Sources Pouvoir Imperial

seigneurs qui se voient confier par le Roi, des aprties du Royaume. Le seigneur est quelqu'un de fidèle au roi, il doit gérer les ressources, les terres, la main d'oeuvre afin de se nourrir et de s'entretenir. Au fur et à me sure des siècles, le pouvoir royal s'étant affaibli, beaucoup de seigneurs deviennent indépendants. Mais progressivement, le roi va reprendre le contrôle de ses seigneurs par des stratégies politiques. Sur le plan des institutions économiques et sociales, les seigneurs vont avoir

gouvernent les relations entre l’état, les collectivités et les particuliers. Recherche l’intérêt général, l’avantage pour tous, ne se prononce pas en faveur d’un intérêt particulier. Les moyens pour y parvenir sont : la puissance public = ensemble de pouvoirs conférés à l’état. Objet du droit privée et finalité : rassemble l’ensemble des règles qui gouvernent les relations des particuliers entre eux. Recherche l’intérêt individuel. · Prolongements : Il y a donc un dualisme juridictionnel. Il

Introduction I. L'objet du cours : Ce cours a vocation à vous exposer ce que sont les sources du droit dans une perspective historique. L'expression source du droit elle désigne tout ce qui contribue à former l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un territoire à une cité ou à un état. Dans la France de 2012 les sources du droit sont multiples et de deux natures, d'une part on trouve des sources dites « nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement des

terre) symétrique (jardin clos) : ordre qui est le paradis sur terre, le cloître représente ce paradis. --> La fontaine du droit : « Fons juris » : Introduction aux sources du droit. -L'union européenne ressemble à la « Respublica Christiana » (un siècle durant l'époque médiévale), en approfondissant l'UE, on se rapproche des sources d'une précédente union de tous les pays du continent. I. L'élaboration d'un modèle juridique commun en Europe -On ne peut pas parler d'un droit spécifiquement français

met en place un nouveau régime politique et c'est un régime ambigu, parce qu'il transfert le pouvoir à l'empereur, mais ce régime laisse subsister les institutions républicaines traditionnelles. Au début de l'empire, l'empereur à le titre PRINCEPS qui signifie le 1er des citoyen. À la fin 4ème siècle le pouvoir impérial devient absolue. On appel le l'empereur DOMINUS (maître). SECTION 2 : LES SOURCES DU DROIT À ROME. §1 : l'ancien droit romain ou droit primitif (753 av J.C – 150 av J.C). Ce

Cette république romaine c'est pas une démocratie, l'état est confié non pas au peuple mais il est confié à une aristocratie. Ce régime politique va se maintenir avec une certaine stabilité jusqu'en 27 avant notre ere. A cette date, le régime devient impérial. A la république se substitue le gouvernement d'un seul appelé "princeps" (= le premier). Toute l'histoire de ce principa est une évolution continue vers l'absolutisme. Au troisième siècle de notre ère, une période d'anarchie militaire met un terme

J-C • Empire Romain commence en -27 avc Auguste --> chute Ve siècle • Précédé par une Republique • Empire Romain : - borde la mediterranée - Rome au centre - limes aux frontieres ou le dangé est grand - divisé en provinces sénatoriales et impériales I] A) Citoyenneté ouverte: 1) Etre citoyen : • Citoyen Romain = homme ou femme libre sur le territoire de Rome possedant des droit judiciaire - porte une toge - tria nomina (porte 3 prenoms) Bcp de privilèges : - servire dans la

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

(Ch.) et LECA (A.), Introduction historique au droit, Paris, Montchestien, 2004. - GASPARINI (E.) et GOJOSSO (E.), Introduction historique au droit et aux institutions, Paris, Gualino, 2011. - GAUDEMET (J.), Les naissances du droit : le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 2006. - HUMBERT (M.), Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Paris, LGDJ, 2007. - LECA (A.), Les métamorphoses du droit français. Histoire d’un système juridique des origines au

par un tribus (stipendium)Acte unilatéral avec Rome (foedus) → détermine les cités « libres et fédérées »Point historiographique : manque de documentation avec les rare bilan fournis par Pline l’AncienLes créations des citésExemple de la lettre impériale organisant une cité à Tymandus (Pisidie)Seul acte de création d’une cité conservé, les réalités institutionnelles sont purement occidentale et formulaire assez stéréotypéLa décision s’appuie sur 2 arguments : l’intérêt de l’empereur pour le système