Traité de Nice

l'histoire de nice Vous devez savoir que vous habitez sur une terre chargé d'histoire , oui votre ville Nice , cette ville moderne ou le soleil est présent 300 jours dans l'année cette ville ou il fait bon y vivre , cette ville ou prés de 4 millions de touristes viennent baver devant nos monuments devant notre baie des anges, devant notre cuisine ( quoi de mieux qu'une socca ou d'un pan bagnat en famille …) Comme vous le savez mais cher camarade je suis un amoureux de l'ogc Nice mais avant d'aimer

atomique 11. La CECA a été instituée par : a) les traités de Rome du 25 mars 1957 b) les traités de Rome du 18 avril 1951 c) le traité de Maastricht d) le traité de Paris du 18 avril 1951 12. Le traité CECA : a) a expiré en 1973 b) a expiré en juillet 2002 c) fut renouvelé en janvier 2003 d) a une durée illimitée 13. Le traité de Rome date du : a) 5 mai 1949 b) 18 avril 1951 c) 25 mars 1957 d) 28 février 1986 14. Quand le traité de Rome est-il entré en application ? a) 31 décembre

Le traité de Turin, ou traité des limites est signé le 24 mars 1760 entre le royaume de France et le royaume de Piémont-Sardaigne. La frontière entre les deux États, du côté du comté de Nice et de la Provence, héritière des conflits de succession du comté de Provence au XIVe siècle, avait été rendue très irrégulière par différents achats, conflits, échanges de territoire. Ces irrégularités, dans une région montagneuse, et donc compartimentée, compliquait le commerce et l’administration civile

cette coopération. Cette coopération va se faire en prolongement des alliances militaire. a)Au plan militaire. En 1947 la France et la grande Bretagne signent le traité militaire de Dunkerque, le fondement de ce traité repose sur la défense des états de l’Europe de l’ouest contre L’union soviétique. Extension de ce traité par le traité de l’union occidental a la Belgique au Pays-Bas et au Luxembourg. et en 1954 deux choses importantes ; la RFA est intégré a cette alliance et d’autre part est créé

libertés fondamentales, et de l'État de droit (article 6 § 1 du traité sur l'Union européenne et critères de Copenhague). Décidée par le Conseil à l'unanimité après consultation de la Commission et avis conforme du Adhésion est ratifié par tous les États membres Acquis Communautaire Socle commun de droits et d'obligations qui lie l'ensemble des États membres au titre de l'Union européenne : objectifs politiques des traités; jurisprudence de la Cour de justice; les déclarations

Luxembourg, les Pays-Bas, et le Royaume-Uni signent à Bruxelles le Traité d'Union occidentale qui prévoit une collaboration en matière économique, sociale, culturelle, et de légitime défense collective. Ce traité fut concurrencé dès l'année suivante par la création de l’OTAN qui inclut un plus grand nombre de pays européens, mais également les États-Unis et le Canada encore très largement présents en Europe, que ce premier Traité d'alliance défensive de Bruxelles n'aurait pas permis de défendre.

La ville de Nice est située au sud-est de la France, proche de Cannes. L’ancien nom de Nice est Nikaïa, qui signifie « la victorieuse ». Ce nom est donné à Nice par les Celtes au huitième siècle. Cette ville a été fondée vers 900 avant J.-C. par les Ligures. Je trouve l`histoire de Nice tellement intéressante mais j`ai choisi cette ville pour deux raison. Premièrement j`ai trouvé que en 1815, le traité de Paris a rendu Nice au royaume de Sardaigne, la partie continentale était composée de la Savoie

La Cour de Justice assure le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités. Elle est la juridiction suprême de l’union. Ainsi, l’article 220 du traité instituant la Communauté européenne dispose : «  La Cour de Justice et le tribunal de première instance assurent, dans le cadre de leurs compétences respectives, le respect du droit dans l’interprétation et l’application du présent Traité. » Les compétences correspondent aux différentes formes de recours que l’on peut prononcer

membres, dans le respect de la souveraineté de ces Etats : - organes décisionnaires sont intergouvernementaux - décisions prises à l’unanimité. Après la 2ème Guerre Mondiale, création de l’OECE, et de la CECA. Conseil de l’Europe : (05/05/1949 : Traité de Londres) 47 Etats qui forment la Grande Europe : - défendre les droits de l’Homme et la démocratie parlementaire - Comité des ministres : recommandations non obligatoires. - Budget s’élève à 27 Millions. Construire l’Europe en multipliant

domaines et notamment les institutions européennes. a) L’unification des institutions Le traité de Rome met en place des institutions : » La Commission Européenne = Institution centrale du système. » Le Parlement Européen » Le Conseil de l’UE » La Cour de Justice des Communautés Européennes. Face à cette multiplication des institutions, en 1965, on signe à Bruxelles un traité qu’on appelle le traité de fusion des exécutives. Cela signifie qu‘on aura plus qu’un seul Parlement, qu’une seule