Transport Marchandise Voie Maritime

FSJP-MASTER 1 - CM DROIT DU TRANSPORT - Pr I.K.DIALLO – 2012/2013 - ISM COURS DE DROIT DU TRANSPORT L’IMPORTANCE DES TRANSPORTS En matière de développement économique, il n’est pas contesté que les transports jouent un rôle fondamental parce que pour se développer il faut échanger. Ce qui suppose un mouvement de personnes et de biens à l’intérieur du pays ou à l’extérieur. Ce mouvement de personnes et de biens ne peut se faire sans un système de transport adapté. C’est si vrai que souvent

en douane Le statut douanier de la marchandise Les valeurs à déclarer La valeur en douane A l’export Cette valeur en douane ne sert pas de base de calcul pour une taxation, elle sert juste pour les statistiques. Si le transport est effectué par voie maritime, il s’agit de la valeur FOB porte d’embarquement. En transport terrestre, c’est la valeur franco-frontière. En transport aérien, c’est la valeur départ aéroport. A l’import En transport maritime il s’agit de la valeur CIF, premier

mouvements et manutentions de matières, marchandises et produits depuis les sources d’approvisionnement jusqu’aux points d’utilisation. Rôle : la logistique a pour rôle d’harmoniser, régulariser, coordonner les flux matériels circulant dans le système physique de combinaison et transformation des ressources. But : éviter les délais, les attentes, les désajustements, les goulets d’étranglement et réduire les couts (de manutention, de stockage, de transport). » Source : « économie

les propriétaires. C’est ainsi que les modes de transports se sont développés ces derniers siècles de manière à accroître les capacités d’échange. Les conteneurs et caisses mobiles sont donc de grosses boites destinées à faciliter la manutention et le transport de toutes sortes de marchandises, de la boîte de conserve à la chaîne Hi-fi en passant par le chocolat, le champagne, les vêtements, les sacs de farine ou de ciment. Toutes les marchandises qui doivent voyager sur de longues distances, et

cette convention l'Islande et la Norvège. | Achat en détaxe  / Duty Free Purchase   Achat hors "taxe sur la valeur ajoutée" (TVA) que peut effectuer un résident étranger (pays tiers) sous certaines conditions liées à sa personne, au type de marchandises et au respect de certaines formalités. | ACP    Les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique) ont signé le 15 décembre 1989 à Lomé un accord d'association avec la Communauté. Les états ACP regroupent 69 pays. Cet accord consiste selon le type

Filière : Logistique PROJET DE FIN D'ÉTUDES Pour L'obtention de la Licence Professionnelle Logistique « Responsable d’Unité Opérationnelle Logistique » THEME: Elaboration d’un tableau de bord de performance transport : Nom de la société : Réalisé par: Kamal CHERKAOUI Encadré par: NOUR ABDELHAK Année académique : 2013/2014 Sommaire Remerciements .................................................................................................................................................

ETUDE SUR TRANSPORT ET FACILITATION DU COMMERCE DANS LES ETATS MEMBRES DE L OCI PRESENTE PAR LE CENTRE ISLAMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE (CIDC) A L Atelier sur «La Facilitation Du Transport Et Du Commerce Entre Les Etats Membres De l OCI» Hôtel SERENA- Islamabad Pakistan 14-16 septembre 2004 TRANSPORT ET FACILITATION DU COMMERCE DANS LES ETATS MEMBRES DE L OCI INTRODUCTION GENERALE Les études soulignent l importance des transports pour le développement en général

mot particulier pour Mr Youssef BARBAZ, mon encadreur, pour son suivi et toutes ses recommandations. Enfin je remercie tous ceux qui m’ont aidé durant la recherche de stage. SOMMAIRE INTRODUCTION : L’Impact du libre échange sur le transport international PARTIE 1 – PRESENTATION DE L’ENTREPRISE - CHAPITRE I : Présentation de l’entrepris ………………………… 4 - CHAPITRE II : Structure de l’entreprise ………………………….. 6 - CHAPITRE III : fonction de l’entreprise

kINTRODUCTION GENERALE Les évolutions des besoins logistiques relèvent d’un certain nombre de phénomènes bien connus mais dont l’accumulation donne force aujourd’hui à une mutation des entreprises de transport. Au premier rang de ces évolutions, il y a bien sûr la globalisation de la production et la mondialisation de la commercialisation des produits par des entreprises multinationales qui génèrent des flux constants d’échanges intercontinentaux et qui donnent un nouveau souffle à l’économie

Politique intérieur 2. Politique extérieur Partie II : ECONOMIE A. STRUCTURE DE L’ECONOMIE B. DONNEES ECONOMIQUES Partie III : PRESENTATION DU SECTEUR DES TRANSPORTS A. ECONOMIE PORTUAIRE 1. Présentation et statut du port autonome international de Djibouti (PAID) 2. Activité du port autonome 3. Activités auxiliaires du transport maritime 4. Impact économique de l’activité de transit 5. Les activités des magasins généraux B. EONOMIE DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES 1. Classification du réseau