Ulpien Institutes Commentaire

L’apogée de la jurisprudence La science du droit va continuer à se développer et on voit même apparaître des écoles de jurisprudence. Elle porte toujours sur le droit prétorien. Il y cinq jurisconsultes connus : Julien, Gaius, Paul, Papinien et Ulpiens. Ils vont alimenter les sciences du droit. Ils vont surtout obtenir une autorité conférée par l’empereur lui-même, le Ius respondendi. Seront consultés prioritairement les jurisconsultes bénéficiant du Ius. C’est un moyen pour le prince de s’approprier

possible -> études en Floride et puis avocat au barreau de NY ? * Passer un examen * On étudie aussi les décisions de grands Etats en Floride * Solutions sont assez Proche American Law Institute: se charge des Restatements of law * Source au depart -> jurisprudence * Institute a pris les decisions les plus importantes * Elle a sorti les règles, les grands principes * Codification -> Restatements -> juges s’y inspirent pour prendre leurs décisions

du IIème siècle avec les grands juristes qui ont introduit de nouvelles façons d’exposer les règles et une classification de celles-ci. A partir de là, la doctrine classique s’est développée et a produit un grand nombre de traités juridiques et commentaires sur les sources du droit. Cette science du droit est devenue le dépositaire du vieux droit par opposition au droit nouveau, la législation impériale. Etape dans l’histoire, c’est à Rome pour la 1ère fois qu’on constate une activité doctrinale propre

droit. Durant la période de l'Antiquité romaine et jusqu'au XVIIième siècle, le droit est perçu comme un Art, comme une technique ("technos") et par conséquent le droit devient une pratique, un savoir-faire tout comme l'économie ou la modecine; Selon Ulpien (jurisconsult de l'Empire) nous dit que le droit, c'est l'art du bon et de l'équitable = "Jus Est Ars Boni aequi". Selon lui, le droit c'est l'art du juste, l'art de rendre à chacun le sien. "Les preceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement

communautaire d’abord, puis personnel d’apprentissage. Il s’agissait au départ d’enseigner une discipline à partir de ses ouvrages fondamentaux, les auctoritates. Celles-ci sont expliquées par le maître au moyen des gloses, par exemple, c'est-à-dire des commentaires pour être progressivement assimilées par les étudiants. Au contraire de nos usages modernes, la lecture selon Hugues établit une relation, bien moins entre un auteur et son lecteur, qu’entre deux lecteurs, l’un avancé, l’autre débutant, réunis

de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 :

desertorem studiorum efficiemus, aut cum magno labore, saepe etiam cum diffidentia (quae plerumque juvenes avertit) serius ad id perducemus, ad quod leviore via ductus, sine magno labore, et sine ulla diffidentia, maturius perduci potuisset. Gaïus, Institutes, 1, 1, 2. Ces principes ayant été vus de manière générale, nous commencerons à exposer le droit : ainsi on sait qu’on peut l’enseigner dans les meilleures conditions si on commence par en donner une méthode simple et facile avant d’en donner

n’était pas assez formé. Enfin, dernière évolution, en 426, l’empereur Théodose II promulgue la « loi des citations. » Il s’agit d’un texte impérial qui distingue les citations de cinq grands jurisconsultes du 2ème siècle (Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin.) L’empereur dit que l’on ne peut plus citer d’autres œuvres, que l’on doit uniquement suivre les avis de ces 5 prudentes. S’il y a divergences entre ces opinions, on prend la majorité, s’il y a égalité, alors il faut suivre ce que dit Papinien

l’une sources essentielles du droit (droit savant) après sa « restauration », qui est aussi une « réintroduction » progressive, en Occident, dès le XIe siècle. Les pièces de ce « monument » juridique sont le Code, en 529, le Digeste, en 533, les Institutes, peu après, et les Novelles, en 556). Redécouverte en Occident dès 1046/1070, la codification de Justinien est étudiée, principalement à Bologne, en Italie.] Comme la plupart des romanistes, Seyssel est défenseur des droits de l’Empereur. En 1494-1498

aux simples consultations. Les consultations sont réunies dans des recueils qui ont donné naissance à la science du droit. Progressivement, les jurisconsultes privés disparaissent. L'empereur s'entoure des plus célèbres jurisprudents (Gaïus, Paul, Ulpien, Modestin, Papinien...). Les lois de l'empereur ou constitution impériale (valeur impériale): ● ● Edit: disposition d'ordre général, ex: edit de Caracalla Rescrit: réponse écrite donnée par l'empereur à un particulier, magistrat ● Décret: ce