Souveraineté Et état Charles Loyseau

et de Bourgogne) Clovis III Childebert III Dagobert III, invasion arabo-musulmane en Espagne Chilpéric II, Charles Martel, maire du Palais Thierry IV Lettre du pape Grégoire II à Charles Martel pour lui demander d'aider Boniface dans sa mission d'évangélisation Le titre de princeps est appliqué pour la première fois à un maire du palais, Chartes Martel, et non plus au roi Victoire de Charles Martel près de Poitiers sur les Sarrasins (musulmans) Vacance du pouvoir royal Childéric III, dernier roi mérovingien

Royaume. Les Roys organisent la défense par des personnages puissants (ducs et marquis) car les Roys seuls, sont impuissants et le prestige s’en ressent. A la fin du IXème, certains marquis ont un prestige équivalent aux Roys Quand en 888 le Roy meurt (Charles III), les grands du royaume élisent un des leur à la royauté : Eudes qui est l’ancêtre des capétiens. Pendant un siècle, ce sont les grands qui choisissent les Roys, on observe une alternance entre les carolingiens et les Robertiens. En 987 Hugues

2010/2011 Fin du premier semestre : III ème partie : institutions et sources du Droit sous l'Ancien Régime (Fin XVè jusqu'à 1789) Période essentielle car elle va être très fondatrice car les capétiens vont dans la foulée du MA construire un Etat moderne. Etat qui se modernise politiquement, en « recyclant » les vielles traditions du pays et les vieilles institutions du pays. Il y a toujours une idée de continuité entre l'AR et le MA dans le sens ou les capétiens vont vouloir aller au delà de l'œuvre

forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif. La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le

temps comme dans l’espace, l’anthropologie politique cherche à définir les grandes règles de comportement communes à tous les hommes vivant en société. Parmi ses résultats les moins contestés, elle a établi qu’il existe de nombreuses sociétés sans Etat, mais que cependant, toutes les sociétés orchestrent des rapports de pouvoir entre les groupes sociaux qui les composent, voire entre les individus eux-mêmes. L’organisation politique naît donc avec les premières sociétés. C’est dire que l’objet

le mot état apparait. L’état moderne tente de monopoliser tout les pouvoirs, monopole de la violence légitime, de la législation et monopole fiscales/monétaire. 2. Les théories de l’absolutisme au 17 ème siècle : Avec les guerres de religion, il fallait dégager les lois du royaume. Définit clairement elles sont immanente et inchangeable (Charles loyseau). Richelieu au 17ème va donner vit à la « raison d’état », « la puissance est la seule chose nécessaire à l’état » et pour qu’un état soit

plusieurs parties. Ainsi malgré les efforts pour maintenir l’union de l’empire, les frères ne purent s’entendre et se firent alors la guerre. L’empire fut ainsi partagé entre ces différents successeurs. 842, Serment de Strasbourg, passé entre Louis et Charles, les deux fils de Louis le Pieu, qui s’allient ainsi ensemble. L’année 843 est ensuite marquée par le Traité de Verdin qui partage l’empire en 3 parties : à l’Est « La Francia Orientalis » ; à l’Ouest « La Francia Occidentalis » et au centre « La

religion du roi. Cette religion chrétienne est donc la base de la société d’Ancien Régime à société d’ordre. On observe donc une tripartition : le clergé (ceux qui prient, les ORATORES), la noblesse (ceux qui combattent, les BELLATORES),  et le tiers-état (ceux qui travaillent, les LABORATORES). Pour la France, la dynastie mérovingienne, à partir du règne de Clovis (481-511), va réutiliser l’héritage politique romain.  Ex  : la religion chrétienne. Elle

majeure du droit privé. En marge de la coutume, les lois du Roi qui « s'attaquent » au droit public de manière générale. En marge de ces deux sources, le droit romain subsiste le droit canonique. L’Église a ses propres règles. Clergé, noblesse et tiers état ne se voient pas attribuer les mêmes règles. On a à faire à une société juridiquement inégalitaire. La société française est inégalitaire et le droit rend comte de ces inégalités. Introduction : L'empire s'est effondré en Occident, même avec la

l'Ancien régime : une société bloquée ? « Il faut qu'il y ait de l'ordre dans toutes choses […] car nous ne pourrions vivre ensemble en égalité de conditions, ainsi il faut par nécessité que les uns commandent et les autres obéissent... ». Charles Loyseau donne sa vision de la société d'ordres de façon à la justifier. C'est une vision pour le moins très fonctionnels de la société. C'est cette même hiérarchie qui est pourtant à l'origine d'un certain blocage de la société d'Ancien Régime. Cette