Statut Juridique Agence De Voyage

INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT COMMERCIAL Chapitre 1 : définition du droit commercial Le droit commercial est la branche du droit privé, qui réglemente les rapports juridiques qui naissent à l'occasion de l'exercice du commerce. Le vocable commerce englobe trois grands secteurs de l'économie : 1/ le commerce proprement dit : c'est-à-dire la distribution et la circulation des biens économiques. Ce secteur est dominé par des opérations d'échange qui

représentant les différents territoires du pays. VIVRE EN ESPAGNE : CONNAITRE MON PAYS D’EUROPE 11 10 Migration légale aux fins de travail dans les pays de l’Union Européenne Les droits et devoirs du citoyen et de la population étrangère Le système juridique espagnol interdit toute discrimination basée sur la naissance, la race, le sexe, la religion ou les opinions. La règlementation concernant les étrangers prévoit les droits, libertés et aussi les devoirs qui garantissent l’égalité entre les citoyens

Fournisseurs ......................................................................................................10 Risques liés aux personnes clées ...................................................................................11 Risques juridiques et réglementaires ..............................................................................12 Risques liés à la propriété intellectuelle ..........................................................................12 Risques relatifs à la réglementation

| |II : ELEMENTS A FOURNIR POUR L'EVALUATION DE LA DEMANDE DE CREDIT D'INVESTISSEMENT. | |A- DOCUMENTS JURIDIQUES ET LEGAUX. | |B- DOCUMENTS ECONOMIQUES ET COMMERCIAUX.

[pic] IGA Institut supérieur du génie appliqué Rapport de stage Réalisé par : Rhita BENJELLOUN Supervisé par : Mme Ghizlane ALJ Stage effectué au sein de Attijariwafa Bank Agence Al Houria (0157) Année universitaire : 2009/2010 Dédicace Je dédie ce modeste travail, A mes parents symboles de bonté, De sacrifice et de dévouement. En témoignage de tous les efforts Qu’ils n’ont pas cessé de déployer pour mon bien être

J u r i d i q u e Modèlle de contt rratt de coll llaborratt iion Agence & Annonceurr 2 0 0 7 -1- P r é s e n t a t i o n Ce document est un modèle de contrat de collaboration Agence/Annonceur proposé par l'AACC à ses membres. Il est composé de commentaires, d'explications mises en pratique par des exemples de rédaction de clauses. Depuis la promulgation de la loi Sapin du 29.01.1993, les Agences doivent conclure avec les Annonceurs des contrats écrits de mandat et agir à titre de mandataire

PME au Maroc Chapitre 1 : les mesures en faveur des PME 1- La promotion des PME 2- Le projet de la charte de la PME au Maroc 3- Quelques stratégies sectorielles ambitieuses Chapitre 2 : les organismes de la promotion des PME au Maroc I. Agence Nationale pour la Promotion de la PME : 1. Définition 2. Missions II. La Caisse Centrale de Garantie (CCG) 1. Définition 2. Missions 3. Traitement préférentiel de la PME III. Les associations de soutien à la PME 1. Définition

DOSSIER 2 : Gestion de la Relation Client (GRC) page 16 Annexe 13 Définition du client page 16 Annexe 14 Trafic bancaire faible page 17 Annexe 15 Projet CAP CLIENT page 17 Annexe 16 Banque à distance page 18 Annexe 17 BMCE Bank ouvre sa première agence corporate page 19 Annexe 18 Les services BMCE Bank page 20 Annexe 19 BMCE Bank et les MRE page 22 DOSSIER 3 : Projet d’étude d’impact d’une action de mécénat page 23 Annexe 20 Les objectifs du programme Medersat.com page 24 Annexe 21 Gestion

ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DES OPERATIONS DE TRANSPORT Plan du cours Introduction Chapitre I : le cadre juridique et institutionnel des opérations de transport Section 1 : le cadre juridique des opérations de transport Section 2- Les institutions qui interviennent dans l’organisation des transports Chapitre II : les actes juridiques relatifs aux opérations de transport Section I- Définition et caractéristiques du contrat de transport I- Définition II- Les critères de distinction

FR8 La procédure de paie FR9 L’application paie du PGI Établir un bulletin de paie Étude d’éléments de rémunération 47 51 53 59 61 Entraînements Chapitre 1 - Les aspects juridiques de la gestion administrative du personnel 2 - Les formalités liées à l’embauche et au départ 3 - L’intégration 3 heures FR1 Les aspects juridiques de la gestion administrative du personnel FR2 Les formalités liées à l’embauche et au départ FR3 L’utilisation d’un PGI dns la GRH Lister les étapes de la procédure de licenciement