Territorialité

romaines Section 2 Les tentatives d’unification carolingiennes (VIIIe-Xe s.) § 1 La restauration impériale § 2 Les capitulaires Chapitre 2 Le pluralisme des sources médiévales (IXe-XIIIes.) Section 1 Les droits territoriaux § 1 La coutume et la territorialité du droit A/ Les caractères constitutifs de la coutume B/ Aire géographique et domaine de la coutume § 2 Les statuts urbains A/ Les manifestations de l’essor urbain 1. Le renouveau économique 2. La naissance de l’esprit urbain B/ La réaction des

Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Biométrie 1.2 Pelage 1.3 Performances physiques 1.4 Confusion avec d'autres félins 2 Évolution de l'espèce et sous-espèces 2.1 Phylogenèse 2.2 Sous-espèces 2.3 Hybridation 3 Comportement 3.1 Territorialité 3.2 Chasse et alimentation 3.3 Des léopards mangeurs d'hommes 3.4 Vocalisations 3.5 Cycle de vie 3.6 Relations inter-spécifiques 4 Écologie et protection 4.1 Répartition 4.2 Protection 5 Le léopard et l'Homme 5.1 Étymologie et sémantique

profondément dans l'étude des relations humaines on remarque des aspects cachés ( physiques, psychologiques…) jouent des rôles très importants. Il faut donc les prendre en compte. Chapitre 2 : Régulation de la distance chez les animaux Concept de territorialité important à développer. Théorie sur les distances différentes à partir desquelles des comportements différents apparaissent. Distance de fuite Distance critique Distance personnelle Distance sociale Chapitre 3: Comportement social et surpopulation

cairn.info - Bibliothèque Diderot de Lyon - - 140.77.168.36 - 22/08/2015 12h19. © Armand Colin / Dunod et l’espace-temps de l’école devient l’un des pôles organisateurs de ses pratiques quotidiennes, de sa temporalité et, vraisemblablement, de sa territorialité toujours en construction. Ces pratiques en partie surdéterminées par l’espace scolaire ne limite pas pour autant le champ de l’appréhension du monde de l’élève et ipso facto sa construction territoriale. D’une part, parce qu’au sein même de l’espace

d’application de la TVA Qu’elles sont les opérations qui sont imposables ? Les opérations imposables sont l’ensemble des opérations qui sont imposables en matière de TVA. La question du champ d’application doit être rapprochée avec celle de la territorialité de l’impôt. Qu’elles sont les conditions de l’opération pour qu’elle soit soumise en France ? Le calcul de la TVA Pour déterminer le calcul de la TVA il faut utiliser la notion de base d’imposition qui permet de déterminer sur quelle assiette

va appliquer des règles de conflit de loi propres a chaque Etats, le juge français va appliquer les règles de conflit de loi française. Ces règles de conflit de loi reposent sur 2 principes : celui de la territorialité de la loi et celui de la personnalité de la loi. Le principe de la territorialité de la loi tient compte du territoire pour déterminer la nationalité de la loi applicable. "Tout ceux qui habitent le territoire français quelque soit leur nationalité sont soumis aux lois pénales françaises

distincte de celle du siège ) §La CJCE n’a pas encore eu l’occasion de se prononcer sur la question. ●Cet arrêt est extrêmement important puisqu’il consacre l’application du principe de mondialité, alors qu’auparavant, c’est le principe de territorialité qui était appliqué strictement. §Bien que la CJCE ne se soit pas encore prononcé sur l’applicabilité de cette décision aux filiales situées hors UE, on pourrait penser qu’elle s’y appliquerait, sur le fondement de principes internationaux généraux

abrogée/supprimée) 2.2 Hiérarchie(Voir pyramide dans le poly) 2.3 Conflit de loiLes conflits entre la loi française et la loi étrangère ont deux solutions : Critère de nationalité pour les questions d’état civil par exemple Critère géographique, de territorialité cela dépend du temps passé dans l’autre pays Les conflits entre la loi française et la loi européenne (voir poly, les institutions et les normes communautaires) Traité de Rome Autres traités fondamentaux Règlement et directive Le règlement :

direction de la législation française 5) Le traitement répressif des dossiers IV. La détermination de l’impôt 1) Le champ d’application a) Les opérations imposables b) Les personnes imposables c) Les règles de territorialité 2) L’assiette de l’impôt a) La matière imposable b) L’évaluation 3) L’exigibilité et le fait générateur a) L’exigibilité b) Le fait générateur 4) Le calcul de l’impôt a) Liquidation de l’impôt 5)

II- La base imposable : TITRE III- La liquidation de l’impôt : TITRE I- LE CHAMP D’APPLICATION DE L’IS : On présentera en premier lieu les personnes imposables et les critères de territorialité et en deuxième lieu, on présentera les sociétés exonérées de l’IS. I- Personnes imposables et territorialité : A- Personnes imposables : Il ressort de l’article 2 qu’en principe toutes les sociétés quelque soit leur forme et leur objet sont soumises à l’impôt sur les sociétés. Ce principe