Surete Et Securite Maritime

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON Dirigé par M. Christian SCAPEL Aix-en-Provence 2005 TABLE DES ABREVIATIONS AIS Automatic Identification System CFS Container Freight Station CSI Container Security

LES PORTS Définition : Lieu de réception des navires qui effectuent des escales techniques et commerciales. Le mode maritime se distinguant des autres modes de transport terrestre car il n’y pas d’équipement pour les voies de circulation (routes, voies ferroviaires, système de signalisation…) Toutefois il y a bien sur un besoin d’innerver les interfaces portuaires : Il y a donc une nécessité : . D’infrastructures .D’investissement lourd : difficulté d’allocation des ressources .L’idéal

des services. Axes stratégiques du Ministère de l’Equipement et du Transport Réforme institutionnel Réforme réglementaire Compétitivité, Développement Durable et Equitable Qualité et Sécurité dans les Services de Transport Transparence, Bonne Gouvernance et Efficacité Infrastructures de base Sureté et sécurité du transport Activités économiques accompagnant le secteur Valorisation carrières du domaine public et Secteur du bâtiment et des travaux publics Ressources humaines et formation Financement

Les métiers Sommaire : Les métiers portuaires Les métiers du Port de Marseille Fos Les métiers portuaires L'Armateur Rôle/Activités L'armateur est le propriétaire, l'exploitant ou l'affréteur d'un navire. Son activité est le transport maritime des marchandises ou des passagers. Relations avec les autres professions et les administrations L'armateur est en relation avec : • Les transitaires et commissionnaires de transport ou les chargeurs qui sont les clients pour les marchandises

: Accords PANEUROMED) 8 La sécurisation des échanges douaniers La sécurisation des échanges de marchandises n’est pas une problématique nouvelle. Celle-ci existe depuis 3500 ans avec l’ouverture des premières routes commerciales terrestres et maritimes déjà escortées à l’époque. Le danger relevait alors du pillage. Les attentats du 11 septembre 2001 marquent un changement idéologique majeur puisque la menace relève d’un terrorisme de civilisation où le flux de transport devient à la fois support

Quelles innovations ont été apportées au XXs concernant le transport de produits à risques? Axes de recherche Sureté des transports • Transport de matières dangereuses • Transport de produits à fortes valeurs ajoutés Introduction Avec la montée en puissance des échanges mondiaux, il est possible d’utiliser tout type de transport pour tout type de marchandise. Cette mondialisation a engendré des effets pervers tels que vols, violences, malhonnêteté… Certains pays ou entreprises n’ont malheureusement

LES ETUDES DU CESM LES VOIES MARITIMES DE TRANSPORT DE L’ENERGIE ET LEUR SECURISATION Attaque du Limburg, 6 octobre 2002 Centre d’enseignement supérieur de la Marine – Aspirant Hélène de Palmaert Septembre 2009 1 Les voies maritimes de transport de l’énergie et leur sécurisation Sommaire 1) Introduction............................................................................................................................ 4 1.1) La localisation des réserves mondiales de pétrole

SOMMAIRE PARTIE 1 : TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL 3 I- Présentation générale 3 II- Flotte marchande mondiale 5 III- Les intervenants du transport maritime : 5 1- L'armateur 5 2- L'agent maritime 6 3- Le commissionnaire de transport 6 4- Le shipchandler 6 PARTIE 2 : TRANSPORT MARITIME AU MAROC 7 I- État des lieux du secteur du transport maritime 7 II- Maroc: des ports plutôt spécialisés 9 III- L’impact du développement des transports maritimes sur l’évolution des ports : 10

l’ANP 8 II. PRESENTATION DU PORT DE NADOR 9 1. Caractéristiques 10 2. Historique 10 3. Infrastructures portuaire 11 4. Zone de mouillage 13 5. Infrastructures de la gare maritime 14 6. Statistique du trafic portuaire 14 7. Sécurité au port 15 8. Matériels et équipement d’exploitation MARSA MAROC 17 III. Département Police Sureté, Sécurité et Environnement 18 1. Rôles et missions de la capitainerie 18 2. Préparation et programmation d’escale 19 IV. Division Support 22 V. Division Régulation et Développement

Code ISPS International Ship & Port Facility Code Code International pour la Sûreté des Navires et des Installations Portuaires Vous trouverez ci-après le texte du décret du 26 mars 2004, paru ou Journal Officiel du 28 mars de la même année, ainsi que le texte des amendements à l’Annexe de la Convention SOLAS 1974 et le Code ISPS. Ce document de 101 pages numérotées, est précédé d’une table des matières interactive de 4 pages. Il suffit de cliquer dans la table des matières sur l’intitulé