Régimes Juridiques Fonctionnaire Bts

.......................................................................................................................................................................................................................................90 DROIT, JURIDIQUE, RESSOURCES HUMAINES ......................................................................................93 Avocat ...............................................................................................................................

entreprises, • établir des cahiers des charges. Ses perspectives d’évolution Il sera amené de plus en plus à participer puis à intervenir dans les situations de travail sur le terrain (mise en œuvre et suivi du projet). Sa formation de base BTS ou DUT dans les spécialités de : • la mécanique, l'électricité, • le génie civil, • le bâtiment… Ses aptitudes • méthode, • motivation pour la D.A.O. et les outils informatiques, • créativité, innovation. ________________________________________

 La deuxième partie va se présenter sous forme d’un cas pratique : Dossier de déclaration de la CNSS RAISON SOCIALE : Fiançial and Business Solutions « Bureau d’études juridiques et comptables » FORME JURIDIQUE : SARL CAPITAL : 100.000 DH ACTIVITE : Fiduciaire ADRESSE : 61 Rue Yougoslavie Passage Ghandouri, Bloc F N° 8 Guéliz Marrakech

porter sur la description de FICASUD.  La deuxième partie va se présenter sous forme d’une étude du : Dossier de déclaration de la CNSS. Fiche Technique de FICASUD o RAISON SOCIALE : FICASUD « Bureau d’études juridiques et comptables » o FORME JURIDIQUE : SARL o CAPITAL : 100.000 DH o ACTIVITE : Fiduciaire o GERANCE : La gérance est confiée à Mr M.MERBOUH o EFFECTIF : 11 personnes

Droit Administratif : Les missions de l’administration et leur contrôle J-P BOURGOIS Amandine B INTRODUCTION Action de l’administration Instrument juridique Incidents éventuels Type de contentieux Laisser faire Réglementation Faire Services publics, prestations AAU Contestation de la décision, décision administrative pour illégalité Contentieux de la légalité Dommage, préjudice Contentieux de la responsabilité Faire faire Contrats, délégations Acte administratif

Réunion ne délivre pas de certificat de radiation. Attention !!! En cas d’inscription multiple à l’Université, s’il y a abandon d’une formation préparant à un diplôme, aucun remboursement ne sera effectué. IV – Modification d’inscription, transfert, régime spécial d’études : • Modification d’inscription : Les modifications d’inscription concernent uniquement les bacheliers 2011. - Changement de filière (bachelier 2011) : toute demande de modification de la 1ère année doit être adressée à la D.S.V.E

stratiDroit Administratif : Les missions de l’administration et leur contrôle J-P BOURGOIS Amandine B INTRODUCTION Action de l’administration Instrument juridique Incidents éventuels Laisser faire Réglementation AAU Contestation de la décision, décision administrative pour illégalité Contentieux de la légalité Dommage, préjudice Faire Services publics, prestations Faire faire Contrats, délégations Acte administratif bi ou pluri latéral Mauvaise exécution du contrat par l’une des parties signataires

sa première promotion en 2008-2009. La présence de l’Etat dans l’organisation de ce concours s’explique par le fait que la profession de magistrat n’est pas une profession libérale ou privée. C’est une profession publique et le magistrat est un fonctionnaire de l’Etat particulièrement du ministère de la justice. 2- Les modalités d’organisation Le concours de la magistrature est constitué de deux séries d’épreuves. Une première série consacrée à l’admissibilité et une seconde relative à l’admission

CORRESPONDANCE ENTRE BTS TOURISME et BTS VPT/AGTL 115 5 ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME 6 RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1. PRÉSENTATION DU DIPLÔME Le diplôme s’appelle BTS « TOURISME », en référence au vaste secteur d’activités dans lequel le titulaire du diplôme pourra exercer une compétence centrée sur la relation avec les touristes individuels ou collectifs d’une part et avec les offreurs de prestations touristiques d’autre part. Ce diplôme se substitue à la fois au BTS « Animation

durant le stage que j’ai effectué dans leur équipe. Je n’oublie pas également toutes les personnes qui m’ont permis de bien intégrer le Centre Nucléaire de Production d’Électricité du Tricastin. Pierre Caudal (Élève 2eme année BTS IRIS) PARTIE N°1. INTRODUCTION L’objectif de mon stage est : Intégrer un Service Informatique (cursus scolaire) Découvrir le monde de l’entreprise, pour avoir une vision globale du monde du travail. Discuter plus professionnellement