Traités Des Seigneuries

Charlemagne est que 2 d'entre eux vont mourir avant leur père. En pratique, la divisio imperii ne vont pas s'appliquer, c'est Louis le Pieux qui va hériter de l'empire de son père. Cette unité va être rompu à l'occasion d'un autre grand texte : le traité de Verdun. On dit que c'est l'acte qui va donner naissance à l'Europe, c'est le premier dessin de l'Europe qu'on ait pu faire. Il est conclu en 843, c'est une remise en cause de l'ordinatio imperii ( l'opposé de la division imperii ). C'est le testament

représentant du peuple, il s’agit souvent d’abbés. Il organise ses assemblées pour s’assurer de la fidélité de ses agents, pour se tenir informer de l’état de l’empire et pour recevoir les doléances spécifiques. Remarque : les § 1,2 & 3 ont un trait à dominance administrative. Dès louis le Pieux, ces assemblées se transforment et deviennent des contres pouvoirs actifs. Ce qui signifie que les progrès de l’administration carolingienne tiennent à la personnalité de Charlemagne. C'est-à-dire

TD la mise par écrit des coutumesTD: « La mise par écrit des coutumes » Depuis le Xe, dans le contexte de « l’après traité de Verdun », le territoire français est morcelé. Les rois en titre s’avèrent incapables de défendre leur sujet, ainsi des chef régionaux tels que des comtes, des ducs et des marquis vont devenir maitres leurs territoires. Au cour du X siècle apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus

Bourgogne. 1631 23 janvier : Traité de Bärwald entre la France et la Suède. La France finance l’armée du roi de Suède à raison d’un million annuel de livres tournois pendant cinq ans. 30 janvier : Gaston d'Orléans, dit Monsieur, rompt avec Richelieu et quitte la cour. 30 janvier : Émeutes à Paris contre la taxe sur le vin conjuguée à celles nées de la hausse du prix du pain. 18 mars : Répression modérée de l'insurrection des Cascaveou à Aix-en-Provence par Condé. 31 mars : Traité d'alliance avec le duc

seigneur vassal suzerain vavasseur contrat féodo- vassalique aide et conseil hommage serment hommage-lige mouvance des fiefs ban bénéfice saisie du fief commise du fief désaveu mouvements de paix capitulaire ( La fiche de la semaine traite de l’évolution de la puissance publique à partir du VIIIe s. Vous devez clairement distinguer les différentes phases de l’évolution. Pour cela, vous devez maîtriser les notions suivantes : 1) Vous devez connaître la succession des dynasties

La population sous le Régime Français  1608 à 1760 Concepts : Croissance et Migration Tentatives de peuplement : ➢ À la fin du XVIe siècle, le roi cède à des entrepreneurs le monopole de la traite des fourrures en échange que ces derniers peuplent la colonie et évangélisent les Amérindiens. Différentes tentatives : ➢ Île de Sable en Nouvelle-Écosse (1598-1603) se solde par un échec ➢ Tadoussac (1600) se termine

Il tient sa fonction de la coutume constitutionnelle et il n’a pas le droit de modifier les règles de transmission de la couronne. 2) La continuité de l’Etat La permanence de l’Etat est indispensable pour assurer l’application des lois et des traités et pour assurer le paiement des dettes de l’Etat, ce qui implique la souveraineté continue. Dès le décès du roi, le successeur désigné par la coutume est immédiatement roi (adage : « le roi ne meurt pas », « le roi est mort vive le roi »). Cette règle

dans sa seigneurie exerce du pouvoir législatif. Banalité : le droit émanant du seigneur qui a un pouvoir de ban (du Banum). Le droit du seigneur s'appelle les banalités. Les seigneurs de France ont usurper depuis 77 les pouvoirs de ban. Ils sont propriétaires du droit de ban du roi de France. Chaque seigneur peut décider d'une taxe, décider de l'assiette de la taxe. Ils ont le pouvoir fiscal. Ils peuvent exiger des corvées des populations. Ils peuvent interdire le jeu dans leur seigneurie. Ils peuvent

chacun, de le punir et le récompensé. Elle consiste en une volonté constante et perpétuelle que donne à chacun selon son dû ». C’est aussi un ensemble d’institution. Dans le sens technique, Histoire des institutions judiciaire. Aspect collectif : traité de l’évolution des institutions judiciaires Etudier les rapports entre la fonction étatique et la politique. Etudier les rapports entres les institutions et le justiciable. Aspect individuel : - Evolution de la fonction judiciaire : Statue

de génération en génération en vue d’éviter sa dispersion. En ce sens, il s’oppose à la parenté élargie, cognatique. Accroche : « La généalogie composée par Lambert d’Ardres, dont le maître est à la fois l’héritier du comté de Guînes et de la Seigneurie d’Ardres se présente en fait comme une histoire de ces deux patrimoines et de leur consolidation progressive » disait Georges Duby. Il exprime alors l’importance du lignage dans la société féodale qui permet aux familles de la noblesse de conserver