Statuts Types Association Maroc

Royaume du Maroc Universite Hassan II – Ain chok Faculté des Sciences juridiques Economiques et sociales Casablanca Mémoire de fin d’études L’entreprise citoyenne au Maroc Réalisé par : Mr.Tama Hafid Encadré par: Mr.Taj Kacem Année universitaire

Le Partenariat Maroc-UE : vers la concrétisation du Statut Avancé Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération du Royaume du Maroc Le moment est peut-être aussi venu de donner à l’agenda européen dans notre région, des tonalités différentes : des tonalités qui laisseraient espérer au Maroc comme à d’autres pays du Sud de la Méditerranée, qu’ils pourraient prétendre à un partenariat qui serait à la fois : - Plus et mieux que l’Association revue et corrigée à laquelle nous nous sommes

sous domination française. Les mouvements nationalistes apparaissent aussi bien dans les protectorats nord-africains du Maroc et de la Tunisie que dans la colonie d’Algérie. Ils s’inspirent des valeurs laïques de la France ou du panarabisme : mouvement nationaliste arabe visant le retour aux valeurs traditionnelles arabes et le rassemblement des Arabes en un seul Etat. Au Maroc : l’Istiqlal soutenu par le sultan. En Tunisie : le Néo-Destour du leader tunisien Habib Bourguiba. En Algérie : le Mouvement

l’information au Maroc introduction a l’étude du droit Pr. Rim sadki 1 Pourquoi le droit pour un économiste ?Pourquoi le droit pour un économiste ?Vs vs demandez certainement pq etes vs appelés à étudier cette matière alors que vous etes économistes.Je vais vs dire pqLe droit est partout, qu’on en est conscience ou non, le droit rythme notre quotidien,Dés que vs vs réveillez le matin, vs prenez par exp votre voiture pour aller qq part ? Vs respectez le

2003, le projet Attijariwafa Bank s’est concrétisé en Mai 2004, lorsque la Banque Commerciale du Maroc a acquis la totalité du capital de Wafabank à travers une offre publique d’achat et une offre publique d’échange, mais la fusion n’a été effective qu’au 1er septembre 2004. Ainsi, les comptes d’Attijariwafa Bank au titre de l’exercice 2004 incluent 12 mois d’exercice de la Banque Commerciale de Maroc et 4 mois d’exercice de Wafabank. Section 3 : Planning des étapes clés de la fusion [pic]

généralités sur le libre échange…………………………………...5 Chapitre I : les zones franches……………………………………………….10 Section I: les zones franches au Maroc……………………………………...10 Section II: bilan de la ZFT après dix ans de fonctionnement……………….14 Chapitre II : le libre échange………………………………………………...17 Section I : présentation des accords de libre échange (Maroc-USA) et (Maroc-UE)…………………………………………………………………………..17 Section II : Résultats et enjeux des accords de libre échange ………………24 Conclusion…………………………………………………………………

Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise Introduction Partie I : Aspects juridiques de l’implantation d’une entreprise étrangère au Maroc Section1 :

Seraghena, Beni Mellal, Khouribga... pour tenter de passer clandestinement en Espagne. Pour la plupart, ils sont issus de famille d’origine rurale, vivant dans les quartiers périphériques des grandes métropoles ou les zones rurales les plus pauvres du Maroc. Issus de familles nombreuses dont le revenu ne dépasse pas 2.000 dirhams par mois, ils quittent le domicile parental pour trouver un gagne-pain dans le seul objectif d’émigrer. Ils ne se déplacent jamais en solitaire mais en groupes

contribuables ayant au Maroc leur résidence habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère,| | | |bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux | | | |sommes transférées au Maroc à titre définitif

C- La nationalit� dans les relations internationales�: Droit international public�; Droit international priv�. D- R�gles internationales relatives � la d�termination de la nationalit��: II-Les Conflits de nationalit��: A-Les types de conflits�: Les conflits positifs�; Les conflits n�gatifs�; Les conflits fictifs. B-La r�solution des conflits de nationalit��: C-Le Code de nationalit� marocaine�: ��R�forme�� D-La nationalit� Marocaine�: Attributions et acquisitions