Terres australes et antarctiques françaises

France que les 2/3 de son cours (520 km). Aménagé par la Compagnie nationale du Rhône, le fleuve est transformé aujourd’hui en un gigantesque escalier de barrages, d’écluses et de centrales hydro-électriques. La plus importante des voies fluviales françaises est la Seine. Elle naît à faible altitude (470 m); longue de 775 km, elle draine un bassin de 80000 km². Le Rhin forme, sur 195 km, la frontière avec l’Allemagne. Son aménagement en fait une grande voie d’eau et un important réservoir d’énergie

COUR Article 67 Le Président de la République n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité, sous réserve des dispositions des articles 53-2 et 68. Il ne peut, durant son mandat et devant aucune juridiction ou autorité administrative française, être requis de témoigner non plus que faire l’objet d’une action, d’un acte d’information, d’instruction ou de poursuite. Tout délai de prescription ou de forclusion est suspendu. Les instances et procédures auxquelles il est ainsi fait obstacle

Histoire », 2013 [2010]. P. 10-11 Ouverture de chapitre Cette double page vise à présenter les deux axes d’étude qui structureront le chapitre. La photographie des cérémonies du 11 novembre 1945 (doc. 1 p. 10) souligne la diversité des victimes françaises et des vécus de la guerre/des violences de guerre, de façon à suggérer qu’il y a, dès 1945, différentes mémoires de la guerre. Celles-ci sont évoquées dans la première partie du chapitre à travers trois doubles pages thématiques : mémoire de

COUR Article 67 Le Président de la République n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité, sous réserve des dispositions des articles 53-2 et 68. Il ne peut, durant son mandat et devant aucune juridiction ou autorité administrative française, être requis de témoigner non plus que faire l’objet d’une action, d’un acte d’information, d’instruction ou de poursuite. Tout délai de prescription ou de forclusion est suspendu. Les instances et procédures auxquelles il est ainsi fait obstacle

être suffisamment précise pour pouvoir être appliquée sans intervention des autorités internes en dehors de leur réception. Lorsque toutes ces conditions sont réunies, le traité s’impose à toutes les autorités de l’Etat. § 3 : Sanction des normes françaises contraires aux traités. Contrôle de l’acte français par rapport au traité : contrôle de conventionalité. Remarque préalable : avant d’appliquer un traité, le juge doit parfois l’interpréter pour en dégager le sens. Traditionnellement, le juge

INTRODUCTION : LES LECONS DE L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE Titre 1 : Les Révolutions Constitutionnelles En 1789, par sa jonction avec l’État, qu’elle va légitimer, la Nation entre dans l’ordre politique. En effet, l’État monarchique d’Ancien régime devient avec la Révolution française, l’État national. Chapitre 1 - L’introduction de la nation dans l’ordre politique Section 1 - L’État, expression juridique

Leurs yeux ne pouvaient percer l’épais brouillard qui s’amoncelait sous la nacelle. Autour d’eux, tout était brume. Telle était même l’opacité des nuages, qu’ils n’auraient pu dire s’il faisait jour ou nuit. Aucun reflet de lumière, aucun bruit des terres habitées, aucun mugissement de l’Océan n’avaient dû parvenir jusqu’à eux dans cette immensité obscure, tant qu’ils s’étaient tenus dans les hautes zones. Leur rapide descente avait seule pu leur donner connaissance des dangers qu’ils couraient au-dessus

Leurs yeux ne pouvaient percer l’épais brouillard qui s’amoncelait sous la nacelle. Autour d’eux, tout était brume. Telle était même l’opacité des nuages, qu’ils n’auraient pu dire s’il faisait jour ou nuit. Aucun reflet de lumière, aucun bruit des terres habitées, aucun mugissement de l’Océan n’avaient dû parvenir jusqu’à eux dans cette immensité obscure, tant qu’ils s’étaient tenus dans les hautes zones. Leur rapide descente avait seule pu leur donner connaissance des dangers qu’ils couraient au-dessus

Général de Gaulle au pouvoir et l’élaboration d’une nouvelle constitution. Elle intervient dans un contexte général difficile lié à l’instabilité gouvernementale chronique de la IVe République et à la guerre en Algérie, certains partisans de l’Algérie française estimant qu’un coup d’État est nécessaire pour instituer un pouvoir fort. Par ailleurs, la situation financière du pays est de plus en plus critique. À cela s’ajoute une crise de fonctionnement. En moins d’un an deux gouvernements se sont succédé :

qui cherchent à la repousser. La magnétosphère est donc imperméable aux vents solaires excepté du côté des pôles terrestres par où s’infiltrent les particules électriques lors des éruptions solaires donnant naissance aux aurores boréales et australes. Le CMT a son origine, pour sa partie principale (plus de 90 %), à l’intérieur du globe. En première approximation, il peut être assimilé à celui d’un petit aimant placé au centre de la Terre (dipôle central). L’axe du dipôle fait un angle de