Secrétaire communal

les détachés Section 5 : mise à disposition Section 6 : la retraite Section 7 : les attestations de travail et les congés Section 8 : la correspondance Chapitre 4 : SERVICE DU PERSONNEL Section 1 : la paye du personnel Section 2 : le budget communal Conclusion INTRODUCTION La commune urbaine de Mohammedia ou nous avons effectué notre stage, est une parmi les communes qui se dispersent sur tout le royaume du maroc. La commune qui peut

des représentants des salariées, représentants chambres professionnelles.  2- Les membres du parlement élus dans le cadre de la région.    * Le conseil régional : il y a tout d’abord un bureau, il se compose d’un président, un vice président, secrétaire générale et un reporteur des budgets.      -         Les commissions : ils sont 7 :   1-Commission financière et budgétaire  2-Commission économique social  3-Commission planification et d’aménagement  4-Commission de santé hygiène  5-Commission

propriétaires des ressources complémentaires sont donc nécessaires. Ainsi les paysans sont aussi souvent manouvriers, travailleurs du textile à la campagne pour un marchand-fabriquant extérieur, ce que l’on nomme la protoindustrie. Ils vivent aussi des communaux, du glanage, du droit de veine-pâture, qui sont autant de ressources indispensables. Or, toutes les mesures de réforme agraire au XVIIIe siècle vont dans le sens d’une rupture de ces usages collectifs, telles que le mouvement des enclosures visant

aussi 4.1 Formulaires à télécharger 4.2 Articles connexes 4.3 Liens externes France[modifier]Droit de l'urbanisme en France Les documents d'urbanisme Les règles Directive territoriale d'aménagement SCOT • SDAU • SD • SDRIF PLU • Carte communale • PAZ • POS ZPPAUP • PSMV • AVAP Zonage Surfaces et densité Surface hors œuvre brute (SHOB) Surface hors œuvre nette (SHON) Surface de plancher (SDP) Coefficient d'occupation des sols (COS) Les procédures d'aménagement ZAC • Lotissement

campagnes est le manque de capitaux. Aussi, ds l’Enquête, nbses revendications concernant les investissements paysans : crédit et banques agricoles, réforme du régime des hypothèques. Chap 2 : les mouvements paysans. Les paysans dans la collectivité communale. Etude portant surtout sur les bois, et ici à partir de 36 conflits portés en appel à la Cour d’Aix, et concernent 32 communes. 15 cas mettaient en cause l’ancien seigneur ou l’héritier direct, et 8 un acquéreur de biens seigneuriaux. 16 cas avaient

Nom de l’organisation : Centre Communal d’Actions Sociale Nom et fonction du représentant : Mr VATENAR (Vice-président) Adresse : Place de l’Hôtel de Ville Code postal : 97230 Ville : Sainte-Marie 0596 0596 Forme juridique : Collectivité territoriale Secteur d’activité : * L’accompagnement des personnes âgées * L’accompagnement des personnes en situation de précarité * Le logement Effectif : 19 agents Poste de travail occupée : Secrétaire Ressources et matériels utilisés :

aussi est assisté par un comités de l’adm régional, c’est l’état major de l’état régional c’est une instance collégiale qui prépare une décision et on n’y retrouve le préfet e région mais aussi les préfet de dép. les chefs des pôles régionaux le secrétaire régional, et ces comités se prononce sur les organisations stratégiques, il veillent a l’application de ses org adm, c’est le symbole de cette nouvelle façon de travailler de l’état plus transversale et plus souple pour plus de facilité Le préfet

de Safi. Nous étions bien accueillies par le chef de la division du personnel, il m’a confié l’affectation au sein de la division de ressource humain et formation continue. BUT DE STAGE : Dans le cadre de la formation de secrétaire de direction assurée par l’institut Spécialisé de Technologie Appliquée (I.S.T.A) ;il est prévu dans le programme d’enseignement pour cette d’année un stage de fin d’études. Ce stage permet d’achever ainsi la durée qui a été réserve

- bureau secrétaire général 18 - bureau contentieux 18 - bureau des affaires administratives, archives, et relations. 18 - bureau des commissions 18 3-service des finances et biens communaux. bureau adjoint au maire 18 bureau comptabilité et finance 18 bureau fonctionnement 18 bureau équipement. 18 bureau des programmes et marche public 18 - bureau de gestion des biens communaux. 18 4-service règlementation

générosité publique ou tout autre moyen autorisé procurant des recttes. Toutefois, elles est tenue d'en faire déclaration au secrétaire général du gouvernement dans les quinze jours au moins qui précèdent la date de la manifestation. Cette déclaration doit indiquer la date et le leu de la manifestation ainsi que les recettes prévisionnelles et leur affectation. Pendant ce délai, le secrétaire général du gouvernement peut s'opposer, par décision motivée, à l'appel à la générosité publique ou à l'organisation