Transport Maritime Vin

Section II : GETMA Gabon……………………………………………….……………..12 Paragraphe 1 : Création et domaine d’activité………………………………………...12 A – L’agent consignataire…………………………………………………………….13 B – Le manutentionnaire……………………………………………….……………..13 C – Le commissionnaire de transport………………………………………………...14 Paragraphe 2 : Evolution et situation actuelle…………………………………………14 A – Evolution structurelle…………………………………………………………….15 B – Evolution potentielle……………………………………………………………..15 C – Situation actuelle…………………………………………………………………16

SUPERIEUR DES SCIENCES RELIGIEUSES ST SOCIALES LICENCE EN GESTION (SCM) ELEMENTS DE COURS SUR: TRANSPORTS ET INTERMEDIAIRES Préparés par : DR. J. MANDENG Ph.D. en GESTION ANNEE ACADEMIQUE 2014-2015 PROGRAMME INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE

ETUDE SUR LA STRATEGIE A METTRE EN PLACE POUR LA MARITIMISATION DE L’ECONOMIE DE POINTE-NOIRE EN VUE DU DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DU SECTEUR MARITIME EN REPUBLIQUE DU CONGO Rapport Final -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CHAMBRE DE COMMERCE, D’INDUSTRIE, D’AGRICULTURE ET DES METIERS DE POINTE-NOIRE : 665 : 94.12.80. : 94.07.13 E-Mail : infocom@cciampnr.org www.cciampnr.org 3, BOULEVARD

.............................................................................................................. 1 Dahir du 28 djoumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexes (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) ......................................................................................................................... 2 Dahir n° 1-81-179 du 3 joumada

en infrastructures: Le transport en Norvège est très influencé par sa modeste démographie. Le pays a d’anciennes traditions de transport maritime, mais la route, le ferroviaire, et l’aérien ont connu une importance accrue pendant le 20ème siècle. La densité de population est faible, alors les il manque de transports publics dans les zones rurales, contrairement aux villes, bien développées à ce niveau. (wikipedia.en) L'organe directeur principal est le Ministère des Transports et des Communications

Code de commerce maritime (28 joumada II 1337) (B.O. 26 mai 1919 et rectif. 15 août 1930). Livre premier : Du régime de la navigation maritime Titre premier : De la navigation maritime Chapitre premier : Définitions Article Premier : La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et rades, sur les lacs, étangs, canaux et parties de rivières où les eaux sont salées et communiquent avec la mer. Article 2 : Le navire est le bâtiment qui pratique habituellement

La responsabilité du chargeur dans le domaine de l’affrètement et du transport maritimesMémoire effectué sous la direction de Monsieur Alain Le Bayon, Professeur de droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section

http://www.europages.fr http://www.wk.or.at/aw/etpo/ http://www.infoexport.gc.ca http://exportsource.gc.ca http://www.assistant-export.com/ http://www.firmafrance.com/ http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/index.html http://www.mondissimo.com Transport http://www.supplychainmagazine.fr http://www.cargohub.com/ http://www.logisticien.fr/ http://www.afcargo.com/ http://www.delmas.com/html/accueil/cadre.htm Douane http://www.douane.gouv.fr : site des douanes françaises https://pro.douane.gouv.fr :

LA PRATIQUE MARITIME DE LA LETTRE DE GARANTIE A LA LIVRAISON FACE AUX DISPOSITIONS DE L’ACTE UNIFORME DE L’OHADA PORTANT ORGANISATION DES SURETES Le contrat de transport maritime met à la charge de l’armateur émetteur du connaissement, une obligation de livrer la marchandise au destinataire. Mais ce dernier doit apporter la preuve qu’il est réellement celui à qui la marchandise doit être livrée. Suivant le type de connaissement, il doit, pour cela, présenter au transporteur, un connaissement nominatif

associées - 3 . Dispositions recommandées pour tous les transports de marchandises dangereuses - 4 . Exemples de mesures complémentaires pertinentes susceptibles d'être appliquées aux transports de marchandises "à haut risque" Guide interprofessionnel CIFMD – Chapitre 1.10 ADR, RID et ADNR- Sûreté TMD 2/48 Le CIFMD est une association interprofessionnelle qui regroupe des transporteurs et des chargeurs français dans le domaine du transport terrestre des marchandises dangereuses. Ce guide a pour