaire minimum légal

intercommunale dans l’emploi territorial reste prépondérante (68, 4 %) devant les départements (13,6 %), les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS), les centres communaux d’action sociale (CCAS) et les régions. La proportion de fonctionnaires titulaires reste proche de 70 % et celle des non titulaires proche de 30 %, auxquelles s’ajoutent près de 75 000 emplois aidés et 7 500 apprentis. La filière animation a fortement progressé, puisque ses emplois ont augmenté de plus de 70 % depuis

BTS CHEFCHAOUEN Option : Management Touristique Projet de fin d’études : Création d’un restaurant international « Tous les gouts » Projet encadre par : * M.El harti Younnes Projet encadre par : * M.El harti Younnes Projet réalisé par : * El fakihi Kamal Projet réalisé par : * El fakihi Kamal Remerciement Je profite de ce rapport tout d'abord à remercier la direction générale du centre BTS Chefchaouen pour me donner cette opportunité d’évaluer

93 Annexe VI - TABLEAUX DE CORRESPONDANCE ENTRE BTS TOURISME et BTS VPT/AGTL 111 ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1. PRÉSENTATION DU DIPLÔME Le diplôme s’appelle BTS « TOURISME », en référence au vaste secteur d’activités dans lequel le titulaire du diplôme