Voies De Recours En Matière Fiscale Au Maroc

à l’entreprenariat au Maroc PLAN INTRODUCTION CHAPITRE 0 : INTRODUCTION GENERALE I. CHOIX DU SUJET II. INTERET DU SUJET III. IHISTOIRE ET ACTUALITE CHAPITRE I : Qu’est-ce que l’entreprenariat ?? SECTION 1 : L'entreprenariat 1.1.1 Définition 1.1.2 Les différentes formes d'entreprenariat 1.1.3 Les différents types d’entreprise 1.1.4 Les motivations à la création d’entreprise SECTION 2 : L'entreprenariat au Maroc 2.1 HISTORIQUE

universitaire 2009 - 2010 PREMIERE PARTIE LES MECANISMES JURIDIQUES FONDAMENTAUX Plan Chapitre 1 – Les acceptions du droit. Chapitre 2 – Le sujet du droit. Chapitre 3 – L'organisation judiciaire au Maroc Chapitre 1 – LES ACCEPTIONS DU DROIT Le terme droit a une double acception : l’une objective, l’autre subjective. Le droit objectif : القانون الموضوعي Le droit subjectif : الحقوق الشخصية On peut dire que la terminologie

Loi n° 53-00 formant charte de la petite et moyenne entreprise Préambule Les petites et moyennes entreprises constituent la base du tissu économique du Maroc. Numériquement de loin les plus nombreuses, elles participent de manière positive à la croissance économique, à la création d'emplois et au développement régional et local. Néanmoins, leur contribution reste largement en deçà des potentialités que cette catégorie d'entreprises peut faire valoir. Les pouvoirs publics, conscients de l'importance

ٌٟ‫ اٌؼب‬ٟٕ‫بدح اٌزم‬ٙ‫ش‬ Brevet de Technicien Supérieur ‫انًحبسجخ ٔانتسٍٍر‬ Comptabilité et Gestion ٌٍٕ‫يرخغ انتك‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Table des matières PREAMBULE INTRODUCTION PRMIERE PARTIE : RAPPORT DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES (RAP) I - Appellation du BTS II – Champ d’activité III - Description des fonctions et des activités 3-1- Fonctions 3-2- Explications des tâches professionnelles 3.3 – Les conditions d’exercice IV- Profil du titulaire du diplôme 4.1 – Savoirs

diversification consiste à s’orienter vers de nouveaux domaines d’activités en exigeant de nouveaux métiers. Elle repose sur l’acquisition et l’utilisation de nouveaux savoir-faire dans d’autres domaines d’activités. La nouveauté du métier se définit par des matières premières, des produits, des techniques et des marchés souvent différents des activités d’origine. 1- Les conditions de mise en œuvre de la diversification Exercer des activités où l’intensité concurrentielle est relativement faible. Se diversifier

1. Apparition et évolutions du syndicalisme au Maroc 2. Rôle des syndicats 3. caractères du syndicalisme 4. domaines d’intervention III. Les principaux syndicats au Maroc : 1. L’Union Marocaine du Travail (UMT) 2. La Confédération démocratique du travail (CDT) 3. L’Union Générale des Travailleurs du Maroc(UGTM) 4. L’Union Nationale du Travail au Maroc (UNTM) 5. La fédération démocratique du travail

Safar 1337 (23 Novembre 1918) relatif au crédit des droits sur les marchandises déclarées en douane, – le dahir du 12 Rebia I 1337 (16 Décembre 1918) sur les douanes, – l'arrêté viziriel du 19 Rebia II 1338 (10 Janvier 1920) relatif à l’expertise en matière de fausse déclaration d'origine des marchandises déclarées en douane, – l'arrêté viziriel du 26 Joumada I 1339 (5 Février 1921) fixant les jours et heures d'ouverture des bureaux des douanes, ainsi que des magasins du service de l'aconage et du magasinage

ressenties par les salaries et aussi par l’ensemble de la population, confrontée à la réalité du chômage, c’est pourquoi la lutte contre le chômage et ces conséquences sociales constitue l’un des fondements de cette intervention étatique. Dans le cas du Maroc, cette intervention est très limitée. En France par exemple, l’intervention de l’état en faveur des entreprises en difficultés passe par des comites spécialisées qui coordonnent l’action des différentes administrations .ces comites ont été créé aux

Rôle des syndicats ➢ caractères du syndicalisme ➢ domaines d’intervention 2. Les principaux syndicats au Maroc : ➢ L’Union Marocaine du Travail (UMT) ➢ La Confédération démocratique du travail (CDT) ➢ L’Union Générale des Travailleurs du Maroc(UGTM) ➢ L’Union Nationale du Travail au Maroc (UNTM) ➢ La fédération démocratique du travail (FDT) 3. Le régime juridique des syndicats ➢ Constitution des

témoignage de fraternité, de respect et d’amour partagé ; Aux familles Alami et Alaoui Abdellaoui ; A tous mes amis ; A toute ma promotion de la Licence Professionnelle « Management International » ; A tous ceux qui me sont chers. Table des matières Introduction 6 Chapitre I: Présentation générale de la société Fenié Brossette 8 I- Historique 8 1- Dates clés de l’histoire de Fenié Brossette 8 2- Projets réalisés par Fenié Brossette 9 3- Renseignements à caractère général