Vendémiaire

d’exception. * Certains textes anciens ont assez tôt dans des domaines très ciblés organisé des régimes de responsabilité de l’état mais plus largement des autres personnes publiques (comme la commune) Deux exemples : * la loi du 10 vendémiaire An 4 qui instaurait une responsabilité des communes en cas de pillages et de dévastations causés par des attroupements formées par les habitants de la commune. Ce type de responsabilité a été réformé tout au long du 19ème, avant c’était une responsabilité

s’est un nouveau soulèvement (après germinal et prairial), c’est le 13 vendémiaire an 3 (13.07.1795). Soulèvement qui pourrait passer inaperçu car il a été réprimé par les militaires, le général Barras est l’homme chargé de d’arrêter les manifestations, il a connu un capitaine à Toulon qui venait de corse, et s’était vu emprisonné parce qu’il avait soutenu Robespierre. Ce petit général va gagner cette bataille des vendémiaires, il sera le petit général car sous les ordres de Barras. Les conventionnels

que le Dieu que j’adore// Mit au centre de tout comme un écho sonore” (Hugo). - la création d’une voix unique, singulière, mais destinée à posséder une large résonance. “La plainte d’autres voix limpide et lointaine” (Apollinaire, “Vendémiaire”). I) Une voix venue d’ailleurs. a) La voix de Dieu ou de la nature. ...que le poète recueille, traduit, transmet. “Tout vit, tout est plein d’âmes. Tout parle. / Tout dit dans l’univers quelque chose à quelqu’un”. (Hugo, Les Contemplations

des pouvoirs c’est le peuple, ensuite le pouvoir législatif puis l’exécutif. Cette constitution ne sera jamais appliquée car il ya aura un gouvernement révolutionnaire. B. Un Gouvernement révolutionnaire Par un décret de la convention du 19 vendémiaire an II (10 octobre 1793), la convention décide d’écarter l’application constitution. Le gouvernement sera révolutionnaire jusqu’à la paix. On va assister à une dictature de l’assemblée puis du comité de salut public. Il faut calmer l’insurrection

révolutionnaire Le 5 septembre 1793 des émeutes surviennent à Paris et depuis ce jour les sans culottes ont envahi la Convention avec deux mots d’ordre «  Du pain, et de la guillotine ! ». Le 10 octobre 1793 un décret a été prit par la Convention, le 19 Vendémiaire, pose le principe selon lequel le gouvernement provisoire sera révolutionnaire jusqu’à la paix, c’est donc un gouvernement de guerre justifiant une dictature provisoire afin de rétablir la paix. Le 4 décembre 1793, 14 Frimaire An II , vient accroitre

antérieurs à 1789. Article 2 La traite des Noirs et les importations dans les dites colonies auront lieu conformément aux lois et règlements existant avant 1789. Napoléon Bonaparte, Premier Consul » Document D Lettre de Leclerc à Bonaparte – 15 vendémiaire an XI (7 oct. 1802) (A.H. Guerre Archives nationales d’Outre-Mer B77) « Voici mon opinion sur ce pays. Il faut détruire tous les Nègres des montagnes, hommes et femmes, ne garder que les enfants au-dessous de douze ans, détruire moitié de ceux

gouvernement constitutionnel . C'est le moment ou la terreur est mise en œuvre , et on assiste à une concentration des pouvoirs au sein du pouvoir exécutif . Concernant , les règles qui encadrent le gouvernement révolutionnaire : le 19 Vendémiaire an 2 ( 10 octobre 1793 ) : Rapport fait par St Juste qui devient un décret , et ce décret établit que le gouvernement de la république française , sera révolutionnaire jusqu'à la paix . C'est donc un gouvernement de guerre , nourrit par la guerre

entrainé une très grande crise dans le fonctionnement des hôpitaux (plus de dons et revenus des ecclésiastiques) démunis des ressources suffisantes pour fonctionner convenablement. Cette crise financière a entrainé l’adoption de la loi du 16 vendémiaire an V (1796) qui est la base de la législation hospitalière française. Charte fondamentale pour l’organisation hospitalière moderne. Le directoire décide de se débarrasser de la gestion des hôpitaux, l’Etat ne veut plus assumer cette gestion qui

Après avoir mâté les derniers foyers de résistance en Flandre, les Français annexèrent officiellement en 1795 les Pays-Bas autrichiens dans leur ensemble, soit tant les provinces thioises que romanes. Par un décret spécial, la Convention du 9 vendémiaire an IV (1er octobre 1795) déclarait que les territoires des Pays-Bas autrichiens ainsi que la principauté de Liège, le duché de Bouillon et la principauté de Stavelot faisaient désormais intégralement partie de la France. Les anciens duchés, principautés

1793 qui ne sera pas mise en application. La France se retrouve avec l’Europe contre elle, la patrie est déclarée en danger et est proclamé un gouvernement d’exception, c’est le gouvernement révolutionnaire par un décret du 10 octobre 1793 ou 19 vendémiaire an 2. C’est ère de la terreur politique, administrative, économique, judiciaire avec la loi des suspects. Cette ère de terreur s’achève le 9 thermidor an 2 ou 27 juillet 1794. La phase thermidorienne jusqu’en octobre 1795, la convention s’efface