Voies De Recours En Matière Fiscale Au Maroc

Les Sukuks Une nouvelle alternative de financement pour le Maroc 28 Décembre 2012 Travail réalisé par : Al-Khawarizmi Group Contact : alkhawarizmi.group@gmail.com REMERCIEMENTS Louange à Allah le Tout Miséricordieux, Seigneur des mondes, et que la bénédiction et le salut soient sur notre prophète « Mohammad », Son serviteur et Son messager, ainsi qu’aux membres de sa famille et sur tous ses compagnons et les croyants qui ont suivi son chemin. Nous tenons, en premier lieu, à remercier chaleureusement

proposant des recommandations et procédures de gestion susceptibles de répondre au besoin de l’entreprise en matière de logistique de transport. 2 ENCG Agadir L’optimisation de la logistique de transport : cas de la SMEF SME FANTASIA 3 ENCG Agadir L’optimisation de la logistique de transport : cas de la SMEF SME FANTASIA I - HISTORIQUE DE LA SME FANTASIA Le Maroc est considéré comme l’un des pays exportateurs des agrumes et des primeurs, ce secteur est très important pour

que pour tous les judicieux conseils, l’indéniable disponibilité, et l’aimable attention qu’ils m’ont accordés. Enfin je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué, de prés ou de loin, à la réalisation de ce travail. Table des matières Introduction générale…………..……………………………………………….6-7 Chapitre I : Présentation Générale du cadre de Travail……………….…………..8 I) Présentation du Groupe CDG…………………..………….………….…………………….9 1) Profil ………….………….………………….………….………………….………

service portuaire : · La maintenance des infrastructures portuaires : terre-pleins, voiries, voies ferrées et ouvrages d'accostage · La construction et la maintenance des magasins et hangars · La gestion des gares maritimes et leurs annexes · La gestion du domaine public maritime dans l'enceinte portuaire. Toutes fois ces attributions cours des risques qui nécessitent la présence d'une assurance. Au Maroc, l'histoire de l'assurance est encore plus récente, elle remonte en fait à la période du protectorat

pas de place pour la construction d’institutions européennes. Au 20ème s, surtout après la 2ème guerre mondiale apparait de manière incisive la nécessité pour les états européens de mieux coopérer. La construction européenne a ainsi emprunté des voies institutionnelles à partir de la fin de la 2ème GM. S2. La construction européenne depuis la fin de la 2ème GM. La construction d’une Europe unie est ressentie comme une nécessité dès la fin de la 2ème GM. Cela procède de deux grands facteurs

titrisation représente une tendance de fonds du système de financement. Pour le système financier dans son ensemble, le développement de la titrisation préfigure une nouvelle et importante étape dans l’évolution du système bancaire. Le recours à cette technique peut en effet initier d’importants changements dans l’exercice de la profession et notamment conduire à une dissociation de certaines activités bancaires traditionnelles confondues. Née aux Etats-Unis en 1970, la titrisation

 Remerciements Nous tenons à remercier la société ZURICH Assurances Maroc et tout son personnel pour nous avoir permis d’effectuer ce dossier d’entreprise dans les meilleures conditions qui soient, pour leur accueil, leur soutien et leur témoignages de gratitude. Nous remercions plus particulièrement : Monsieur SAMSAM Taoufik, notre encadrant et responsable Formation/Développement RH, pour son implication, sa coopération dans notre travail et sa disponibilité. Monsieur HAYAT Farid

exemple. Le volet administratif est très important pour être dans les normes. Les Conditions, les procédures à suivre, formalités à suivre, documents à avoir à bord du navire etc Tout cela est du ressort du Droit administratif. b. Le droit fiscal maritime : il régit les taxes et les règles d’encaissement ainsi que les recettes et dépenses d’escale des navires marocains ou étrangers. c. Le Droit pénal maritime : il comprend toutes les règles relatives aux infractions, délits ou crimes qui

Introduction La justice de proximité est aujourd’hui un terme à la mode, qui vise le rapprochement de la justice aux justiciable, et par conséquent établir un rapport de confiance entre la justice et le justiciable, dans la mesure, ou celui-ci n’a recours aux juridictions que par ce qu’il est convaincu qu’en leur soumettant sa contestation ou en se défendant devant elle. Cependant la notion de proximité se montre

Les Sukuks Une nouvelle alternative de financement pour le Maroc 28 Décembre 2012 Travail réalisé par : Al-Khawarizmi Group Contact : alkhawarizmi.group@gmail.com REMERCIEMENTS Louange à Allah le Tout Miséricordieux, Seigneur des mondes, et que la bénédiction et le salut soient sur notre prophète « Mohammad », Son serviteur et Son messager, ainsi qu’aux membres de sa famille et sur tous ses compagnons et les croyants qui ont suivi son chemin. Nous tenons, en premier lieu, à remercier