Réévaluation D Actif

l’entreprise actif – passif : un patrimoine Deux valeurs :  - Actif net comptable, - Actif net « réévalué ». Actif net comptable Les capitaux propres et/ou actif net comptable donnent une première valeur. Toute entreprise vaut au moins ses capitaux propres, sous réserve : - D’une absence durable de résultat soit peu ou pas de résultat ou des pertes, - D’une valeur comptable trop importante inscrite à l’actif du bilan par rapport à la valeur réelle. Pour exemple : Pour des actifs immobilisés

COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE 1 - PRINCIPES GENERAUX Section 1 Comptabilisation des : Actifs , Passifs , Charges, et des Produits -1 Un élément d’actif, de passif, de produit, de charge est comptabilisé dès lors que : - il est probable que tout avantage économique futur qui lui est lié ira à l’entité ou en proviendra, - l’élément a un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable. Les transactions concernant des actifs, des passifs

Plan : I- Le traitement des immobilisations en cours ; II- Les logiciels ; III- Crédit-bail ; IV- La réévaluation des immobilisations ; I- Le traitement des immobilisations en cours : Le CGNC distingue deux types d’immobilisations : Les immobilisations corporelles en cours ; Les immobilisations incorporelles en cours 1) Rappel : Les immobilisations corporelles en cours comprennent : * Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui

Amortissement de certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire AU MAROC • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS • Comptabilisé en tant qu’actif • Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC • Comptabilisé en tant qu’actif • Mode d’amortissement linéaire • Durée maximum

Sommaire Sommaire 1 Introduction 2 Titre A : Les aspects comptables 3 I- La notion d’actif 3 A- Définition d’un actif 3 B- Eléments répondant à la définition du PCG 4 II- Immobilisation incorporelle 4 A- Définition selon le PCG 4 B- Définition selon la norme IAS 38 4 III- Evaluation d’une immobilisation incorporelle 4 A- Création en interne d’une immobilisation incorporelle 4 B- Application au cas 7 IV- Détermination de la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle 12 A- Définition

particulières Ecart d’évaluation 105. Ecart de réévaluation 1050. Ecart de réévaluation : Immobilisations incorporelles 10503. 10504. 10505. 10507. 10508. Ecart de réévaluation : Frais de recherche et de développement immobilisés Ecart de réévaluation : Logiciels informatiques et assimilés Ecart de réévaluation : Concessions et droits similaires, brevets, licences et marques Ecarts de réévaluation : Fonds commercial – goodwill Ecart de réévaluation : Autres immobilisations incorporelles 1068

III. Immobilisations corporelles et financières : Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels : Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels : destinés à être utilisés dans la production de biens ou la fourniture de services, la location à des tiers ou l’administration de l’entreprise ; pendant plus d’une période comptable. Elles sont comptabilisées, comme tous les actifs, au coût d’acquisition pour les immobilisations acquises et au coût de production pour les immobilisations

Sommaire 1. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX 1.1 Le cadre conceptuel 1.2 Principes généraux 1.3 Les principes comptables fondamentaux 1.4 Champ d’application 2. PRINCIPAUX IMPACTS SUR LES ETATS FINANCIERS 2.1 Les états financiers - IAS 1 2.2 Actifs incorporels - IAS 38 2.3 Goodwill - IFRS 3 2.4 Immobilisations Corporelles - IAS 16 2.5 Crédit Bail - IAS 17 2.6 Stocks - IAS 2 2.7 Dépréciation d’actifs - IAS 36 2.8 Valeurs mobilières de placement - IAS 39 2.9 Autres postes d’actifs 2.10

I- LE CHAMP D’APPLICATION DE LA REEVALUATION LEGALE A- Les personnes soumises de plein droit à la réévaluation (articles 2,3 et 5) Sont soumises de plein droit à la réévaluation légale des immobilisations corporelles et incorporelles, les personnes physiques ou morales remplissant les critères cumulatifs ci-après : - relever du régime du réel d’imposition et avoir réalisé au 31 décembre 2010 ou au cours des deux exercices précédents, un chiffre d’affaires supérieur ou égal à cent millions

et financières des sociétés cotées européennes. A partir de la revue de dix rapports annuels 2003, il s’agit ici d’examiner, sur le plan normatif et opérationnel, les problématiques du passage aux normes IFRS des sociétés foncières (évaluation des actifs immobiliers, information financière, etc.). Abstract Since 2005, the implementation of international accounting standards involves significant changes in the accounting practices and the financial disclosure of European listed companies. Based