Transport de matières dangereuses

l’une des raisons d’être du droit du MKT. Le droit du MKT a des difficultés à s’intégrer dans les catégories juridiques traditionnelles. En effet, il comporte des matières de droit administratif (droit applicable au support publicitaire ou le pouvoir du maire d’interdire certaines formes de publications). Il comprend aussi des matières qui relèvent du droit civil. Ainsi, tout ce qui concerne la vente au consommateur, la vente par correspondance ou le démarchage à domicile, il comprend des dispositions

dirigeants 2 - Du fait de ses prestations ou produits mis sur le marché  II - RISQUES LIES AU PERSONNEL DE L'ENTREPRISE SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE  I - REDUCTION DES RISQUES A - Suppression d'une activité excessivement dangereuse B - Respect des normes C - Utilisation de moyens techniques de prévention D - Moyens humains de prévention II - TRANSFERTS JURIDIQUES DES RISQUES A - Emergence d'un risque juridique B - Clauses limitatives de responsabilité C - Clauses d'abandon

l’exemple de la tempête de 1999 en France, les conséquences de la canicule : été 2003, doc. 185/2 II) A ces risques naturels s’ajoutent désormais des risques technologiques (leçon p. 192) A) Certaines catastrophes sont liées aux transports de matières dangereuses Etude de cas page 186-187: la marée noire du Prestige (novembre 2002) Mot clé : pavillon de complaisance B) certaines catastrophes sont liées aux risques chimiques exemples : Minamata, Seveso 205-2, Bhopal, Toulouse Vidéo sur

les autres modes de transports, sont spécifiquement conçus pour le transport maritime. I. Notion de conteneur Avant de dresser l’inventaire des conteneurs en circulation actuellement, il convient de définir ce qu’est un conteneur. A - Définitions de conteneur Le conteneur peut se définir grossièrement comme une « boîte », généralement métallique, de forme parallélépipédique, destinée à contenir des marchandises en vue de faciliter leur manutention et leur transport. Mais le conteneur

DHL WORLDWIDE EXPRESS Conditions Générales de Transport AVIS IMPORTANT Lorsque vous faites appel aux prestations de DHL, vous acceptez, en qualité d'"Expéditeur", pour votre compte et pour le compte de toute autre personne ayant un intérêt dans l'Envoi, que les présentes Conditions Générales s'appliquent à partir du moment où DHL aura accepté l'Envoi sauf disposition contraire à laquelle un responsable dûment habilité de DHL aura donné son assentiment par écrit. Les droits qui vous sont accordés

infectieux, destiné à réduire momentanément la biocontamination d’une surface Confinement : Action visant à maintenir un agent biologique ou une autre entité à l’intérieur d’un espace déterminé. Danger 1 : « Propriété intrinsèque d’une substance dangereuse ou d’une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l’environnement » (d’après la circulaire Seveso). 2- « Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété et à

pollution est présente dans divers endroits dont le sol et l’eau .La nature et l’origine de ces pollutions sont très variées. Elles proviennent des activités domestiques, agricoles et industrielles .Ces sources de pollutions chimiques sont très dangereuses, autant pour l’Homme que pour l’environnement. Problématique Comment les sols et les eaux pollués influent tils sur la santé? 1.La pollution des sols On dit qu’un sol est pollué lorsqu’il contient une concentration anormale de composés

Aéro-Anaérobie : Les deux, utilise l'O2 de l'organisme mais peut le substituer Exemples d'Aéro-Anaérobie : Staphylocoque, Streptocoque... Regroupement : On appelle le regroupement de bactérie la « Flore » Toutes les flores ne sont pas dangereuses pour l'organisme. Les flores « Utiles » → Flores « Pathogènes » : La flore pathogène est celle responsable des maladies, elle vit sans danger dans le corps mais devient pathogène lorsque celle-ci n'est plus en symbiose avec l'organisme

Introduction Le secteur du transport maritime est stratégique pour le Maroc en raison de la création d'emploi, des recettes économiques du secteur, du coût en devises et du contrôle sur le commerce extérieur. Actuellement, on estime que le secteur fournit du travail à plus de 10.000 personnes, ce qui inclut les terminaux, les autorités portuaires, les FF ou compagnies maritimes. Néanmoins, les compagnies maritimes contrôlent uniquement 2% des flux du commerce et donnent du travail à 3.500 personnes

intoxications au chlore et le traitement de l’eau, questionnaire de suivi épidémiologique, rapport d’incident. Institut national de santé publique du Québec III Les intoxications aiguës au chlore dans les piscines publiques du Québec TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION ................................................................................................................................... 1 PARTIE I : PROBLÉMATIQUE DE L’ÉTUDE .............................................................