Tva Au Maroc

Encadré par : Mlle. Hasna FAIK Année : 2011 / 2012 Au terme de mon stage, je tiens à exprimer ma vive gratitude et reconnaissance à Mr SAHABI, directeur financier, qui m'a permis d'effectuer ce stage au sein de la Direction Financière de Marsa Maroc, et à Mr Hamane qui m’a accueilli au sein de son équipe. Ce qui m’a permis de découvrir et travailler au sein de la direction financière et ainsi avoir suscité en moi un vif intérêt pour le travail au sein d’une telle direction dans l’avenir. A

BUDGET LOCAL et GENRE au Maroc Casablanca ADFM 2005 Budget local et genre au Maroc 2 Budget local et Genre au Maroc Nalini BURN Larabi JAIDI Hayat ZIRARI Casablanca. ADFM, 2005 Budget local et genre au Maroc 3 Ouvrage réalisé en partenariat avec l’UNIFEM et l’UNICEF et avec le soutien de l’Union Européenne Publications de Association Démocratique des Femmes du Maroc ADFM. 9 rue Dixmude. Et2. Apt6. Benjdya. Casablanca Budget local et genre au Maroc 4 Introduction

de Finances pour l’année 2005 a institué, au niveau de son article 20, un livre des procédures fiscales regroupant, dans un seul texte, les procédures de contrôle et de contentieux fiscales relatives aux différents impôts, droits et taxes (IS, IGR, TVA et Droits d’Enregistrement). Le livre des procédures fiscales est établi dans le cadre de la refonte des textes fiscaux et des mesures de simplification, d’harmonisation et de rationalisation engagées par le Ministère des Finances. Aussi, et dans un

impôts indirects avec une prépondérance pour la TVA acquittée à l’importation et à l’intérieur.En second lieu nous retrouvons l’IRG payé par les salariés et enfin l’impôt sur les sociétés (IBS) et l’IRG du par les non salariés. I l faut, néanmoins, noter que l’Algérie connaît le taux de pression fiscale le moins élevé des trois pays du Maghreb.A titre d’exemple,en 2005 ce taux ne dépassait pas 20% dans notre pays alors qu’il approvisionner 25% au Maroc.. Toutefois et depuis la réforme entamée en

Caractéristiques : ………………………………………………………………… 5 2) Le Groupe Banques Populaires (GBP) : …………………….………………………….. 6 A. Evolution historique : ……………………………………………………………. 6 B. Organisation : …………………………………………………………………….. 7 * Le Crédit Populaire Du Maroc (CPM) : ………………………………….….. 8 a. Structure du CPM : ……………………………………………………….. 8 b. Le Comité Directeur : ……………………………………………………... 9 c. La Banque Centrale Populaire (BCP) : ………………………………… 9 d. Les Banques Populaires

Journal : AuFait  Maroc Date  : 13/01/2010 Agrégats macroéconomiques Les prévisions du HCP pour 2010 M. Ahmed Lahlimi Alami. /C.H Voir aussi: Le Haut Commissariat au Plan a présenté, lors d’une conférence de presse ce mardi à Casablanca, les perspectives d’évolution des principaux agrégats macroéconomiques en 2010 après avoir passé en revue les indicateurs de l’année précédente. Perspectives 2010 Cette année, la reprise des activités non agricoles permettrait de dégager une

ASSOCIATION DES AMIS DES MYASTHÉNIQUES DU MAROC DES VOEUX AU ROI POUR SOULAGER LES MALADES DES TAXES SUR LEURS MALADIES  Bonne Fête à Sa Majesté le Roi Sidi Mohammed VI ,  dans le bonheur, les progrès et la santé du Peuple marocain Rappel aux autorités de notre requête de détaxe des impôts sur les maladies. En sollicitant votre compréhension de nos dols et votre appui, nous vous prions par la même, de transmettre nos vœux de succès et nos souhaits de longue vie à Sa Majesté le Roi, que

trésorerie 1/ Définition 2/ Le processus budgétaire II / construction du budget de trésorerie 1/ Les soldes de trésorerie a- Le budget des ventes b- Le budget des achats c- Le budget des charges du personnel d- Le budget des autres charges e- Le budget de TVA 2/ L’arbitrage placement découvert a- Déficit de trésorerie et crédit de financement b- Excédent prévisionnel et placement I / La gestion de trésorerie au jour le jour 2 La gestion de trésorerie consiste à faire l’équilibrage continu entre sécurité

caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES AU SECTEUR 1. Les textes législatifs applicables au secteur ………………………………………….25 3 2. Contexte actuel………………………………………………………………………..25 2.1 Réforme

perception ou de collecte des impôts).n’oubliant pas que l’impôt est une contribution de plusieurs formes à laquelle on peut assigner plusieurs fonctions. Comme tout autre pays les recettes fiscales constituent au Maroc un des principales ressources financières. Le Maroc a entrepris plusieurs initiatives en vue d’améliorer sa fiscalité qui a des plusieurs sources qui sont soient internes ou internationales, de ce qui concerne la première se compose essentiellement de :  La loi fiscale