Séance Royale Du 23 Juin 1789

ETATS−GENERAUX.DISCUSSION SUR LA VERIFICATION DES POUVOIRS ET SUR LE VOTE PAR ORDRE ET PAR TETE. L'ORDRE DU TIERS−ETAT SE DECLARE ASSEMBLEE NATIONALE.LA SALLE DES ETATS EST FERMEE, LES DEPUTES SE RENDENT DANS UN AUTRE LOCAL.SERMENT DU JEU DE PAUME. SEANCE ROYALE DU 23 JUIN.L'ASSEMBLEE CONTINUE SES DELIBERATIONS MALGRE LES ORDRES DU ROI.REUNION DEFINITIVE DES TROIS ORDRES.PREMIERS TRAVAUX DE L'ASSEMBLEE.AGITATIONS POPULAIRES A PARIS.LE PEUPLE DELIVRE DES GARDES FRANCAISES ENFERMES A L'ABBAYE.COMPLOTS DE

a la division de l empire franc en 3 principautés IILe MA classique (fin du 10ème s, début du 13ème s) : la féodalité Apparition de principautés territoriales qui vont s approprier les prérogatives royales. Hugues Capet en 1087, changement de dynastie, mais pouvoir extrêmement limiter. Le domaine royal se limite sur une fine partie du territoire. Les seigneurs qui occupent les principautés sont des chefs politiques et des propriétaires terriens. Nouvelle nature politique fait son apparition, il s

ou la reconstruction d’un pouvoir personnel [1799/1814] Cette première étape met un terme à 10 années de révolution française qui ont connu plusieurs régimes politiques. De la convocation des Etats généraux à la réunion de ces Etats en Mai 1789, plusieurs régimes se succèdent jusqu’en 1799. Le 1er régime : réunion des États Généraux monarchie absolue qui très rapidement se transforme en véritable monarchie constit (par ce que la constit se construit). Cette monarchie constit sera remise

Byzantin et fin de la guerre de 100 ans) La Renaissance : 1453 (période d'innovation) jusqu'à 1789 → « Période moderne » La période contemporaine : 1789 jusqu'à aujourd'hui. Partie I : Les Sources Antiques et Médiévales du Droit (VIIIe siècle av. JC – 1453) Chapitre I : Le Droit Romain (753 av. JC – VIe siècle ap. JC) Civilisation romaine, 3 périodes politiques : -753 jusqu'en -509 : La Rome royale → 7 rois se succèdent. -509 jusqu'en -27 : La République romaine → SPQR -27 jusqu'en 476

une constitution écrite et ils vont inventer le fédéralisme moderne. Il faudra du temps pour prendre conscience de l’importance de l'importance du progrès. (environ 19ème siècle avec Tocqueville) La France présente une situation très différente. De 1789 à 1791, la France, détruite par la monarchie d’anciens régimes (=système de pouvoir fondé sur l'affirmation que le roi est le lieutenant de dieu, instruit par la loi divine de l'autorité politique, donc que le pouvoir doit être concentré dans ses

ETATS−GENERAUX.DISCUSSION SUR LA VERIFICATION DES POUVOIRS ET SUR LE VOTE PAR ORDRE ET PAR TETE. L'ORDRE DU TIERS−ETAT SE DECLARE ASSEMBLEE NATIONALE.LA SALLE DES ETATS EST FERMEE, LES DEPUTES SE RENDENT DANS UN AUTRE LOCAL.SERMENT DU JEU DE PAUME. SEANCE ROYALE DU 23 JUIN.L'ASSEMBLEE CONTINUE SES DELIBERATIONS MALGRE LES ORDRES DU ROI.REUNION DEFINITIVE DES TROIS ORDRES.PREMIERS TRAVAUX DE L'ASSEMBLEE.AGITATIONS POPULAIRES A PARIS.LE PEUPLE DELIVRE DES GARDES FRANCAISES ENFERMES A L'ABBAYE.COMPLOTS DE LA

du XVIIIè siècle, est l'un des Etats où règne la plus grande liberté et qui de surcroit a fait d'importants progrès en matière d'égalité. Le règne de Louis XVI a été marqué par des réformes libérales. Ex: abolition du servage dans le domaine royal. L'abolition de la question (la torture). Louis XVI donne aux protestants un état civil et les intègre à nouveau. Les inégalités sont perçues comme un fardeau même si elles ont déjà largement diminué. Les paysans se plaignent des droits des

[pic] Introduction En 1614, sous Louis XIII, les états généraux furent pour la dernière fois réunis avant la crise qui allait provoquer en 1789 la disparition de l’ancien régime. Ces états généraux de 1614, à la différence de ceux qui avaient précédés, se sont déroulés dans la plus grande confusion. Les ordres ne purent pas s’entendre. De plus, c’est aussi le problème de la Paulette : vénalité et pénalité des offices. On parle aussi de l’autonomie de l’Eglise française par rapport à Rome qui

ordres Ces lois fondamentales échappent aux manipulations royales : protéger la monarchie contre elle-même. A partir de 1614 : plus de réunions d’Etats généraux pour ne pas avoir à discuter des dépenses, du domaine fiscal. Les lois fondamentales sont gardées par les parlements. Il y a 13 Parlements en France : cours souveraines (cours d’appel de Province) qui ont des compétences politiques : - enregistrement des ordonnances royales qu’ils refusent parfois d’enregistrer. Ils cassent les testaments

Civilisation SEANCE 1 : INTRODUCTION GENERALE (23 septembre) La France et le monde: passé et présent Les identités meurtrières : Amine Maalouf Séance introductive Le caractère de l'identité nationale. Cette notion est utilisée par des personnes politiques depuis 30 ans. Un ministère a été crée en France en 2007 en charge de l'identité nationale; ce ministère n'existe plus au sens de l'identité nationale. (Ministère de l'Immigration l'Intégration et l'Identité Nationale : Mr Brice