Typologie Des Textes Juridiques

Callixte -MOURE MEYER Jennifer Jacobe Présenté oralement le 22 décembre 2008 Cadre interétatique du commerce international Traitement Spécial et Différencié PLAN INTRODUCTION CHAPITRE I : Les fondements juridiques du TSD des PVD Section 1 : les accords de l’OMC ; Section 2 : typologie de dispositions relatives au TSD CHAPITRE II : Effectivité du TSD Section 1 : les réalisations au titre du TSD ; Section 2 : le cycle de DOHA et l’avenir du TSD CONCLUSION 2 Cadre interétatique du commerce

Plan : Introduction 1. La numérisation: une technique aux bases Anciennes a. La transmission des documents écrits ou dessinés b. La transmission des photographies à distance c. L'héritage actuel 2. Analyse et typologie des documents à numériser a. Analyse du document b. Nature des documents déterminant la colorimétrie : 3. Processus de numérisation a. La capture numérique d'image b. Le scanner c. Traitement de l’image

trop tard pour agir. Cependant, à la différence du radar qui est objectif, la veille stratégique est caractérisée par son aspect interprétatif .» Humbert LESCA(ning). Source Veille Opérationnelle II Les typologies de veille Il existe plusieurs typologies de veille qui sont fonction des informations à relever, à analyser, à synthétiser et à diffuser au destinataire. La veille concurrentielle : Elle prend en compte les mouvements d’entreprises concurrentes, c’est à dire qu’elle

recommandations qui lui sont plus spécifiquement destinées. LA NOTE A PARTIR D’UN DOSSIER Concours externe Intitulé officiel : à partir de l’analyse d’un dossier remis au candidat, rédaction d’une note tenant compte du contexte technique, économique ou juridique lié à ce dossier. Celui-ci porte sur l’une des spécialités choisie par le candidat au moment de son inscription : - ingénierie, gestion technique et architecture ; - infrastructure et réseaux ; - prévention et gestion des risques ; - urbanisme, aménagement

COURS DE METHODOLOGIE DU RAPPORT DE STAGE PROGRAMME I- Le rapport de stage (1h) A-Caractéristiques B-Typologie du rapport (1h30mn) C-Le rapport de stage (1h) 1-Contenu du rapport (1h30) 2-Plan du rapport (1h) 3-Présentation du rapport (30mn) E-Soutenance du rapport (1h) II- Recherche de l’information et contraintes rédactionnelles (45mn) III- Etude de cas (1h15mn) IV- Evaluation finale (1h15mn) BIBLIOGRAPHIE Jean PICANO : Méthodologie du rapport de stage, Paris Ellipses, 1990 Yolande FERRANDIS

prestataires pour l’ensemble des secteurs culturels. Le « Guide scénographique » accompagne la réflexion dès le projet d’exposition. Il recense et définit le rôle des nombreux intervenants, sans oublier pour autant les aspects plus techniques et juridiques, en abordant notamment le droit de la propriété intellectuelle. Il est riche de l’expérience conjuguée de ses nombreux contributeurs que la Fédération des Epl a tenu à accompagner et de leur implication sans faille pour sa bonne réalisation. Qu’ils

Traduction juridique Introduction Tout traducteur généraliste qui aborde pour la première fois la traduction juridique le fait avec une certaine appréhension, tant ce domaine est réputé inabordable pour les 'non-initiés'. Certaines descriptions de la traduction juridique1 opposent en effet volontiers la traduction technique, dont la problématique se limiterait, selon ces auteurs, à la recherche des bonnes sources documentaires et terminologiques, à la traduction juridique, dont la complexité et

concentration telles que la fusion, la scission, la création des groupements d’intérêts économique et d’autres, le groupe de société demeure un instrument de suprématie économique à l’heure actuelle vu son efficacité et sa souplesse vérifiée au niveau de sa typologie et ses structures ainsi qu’à niveau de son fonctionnement. La réglementation des groupes a suscité de multiples réflexions. Le Droit Allemand par exemple est le seul droit Européen qui avoir adopté une réglementation légale des groupes de sociétés

Droit Constitutionnel - Article écrit par André DEMICHEL Prise de vue Le droit constitutionnel s'est édifié en discipline juridique autonome au xixe siècle lorsqu'à la suite de la Révolution française apparurent un peu partout en Europe, sous le nom de constitution, de charte ou de statut, des constitutions écrites. Aussi est-il patent que, dès l'origine, le droit constitutionnel a été lié à des événements politiques, voire à une certaine conception des rapports politiques. Cette liaison, qui

une solution . Ce point sera davantage précisé lors de la présentation de la méthodologie ; LE CONTROLE oEs E.P ET MANAGEMENT M. BENBRAHIM o Enfin, à quelques exceptions près, les travaux réalisés sur les Entreprises Publiques ont une connotation juridique prononcée et une approche managériale insuffisante . Or s'agissant d'une affaire de management, il est grand temps nous semble-t-il d'accorder à cette approche l'importance qu'elle mérite dans l'étude des organisations nationales . En effet, malgré