Sénat

Congrès composé du Sénat et de la chambre des représentants (HR). L’essentiel du pouvoir se trouve dans le corps législatif. Il tient sa légitimité de son élection. La légitimité des deux chambres est cependant inégale. Les femmes y font peu à peu leur place (1e présidente du congrès : Nancy Pelosi). - La chambre des représentants compte 435 membres qui sont élus en bloc au scrutin uninominal majoritaire à un tour pour un mandat de deux ans. - Le Sénat compte 100 sièges

avant et après la République), la constitution romaine mélange ces trois éléments, créant ainsi trois branches différentes de gouvernement2. La partie démocratique prend la forme d’assemblées législatives, la partie aristocratique est incarnée par le Sénat et enfin la partie monarchique se retrouve dans le pouvoir exécutif des nombreux magistrats aux mandats limités. L’harmonie de la constitution repose sur un équilibre fragile entre ces trois branches. La source fondamentale de souveraineté dans

président. Cette loi s'appelle l'amendement Wallon : « Le président de la république est élu à la majorité des suffrages par le sénat et la chambre des députés, réunis à l'assemblée Nationale. Malgré le suffrage indirecte, le président est élu → Ancrage de la république Texte: l’amendement Wallon « Le président de la république est élu à la majorité des suffrages par le sénat et la chambre des députés, réunis en Assemblée Nationale ». Adopté par l’Assemblée, le 30 janvier 1875 ● La restauration

l'usage en vigueur à Rome qui veut que l'adopté prenne le nom de son adoptant en y ajoutant souvent un rappel de ses origines. Pour plus de facilités, notre usage veut qu'on l'appelle Octavien à son adoption, ou César dit « le Jeune » après que le sénat a ratifié officiellement son adoption par Jules César. Une comète passant dans le ciel au moment où il célèbre les Ludi Victoriae Caesaris et des jeux en l'honneur des victoires de César, que son père a promis avant sa mort, l'encouragent à continuer

être déposée par un dixième des députés, puis votée à la majorité absolue à l'Assemblée nationale. Il vote le budget de l'État (par le Sénat). Il peut assurer l'intérim du chef de l'État (par le président du Sénat) en cas de vacance du pouvoir jusqu'aux prochaines élections présidentielles. En France Il est représenté par deux assemblées, le Sénat où se réunissent les sénateurs élus au suffrage universel indirect (soit par les représentants des conseils municipaux, les députés, les

il eu une carrière brillante, il fut prefet de cohorte en Syrie vers 160, puis continua son ascencion sous Marc Aurèle ( procurateur des fondations alimentaires en Italie) .Selon l’Histoire Auguste M-A appréciait ses capacités.  il entre au Sénat vers 170 et se voit confier des légions dans les guerres danubiennes. La fin du règne de Commode le voit parvenir aux plus hautes distinctions. Il est proconsul de la prestigieuse province d'Afrique vers 188-189. Beaucoup de purges. Inversement

qui va permettre aux hommes de se supporter mutuellement. Thème n°2 : ROME : Le droit fondateur  I) Rappel institutionnel : de La République à l'Empire. Les pâtres se réunissent en conseil des pâtres qu'on appel aussi le sénat (Sous la Monarchie romaine, le sénat n’est guère plus qu’une assemblée qui conseille le roi). Lorsque le roi meurt, le pouvoir revient au pâtres qui se relis le pouvoir a tour de rôle jusqu'à ce que ceux-ci choisissent un nouveau roi. Le moment ou les pâtres règne s'appelle

ou contre le texte sans discutée (le corps des muées) 4ème chambre : sénat (composée de 4 membres inamovibles. Nommée par l’exécutif sur la liste de confiance national. Sénatus-consulte (conserve la constitution et l’interprète). * l’exécutif est collégial : composée d’un triumvirat (groupe de 3 hommes). Les fameux 3 consuls. Il est fictif car il profite seulement au premier consul. Les trois consul sont nommée par le sénat pour 10 ans et infiniment rééligible. On instaure un pouvoir personnel

novembre 2006 modifiant l’article 33 de la Constitution, la Loi constitutionnelle n° 2007-19 du 19 février 2007 modifiant l’article 34 de la Constitution, la Loi constitutionnelle n° 2007-06 du 12 février 2007 créant un Sénat, la Loi constitutionnelle n° 2007-26 du 25 mai 2007 relative au Sénat, la Loi constitutionnelle n° 2008-30 du 07 août 2008 modifiant les articles 7, 63, 68, 71 et 82 de la Constitution; la Loi constitutionnelle n° 2008-31 du 07 août 2008 portant suppression du Conseil de la République

l’assemblée nationale et le Sénat. Le sénat est là pour représenter les zones rurales et les membres du Sénat sont nommés à vie. L’assemblée nationale représente les zones urbaines. Le président de la République peut dissoudre l’assemblée nationale mais il lui faut m’accord du Sénat, il peut s’opposer à des textes, il a un pouvoir d’initiative. Matemaon va s’opposer violemment à l’assemblée nationale. Les électeurs vont donner tort à Matemaon. Matemaon insiste et le Sénat lui dit non, Matemaon se voit