Université pontificale grégorienne

A) Le code de Justinien (534) 534 après JC. Il s’agit de la compilation des constitutions de Constantin. Il y en aurait eu deux éditions, une première (que l’on ne connait pas) en 529 et une deuxième en 534. Les compilateurs ont utilisés le code grégorien, hermogénien et constantinien depuis Hadrien. Cette œuvre se compose de 12 livres, subdivisés en titres et ordre chronologique. Là encore se posent des problèmes d’interpolation que l’on appellera le « tribonianisme ». Ce code aura valeur officielle

connaissance du droit et aussi d’authentifier les textes législatifs. Dès le 2e siècle, certaines compilations officieuses voient le jour, mais elle n’ont pas de valeur officiel. Au 3e on voit apparaitre deux compilations : le code hermogénien et grégorien. Mais ces codes restent des compilations privés donc pas de valeurs officiels et ils ne rassemblent pas l’ensemble du droit. Le premier code officiel est le code théodosien, de l’empereur Théodose. En 435, l’empereur Théodose nomme une commission

gouvernement par Dieu et pour Dieu. Cette tendance fait converger l'Église et l'État. La question est de savoir quelle est la répartition des pouvoirs temporels et spirituels. Si le roi décide : théocratie royale. Si le pape décide : théocratie pontificale. Les principes de la théocratie royale ont été définis par Charlemagne, rendant le pouvoir plus comme une fonction que comme un bien. Jonas d'Orléans, contemporain de Louis le Pieux (814-840), pose la question de savoir ce qu'est le roi. Il

nous verrons dans le chapitre suivant. * * * CHAPITRE 2 : LE DROIT, DU MOYEN-AGE A L’ANCIEN REGIME (XEME-XVIIIEME SIECLES) Avant tout, il convient de revenir sur certaines terminologies. L’expression « Moyen-âge » est récente. Créé par les Universités de Lettres, elle désigne la période intermédiaire (moyenne) comprise entre l’Antiquité et la Renaissance (XV-XVIème siècles). Cette expression apparaît donc comme péjorative. Elle sous-entend, qu’entre le monde antique et la redécouverte de sa culture

d’un droit unique qui restera à l’état de projet (apparu dans le courant du XVIème siècle et se développant au XVIIème et XVIIIème siècles, concrétisation au XIXème). Section 1 : la rédaction ordonnée des coutumes On est passé au calendrier grégorien. L’année commençait à la fête de Pâques. L’ordonnance de 1554 comporte toutes les coutumes de France. Art 125, reformation de la J ou il est question de 1000 autres choses que de la rédaction des coutumes. C’est une ordonnance pour résoudre et

scientifique du Droit. Cela connote l'idée d'une synthèse générale. → Robert Joseph POTHIER. Robert Joseph POTHIER (1779-1872), c'était un Orléanais. Il a pratiqué la Droit et a passé les 22 dernières de sa vie à être professeur de Droit en université. Il est surtout connu pour avoir publié, à partir des années 1760, une série de courts traités très clairs, sur toutes les branches du Droit. Il a fait une synthèse du Droit par branches du Droit. Il a eu une énorme influence sur les relations du

impériale. Se sont des praticiens du droit, des conservateurs de textes officiels, des professeurs de droit qui rédigent ces codes. On a des textes qui apparaissent surtout à la fin du 3ème siècle avec 2 code qui sont souvent cités et privés : le code grégorien et le code hermogénien : ces textes proviennent de l’école de droit de Beyrouth. Ces 2 codes reprennent un certains nombres de constitutions impériales. Constitutions dont les plus anciennes date de l’empereur Adrien. 2. Le code théodosien Daté

formes que l'on rencontre le + sont les édits et les rescrits. Les rescrits changent de caractère => doivent être conformes aux lois qui ont existé, les décrets vont devenir rares donc les formes législatives vont ↓. Il y a deux codes privés ; Grégorien et Hermogénien : c’était des professeurs à l’école de Beyrouth, ils ont rédigé leur code vers la fin du 3e siècle et le troisième code c’est le code Théodosien qui est un recueil officiel et contient les constitutions impériales et promulguées depuis

du texte. C'est une réforme technologique qui va conduire les individus a consulter la source de droit.             Ces premiers codes apparaissent a la fin du 3e siècle avec 2 auteurs : Gregorius avec le code Grégorien et Hermogenus et son code Hermogénien. Le premier est le code Grégorien et il rassemble des rescrits impériaux. Le suivant est le code Hermogénien qui date du début du 4e siècle. Ces codes sont les premiers recueils a Rome qui citent la source de droit directement. Jusque là les ouvrages

connaissance. On a également beaucoup perdu dans la connaissance du monde, la formule d'Héraclite selon laquelle le temps est un fleuve ou toute coule et qui va vers sa fin, est fausse. Parce qu'il n'y a pas d'évolution linéaire de l'humanité. Nos universités ne sont pas supérieures à celles du Moyen-Age, elles sont au contraire en danger. « L'université de Paris, pour voir, Lyon pour avoir, Bordeaux pour dispendre (dépenser), Toulouse pour apprendre » - Quatrain du 16ème siècle. L'exemple de