Synthèse Harcelement Morale

aura d’abord eu la mise en cause de « la souffrance au travail », à la suite du livre éponyme 1 publié par Christophe Dejours en 1998. Il aura ensuite été question de « harcèlement moral et sexuel », ce qui aura conduit les pouvoirs publics à la promulgation d’un texte de loi. Souffrance au travail et harcèlement auront fait l’objet de multiples travaux et de multiples dénonciations, Puis est venue la question du « respect de la diversité ». Et enfin, voici venu le temps du « stress

dérive. Il y aura d’abord eu la mise en cause de « la souffrance au travail », à la suite du livre éponyme 1 publié par Christophe Dejours en 1998. Il aura ensuite été question de « harcèlement moral et sexuel », ce qui aura conduit les pouvoirs publics à la promulgation d’un texte de loi. Souffrance au travail et harcèlement auront fait l’objet de multiples travaux et de multiples dénonciations, Puis est venue la question du « respect de la diversité ». Et enfin, voici venu le temps du « stress au travail

....37 b) Une obligation de résultat.........................................................................39 2.– Les droits des salariés et de leurs représentants..............................41 3.– Les dispositions spécifiques contre le harcèlement moral................41 B.– AMÉLIORER LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES PSYCHOSOCIAUX42 1.– La reconnaissance difficile des troubles psychosociaux comme accidents du travail ou maladies professionnelles..............................43 a) La difficile

NOTE DE SYNTHESE N°1/2013 Du 14/11/2013 AFFICHAGE DES NORMES OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE La circulaire DGEFP du 15 novembre 2011 définit les droits et obligations des organismes de formation. En complément le site officiel de l’administration française (http://vosdroits.service-public.fr) nous informe sur les points suivants : L’affichage obligatoire des coordonnées de l’inspection du travail et de la médecine du travail (Art. D4771-1 et D4771 Code du Travail) doivent figurer sur le

professionnel. Aujourd’hui, les politiques et le patronat se sont emparés du sujet. La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 étend le champ de responsabilité de l’employeur à la santé mentale des salariés et réprime donc pénalement le harcèlement et le reconnaît comme un risque professionnel. Depuis 2008, les risques psychosociaux font l’objet d’une attention de plus en plus importante par les spécialistes de la santé au travail. En mars 2008, Philippe Nasse et Patrick Legeron remettent

stephanie_carpentier@esc-saint-etienne.fr 31. oLivier BAcheLArd, Directeur Formation Continue, EN3S, olivier.bachelard@en3s.fr 32. JeAn-MArie peretti, Professeur des Universités, ESSEC,Business School, IAE de Corse, peretti@univ-corse.fr 33. Cf. Premières Synthèses, mai 2004. 34. Boyer L. et Scouarnec A. (2004), « Le devenir des compétences et des métiers RH », étude réalisée avec le soutien d’IDRH, de Lab’Ho et de l’AGRH,. 35. Peretti J.M. (2010), «Le bien être décent», in Entreprise Ethique, Revue du CEA

salarie. Dans une entreprise, si un salarie a un accident pendant ces heures de travail, selon la gravité de l’accident, il bénéficie d’un arrêt de travail mais aussi d’indemnisations légal. Si un salarie subi du harcèlement moral ou physique, il est dans son droit de pouvoir s’arrêter de travaillé pour se mettre en sécurité et d’exercer, sous certaines condition, son droit de retrait. C’est pour cela que les conditions de travail

la hiérarchie, la rémunération, les perspectives de carrière, l’adéquation de la tâche à la personne, les procédures d’évaluation du travail, l’attention portée au bien-être des travailleurs. Les pathologies des rapports sociaux comme le harcèlement moral, doivent être prises en compte. Une souffrance éthique est ressentie par une personne à qui on demande d’agir en opposition avec ses valeurs professionnelles, sociales ou personnelles. Le conflit de valeurs peut venir de ce que le but du

Les tensions s’exerçant dans l’entreprise sur les collaborateurs Les incidences de ces risques sur les collaborateurs Une analyse des risques humains couplée à celle des situations avérées de malaise Contribution 1 – La dimension juridique du harcèlement moral, par Damien Doré 13 13 13 19 20 22 22 22 24 25 CHAPITRE 2 LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX : UN SUJET SENSIBLE 31 © Groupe Eyrolles Les limites d’un système Des entreprises conscientes de demander « toujours plus et mieux »… 31 31 VIII

par la religion, ne sont rien d'autre que de sadiques maltraitances de l'enfant »[3]. Seules les violence visibles, comme les marques sur le corps ou la pédophilie sont réellement reconnues notamment pas les tribunaux, les violences "morales" (comme le harcèlement moral) sont encore souvent niées et minimisées, ce qui empêche la victime même une fois adulte d'être reconnue en tant que telle, comme ces violences ne sont pas reconnues comme étant des maltraitances. Pour analyser la gravité des maltraitances