Vente Internationale De Marchandise Au Maroc

8 Chapitre I : Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………

Plan : Chapitre 1 : Etat des lieux sur le secteur de la logistique et motivations de la recherche  I.Importance de la logistique au Maroc……………………………………………………… 1. Les coûts logistiques intégrés………………………………………………………..…………. 2. Niveau de maturité logistique…………………………………………….…………… 3. Compétitivité productive versus compétitivité globale ………………………………. II. L’élaboration du contrat programme……………………………………………………. 1. Objectifs et impacts généraux de la nouvelle stratégie…………………………………… 2. Axes de la stratégie………………………………………………………………

A MODULE : TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL APPROFONDIE [pic] PLAN INTODUCTION ……………………………………………………………4 A -Concept de Logistique ………………………………………………….5 I- Développement de la logistique d’entreprise…………………………5…. 1-Logistique : un outil de régulation des flux…………………………………………5 ❖ Les activités de la logistique par situation dans le processus de production ❖ Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est ce qu’une chaîne logistique (SCM-Supply Chain

MODULE : TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL APPROFONDIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2008/2009 PLAN INTODUCTION ……………………………………………………………4 A -Concept de Logistique ………………………………………………….5 I- Développement de la logistique d’entreprise…………………………5…. 1-Logistique : un outil flux…………………………………………5 de régulation des  Les activités de la logistique par situation dans le processus de production  Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est ce qu’une chaîne logistique Management) ? ……..9 3- La stratégie

vis-à-vis de la maison mère, la  fourniture  importée, en tant  que  charges  d’exploitation, est  comptabilisée  sur  la  base  des  prix de  vente  facturés à  son client au Maroc  par  sa filiale.      De  ce fait, la  valeur  des  achats  étant  égale  à la  valeur des  ventes,  aucun bénéfice  se  rapportant  à l’opération  n’est  donc déclaré au Maroc. En  effet, ledit  bénéfice  est  indirectement  transféré à la  maison  mère  par  le biais de la valeur majorée des  importations. Etant précisé

contrat et ses effets. Section I : Les conditions de validité du contrat. Paragraphe 1 : Conditions de forme. a- Dans le D.O.C : ✓ Les contrats solennels : Articles 489 & 987. Article 489: « Lorsque la vente a pour objet des immeubles, des droits immobiliers ou autres choses susceptibles d’hypothèque, elle doit être faite par écriture ayant date certaine et elle n’a d’effet au regard des tiers que si elle est enregistrée en la forme

ROYAUME DU MAROC INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Le 31 Décembre 2012 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Table des Matières NOTE DE PRESENTATION ........................................................................................ 29 PREMIERE PARTIE : REGIME DES REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L'ETRANGER. ...................................................................................................................... 31 TITRE I : REGIME GENERAL DES REGLEMENTS

facture commerciale 2. Les documents d’expédition 3. Les documents d’assurance 4. Les documents douaniers II. Les termes de vente usuels (INCOTERMS) 1. présentation des incoterms  2. le choix de l’incoterm  3. Incoterm 2011 4. Les limites des incoterms Conclusion Introduction L’expansion des échanges internationaux, favorisée au lendemain de la seconde guerre mondiale par les moyens de communication et de transport de plus en plus rapides et de plus en plus

global sur le tourisme national et local Introduction: ➢ Section 1 : Le Tourisme au Maroc ➢ Section 2 : Le Tourisme sur Agadir Synthèse : Chapitre II : Le groupe Accor en bref Introduction: ➢ Section 1: Fiche technique ➢ Section 2: l’histoire du groupe ➢ Section 3: Marques détenues par le groupe Accor ➢ Section 4: Chiffres clés ➢ Section5 : Accor au Maroc Synthèse : Chapitre III : Un hôtel de luxe : Sofitel Introduction: ➢ Section

accomplie au Maroc 2. aux opérations d’importation 3. aux opérations visés ci-dessous, effectuées par les personnes, autres que l’Etat non entrepreneur, agissant à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. A- Champ d’application I. Territorialité : Une opération est répute faite au Maroc (article 88) : 1. s’il s’agit d’une vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison de marchandises au Maroc ; 2. s’il