Ulpien Au 1er Livre De Ses Institutes

France étaient des coutumes qui s étaient dégagées au fil du temps. La plus ancienne au cours du 10ème, 12ème siècle et la plus récente date du 16ème siècle. Certains parlent alors d une constitution coutumière 3) Un ensemble problématique. Le 1er problème c est le fait que l étendu exact du domaine des lois fondamentales a pu être débattu a l époque. L inamovibilité des magistrats faisait partie des lois fondamentales. Le 2ème problème c est l absence de systématicité. Paragraphe 2: Le domaine

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

de cette jurisprudence romaine jusqu'au milieu du 3e s ap JC, ce qui signifie l'existence de jurisconsultes par exemple Julien (qui rédige l'édit perpétuel sous Hadrien) / Gaius / Papinien, Paul, Ulpien (sous les severes) ==> donnera sous justinien le digeste de la jurisprudence romaine Papinien et Ulpien sont des préfets du prétoire qui jugent en appel pour le civil et en première instance pour le privé, proche des empereurs donc. Oeuvre très importante et multiforme de ces jurisconsultes, on se

c’est au milieu du -2e siècle que commence la période de désagrégation des institutions républicaines romaines.) A – Présentation générale Au cours de ces siècles, la civilisation romaine va atteindre sa plénitude. L’apogée est datée de la fin du 1er siècle. Comme pour la période précédente, ce qui fait l’unité de cette période, c’est la procédure. Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l’ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s’agit d’une procédure

différent de l'Egypte car le principe héréditaire n'était pas répandu en Mésopotamie. Il fallait un renouvellement de la légitimité du prince par un oracle. Mais évolution de la conception de la royauté en Mésopotamie. Elle se fait sous Sargon qui fut le 1er à se proclamer comme empereur. Il fonde l'idée d'un Empire universel. Sous Sargon autre tendance : séparation entre le roi et le clergé. Le souverain qui s'affirme de plus en plus réussi à s'élever au dessus des hommes. On voit un affaiblissement

-> règles sociale -> règles de droit va se trouver dans ces règles de vie/dans la religion, notamment dans les livres sacrés -> proche du confucianisme -> règles de consuites appelées “sâstre” qui se trouve dans le “Veda” qui est le livre sacré du hinduisme, ces règles se décomposent: - dharma (qualités humaines) -Arthe (enrichissement) -Kama (la jouissance) Quand on ajoute (c’est une langue aglutinée -> si on met les mots ensemble cela donne un nouveau mot) -> dharma sâstra:

obligatoires pour les citoyens, ce sont les décisions du Sénat. Le Sénat est le peuple romain. Polybe était un de ceux qui ont résistés à la conquête romaine, il a été emmené à Rome comme otage, reçu dans les grandes familles romaines. Il a écrit un grand livre. La supériorité de Rome, selon lui, est due à son régime politique équilibré (mixte). Les éléments de ce régime : éléments monarchiques : les consuls, élément aristocratique : le Sénat, élément démocratiques : les comices, les tribuns de la plèbe.

comme un instrument de pouvoir ; ce qui conduit à la codification, plus il y a de textes plus il devient nécessaire de codifier ces textes. Les premiers codes importants publics ce sont les compilations de Justinien (Codex juris civilis). Les institutes sont un manuel à l’usage des étudiants. Digeste puis le code proprement dit, c’est la compilation des différentes lois romaines qui ont existé depuis la loi des 12 tables. Il faut que le droit soit applicable en 500. La quatrième que l’on appelle

un immense Empire et étend sa domination du désert de Syrie au Golf Persique (il réduit et soumet les petits souverains locaux qui vont devenir ses vassaux). Pour étendre son pouvoir et sa domination, le roi Hammurabi va fonder ce code qui est le 1er code à nous être parvenu dans sa totalité. Ce code est l'emblème/le symbole de la civilisation mésopotamienne. C'est une œuvre d'art, un ouvrage historique et littéraire mais surtout un recueil juridique complet. Le code est promulgué en 1750 av

codex romains (code Théodosien, Justinien) et à partir de là le nom de code sera diversement attribué à des édifices juridiques au point que la notion de code soit ajd complètement floue et les juristes discutent encore de ce qu’est un code ou pas. 1er indice de l’existence d’une codification sera la mise par écrit du droit. On parle de code quand on est face à un écrit. Cela voudrait dire qu’il n’existe que des codes écrits. Il existe dans certaines civilisations certains codes oraux. Dans notre