Transitaire

Nombre, dimensions, volume, poids, tolérance éventuelle de plus ou moins 10 %. Les conditions d’expédition Règle Incoterms® suivi du lieu convenu et de la version (CIP Mumbai airport, Incoterms® 2010) Selon l’Incoterm : coordonnées du transitaire, délai maximum d’enlèvement par le client, etc. Mode de transport. Emballage, conditionnement, marquage, étiquetage. Le délai de livraison Etre précis sur les délais et le point de départ : X jours de fabrication, départ-usine, livraison

(voir modèle) 18- Réception de la société Maritime l’avis d’arrivage des véhicules objet de marchés (voir modèle) 19- Contact de la SNTL de son transitaire agrée pour assurer les opérations de transition 20- Communication du transitaire les montants des frais à engager (voir modèle ) : * Douanes * Transport Maritime * ODEP 21- Demande à la direction des Finances SNTL suivant frais sus cités

informations sur : - Les quantités de marchandises - Vos prix d’achats (et les « échantillons sans valeur commerciale à répétition) - Les facturation de transport (si vous achetez en CIF par exemple) - Les mauvais codes TARIC (si vous avez un transitaire, confiez lui la mission de trouver le bon code TARIC) - Les certificats de normes Et sâchez que même si vous passez les douanes, ou que vous évitez un contrôle de douane (qui ne sont pas systématiques), il y a parfois des vérifications a postériori

6073 | Achat de marchandise hors UE | Net à payer | | 4013 | Fournisseur hors union européenne | | Net à payer | 2. Facture du transitaire N° de compte | Intitulé du compte | Montant débité | Montant crédité | 6073 | Achat de marchandise hors UE | Droit de douane | | 6241 | Transport sur achat | Port HT | | 6224 | Rémunération des transitaires | Commission HT | | 445661 | TVA sur Bien et service | TVA sur marchandise et sur port | | 401 | Fournisseur | | Net à payer |

dépasser 1600 dhs prime pour l'achat du mouton de l'AÏD El Kabîr Ne dépasse pas 2000 dhs par salarié frais portuaires Ces frais sont accordés par les transitaires dans l’enceinte du port, au personnel d’accueil non soumis au régime de sécurité sociale géré par la CNSS ne sont pas soumises a cotisation frais de manutention Accordés par les transitaires a une main d’œuvre travaillant dans l’enceinte du port et non occupée exclusivement au service d’un même employeur. Dons Accordés sous forme de cadeau

sécurité Dans le choix du mode de transport, l’entreprise doit s’assurer que : Les marchandises seront transportées en toutes sécurités Les risques de dommages, de vols, de pertes seront réduits Les emballages choisis favorisent cette sécurité Le transitaire choisit est fiable C) Le délai Il s’agit de comparer le délai de transport en ajoutant les attentes au départ et à l’arrivée, pour les changements, les déchargements, les groupages et dégroupages et les formalités douanières. III) L’assurance

Exercice 1 Décisions : 1- Consentir une remise sur le tarif habituel à un client « lingerie » français à l'occasion d'une commande importante. 2-Acheter un ruban en grande quantité en Asie avec règlement en dollars. 3-Choisir un nouveau transitaire pour le transport et le dédouanement des marchandises en provenance d'Asie. 4- Déplacer des rayonnages dans le magasin de stockage pour rationaliser les accès. 5-Embaucher des stagiaires d'été pour le remplacement de salariés en congés.

cadre d'un paiement contre documents ou un crédit documentaire, les titres de transport sont sensés apporter la preuve du transport. On distingue 2 catégories de documents : les documents émis par les compagnies de transport et ceux émis par les transitaires / commissionnaires 3.1 Les documents émis par les Compagnies de transportLes documents émis par les Compagnies de transport et qui constituent une preuve de prise en charge et de transport ce sont : En routier : La lettre de voiture CMR (consignement

utiliser les incoterms * La demande de prix * L’offre de tarif ou facture proforma * La commande et confirmation de commande * La facture commerciale * Les documents de transport * La note d’instruction au transitaire * La demande de cotation au transitaire * Les documents douaniers (DAU, DEB) * La note d’instruction à la banque * Les crédits documentaires * La feuille de calcul du prix de revient Les cas particuliers La remise documentaire (crédits documentaires)

la marchandise. De cela dépendra les souscriptions d’assurance. 3ème : dédouanement export/import : C’est la règle incoterm négociée qui va définir à qui incombe le dédouanement export et/ou import. Est-ce l’exportateur qui doit mandater un transitaire ou est-ce l’importateur ? En fonction de l’incoterm choisit, l’exportateur et l’importateur auront à s’occuper les documents de transports et douanes. II. Présentation des règles incoterms de la CCI version 2010 (maritimes) Sigles Enoncés