Séance Royale Du 23 Juin 1789

centrer sur l’essentiel des prémices pour comprendre la suite de l’histoire ; le 11 © Groupe Eyrolles Partie I 58 avant J.-C. – 1364 : de la Gaule à la guerre de Cent Ans monde gallo-romain doit donc y être évoqué comme les dynasties royales : Mérovingiens puis Carolingiens, avec Charlemagne pour figure emblématique. Les Capétiens en sont la dernière étape, quand Hugues Capet fonde cette dynastie endurante qui va régner en France pendant près de mille ans. Cette première visite par étapes-clés

a aussi des lois 1 2 Sénéchaussée d’Anjou. Ressort qui est devenu principalement judiciaire. Territoire qui ressemble le plus à la province. Histoire administrative Page 3 royales dans le domaine du droit public et privé qui se superpose à ce droit ancien. Il faut se rendre compte que ces lois royales sont un facteur d’unité, car s’appliquant sur l’ensemble du royaume. On peut se rendre compte aussi que sous l’ancien régime, il n’y a pas de liberté comme nous pouvons la connaître aujourd’hui

de grâce, faire la guerre , alliances et traités, faire la loi, battre monnaie, lever l’impôt, créer des offices, anoblir les roturiers). Dés lors cette structure moderne repose sur des hommes que l’on appellent grands officiers royaux et sur de grandes législations royales. Le 18ème siècle et son mouvement des lumières a cherché à transformer toute cette ignorance qui envahissait la société de l’Ancien Régime en la régénérant grâce à la raison. Comment ? Ils on analysé les conditions sociales de la

l'Antiquité 1.3 Édit de Milan 1.4 Autres références en Afrique 1.5 Époque moderne 1.5.1 Grands textes anglais (XIIIe - XVIIe siècles) 1.5.2 Première déclaration des droits humains (1776) 1.5.3 Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789) 1.5.4 Déclaration universelle des droits de l'homme (1948) 1.5.5 Convention européenne des droits de l'homme (1950) 1.5.6 Développements ultérieurs 2 Concept en extension 2.1 Première génération 2.2 Deuxième génération 2.3 Conflit entre première

la transmission de la couronne, l’indisponibilité de cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé

le monarque n’assure pas un bonheur plus grand à ses sujets, et bien les sujets peuvent renverser le roi, et le changer, il y a donc un droit de résistance a l’oppression. L’homme a donc des droits fondamentaux : droit de l’homme et du citoyen de 1789 L’Etat est donc plus libéral. La déclaration d’indépendance Américaine : 4 juillet 1776 En 1688 en Angleterre, il y a une révolution qui met fin à la dynastie des Stuarts : Jacques II Le gouvernement juge qu’il ne respecte plus les droit il est

lumières (XVIIIe siècle) sert de référence intellectuelle. On y puise notamment l’idée d’un individu doté de droits et doué de raison, qui serait tourné vers le progrès ; - les idées révolutionnaires de 1789 et de 1848. 1789 est une année qui va inspirer les constituants de 1785. Le 20 juin 1789 : serment du Jeu de Paume, par lequel une assemblée décide de ne « jamais se séparer et partout se rassembler […] pour établir une Constitution ». Le 26 août : Déclaration des Droits de l’Homme et des Citoyen

préliminaire de d’Alembert, l’Encyclopédie imposa l’idée du progrès économique; elle fut annonciatrice de l’avènement de la bourgeoisie. 3 Holbach, (Paul Henri Tiry, baron d’) philosophe français d’origine allemande (Edesheim, Palatinat, 1723 - Paris 1789). Collaborateur de l’Encyclopédie, matérialiste, athée, il attaqua l’Eglise et la monarchie de droit divin. 5 éléments: provision économique, organisation politique, traditions morales, et poursuite de connaissance et d’arts”. Les civilisations

étatique repose sur la force et la contrainte (règle de droit) et présente la violence comme moyen spécifique d’existence et d’action de l’Etat B- Le positivisme Ce mouvement se développe au début du XXe. On trouve les fondements dès la Révolution de 1789. Certains auteurs font faire du droit un instrument déterminant de la transformation sociale. L’Etat existe qu’à travers le droit qui la structure. Raymond Carré de Malberg (1861-1935) il affirme que la souveraineté de l’Etat est le produit d’un équilibre

Histoire des institutions politiques 1789-1950 ! Introduction L'objectif est de retracer l'évolution des institutions politiques depuis 1789. Examiner l'organisation des pouvoirs : qui décide ? comment s'est formée notre démocratie ? Est- ce que c'est le pouvoir exécutif qui domine ? Complément du droit constitutionnel. On va voir les différents courants politiques. Les évenements historiques donnent naissance aux partis politiques (gauche : peuple doit décider pouvoir législatif fort /