Synthese Le Licenciement

Travail ; Droit civil ! Synthèse : Montrer que les relations entre le droit et la société sont étroites. - Le droit contribue du changement de la société. - La société influencent le droit. Q1 ) Ce sont les salariés et les employeurs qui s'opposent car c'est un conflit dans un contrat de travail. Q2 ) Il y a une seconde convocation devant le conseille des prud'hommes car il y a de nouveau paramètre dans l'affaire. Q3 ) La première décision des prud'hommes a été le licenciement pour faute grave.

Association Syndicale Professionnelle d'Administrateurs Judiciaires NOUVEAU LIVRE VI DU CODE DE COMMERCE SYNTHESE DES PROCEDURES Mandat ad hoc Conciliation Sauvegarde Tribunal de commerce (ou de grande instance) du siège social Non, mais existence de difficultés y conduisant Redressement judiciaire Liquidation judiciaire Tribunal de commerce Tribunal de commerce (ou de grande instance) (ou de grande instance) du siège social du siège social Compétence Président du tribunal Président

d’un couple de fonctionnaires mariés ont le droit de travailler à proximité l’un de l’autre (avant c’était le mariage, aujourd’hui ce peut être le PACS ou le concubinage). Après 1936, on commence à intégrer l’idée qu’il faut un texte de synthèse, qui rappelle quel est le statut spécifique dont bénéficient les fonctionnaires : le statut de la fonction publique (loi-cadre). Le premier statut de la fonction publique est adopté le 14 septembre 1941, sous le gouvernement de Vichy. Pétain est

3) 4) Historique Installations générales de la commune Périmètre d’action Organisation générale III) Les missions pendant le stage 1) 2) 3) 4) 5) Entretiens de notation Formation Hygiène et sécurité : Document Unique Accident du travail Licenciement Conclusion Glossaire Annexes Bibliographie Page 3 sur 67 INTRODUCTION Durant notre année scolaire, étudiante en deuxième année d’un Diplôme Universitaire et Technologique, en Gestion des Entreprises et des Administrations, il

Synthèse de l’année de Première 1 Le management des ressources humaines 1. Les objectifs du management des ressources humaines Le management des ressources humaines doit permettre de concilier les objectifs d’efficacité économique de l’entreprise et les aspirations individuelles et collectives des salariés. Pour cela, les responsables des ressources humaines doivent gérer le personnel afin d’atteindre les objectifs de performance de l’organisation. Ils doivent aussi motiver les salariés

conseil). • Forme juridique: Société à responsabilité limitée S.A.R.L  • le Capital : 100 000 DH divisé en 1000 parts sociales de 100 DH l’une. • Associés : 4 associés. • L’activité : - La tenue de la comptabilité. - L’établissement des états de synthèse annuels. - La paie et les déclarations fiscales et sociales.  - Les études de faisabilité financière des projets. - Le conseil juridique et la constitution des sociétés.  - Le conseil en informatique (notamment en ce qui concerne le logiciel

individualisé dans le changement 11 • Des mesures pour atteindre les objectifs commerciaux 11 • Une sécurisation du savoir commercial et connaissance produit 12 • Une marge retrouvée grâce à un interlocuteur unique avec le distributeur 12 3. Synthèse décideur 15 • Vision d’ensemble de la solution Force de Vente Multimarques 15 • ERGOS, une vision et ambition renouvelée 16 • Notre Solution commerciale multimarques 18 • Renforcement des fonctions « support commercial » 20 • Conduite du changement

SYNTHÈSE 9 LE CHÔMAGE : MESURE, CARACTÉRISTIQUES ET CAUSES I. DÉFINITION ET MESURE DU CHÔMAGE A - QUI EST CHÔMEUR ? Est au chômage toute personne qui peut et veut travailler, mais ne trouve pas d'emploi. C'est le nombre des demandes d'emploi en fin de mois (DEFM), publié chaque mois par Pôle Emploi, qui est le plus couramment utilisé pour suivre l'évolution du chômage. B - COMBIEN Y A-T- IL DE CHÔMEURS ? Le nombre de chômeurs a considérablement

évolue Voir focus prof (§1 et 2) - En fonction de considérations sociales : lois sur les discriminations à l’embauche, à la promotion… - En fonction de considérations économiques : lois sur la durée du travail, sur le repos dominical, lois sur le licenciement… - En fonction de considérations juridiques : mise en conformité avec le droit communautaire. Complément prof §3 arrêt Dellas Du fait du progrès technologique : impact, des TIC dans le monde du travail (vidéo surveillance, badgage des salariés)

| |définitions) : | | | | | | |Licenciement |Situation | | | | | |