Vote à bulletin secret

Chapitre IX : Les représentants du personnel. I) La représentation indirecte des salariés A) Les syndicats Les salariés peuvent adhérés librement à un syndicats de leur choix ayant pour objet l’étude et la défense des droits ainsi que des intérêts matériels et moraux de leur membre. Les syndicats peuvent se constitué librement et les représentatif se voit attribuer par la loi un rôle important. - Monopole de la négo collective - Mise en place des sections dans l’entreprise

déroule sous la direction du Saint-Esprit, cela doit être relativisé en prenant en compte la liberté d'action effective des cardinaux, comme l'a rappelé le futur Benoît XVI en 1997[2]. HistoireModifier Le conclave de 1492 est le premier à s'être tenu dans la Chapelle Sixtine, lieu de tous les conclaves depuis 1878. Habemus Papam au concile de Constance le 11 novembre 1417. Le processus du choix du pape avant 1059 est peu connu, la documentation étant fragmentaire et peu fiable

Le Monde Aller à : Navigation, rechercher Cet article concerne le journal français « Le Monde ». Pour les autres significations associées au mot monde, voir Monde. Le Monde | | | Pays |  France | Langue | français | Périodicité | quotidien | Format | berlinois | Genre | Généraliste | Prix au numéro | 1,60 €, 3,50 € le vendredi daté samedi | Diffusion | 324 592 ex. (2011) | Fondateur | Hubert Beuve-Méry | Date de fondation | 1944 | Éditeur | Paris | | Propriétaire

SUJET : La participation du citoyen aux institutions et à la vie de la cité : fondement de la démocratie athénienne au Vème siècle av. J.-C. Introduction Au Vème siècle av. J.-C., Athènes était une cité-état située en Grèce, comme plusieurs autres centaines. Cependant, Athènes eut la particularité d’avoir instauré, au cours de cette période, un nouveau régime politique : la démocratie. Ce modèle politique inventé il y a près de deux millénaires est toujours utilisé de nos jours. Athènes

plan politique (pas d’obligation de démissionner à la suite d’une perte de confiance populaire) ni sur le plan pénal (pas de possibilité pour un juge d’auditionner ou d’arrêter le PDR). Le PDR gouverne tout en conservant une irresponsabilité politique et pénale. 1. La responsabilité politique Dire qu’un organe est politiquement responsable signifie qu’il doit démissionner en ca d’échec électoral ou politique. La responsabilité politique n’est pas liée à l’existence d’une faute civile ou pénal, elle

ministres concernés. Néanmoins, le président de la République dispose aussi de pouvoir propre, à propos desquels le Premier ministre n'a pas à contresigner. Ainsi, la Véme République a réussi à dissocier l'autorité de la responsabilité. Mais, la responsabilité ministérielle qui a donné naissance au régime parlementaire, tend vers le présidentialisme avec la responsabilité exceptionnel du Président de la République. A ce propos, avec l'arrêt Breisacher rendu en Assemblée plénière, le 10 octobre 2001, sur

Fiche de lecture Principes du gouvernement représentatif Bernard Manin Introduction La notion de démocratie n’est pas stable, car elle a pris différentes formes depuis l’antiquité. Nous pouvons relever une première distinction entre démocratie directe et démocratie représentative. En effet, on peut constater une évolution entre des régimes démocratiques comme celui d’Athènes et les formes et organisations modernes de gouvernement. La démocratie directe est souvent synonyme de conduite de

Citoyenneté et démocratie à Athènes V-IV siècle av J-C Introduction : La fin du VIème av J-C marque la naissance de la cité d’Athènes. Puis apparaît une révolution, au VIIème av J-C appelé la révolution hoplitique, les hoplites s’occupent de défendre la cité et de se battre en son nom ; on décide alors que pour posséder le droit de vote il faut être hoplite ou l’avoir été. Le concept de la démocratie a été inventé à Athènes, même si c’était à l’époque des valeurs et une conception

La Révolution Française de 1789 à l'Empire. Introduction: Chaque ordre se rend aux états-généraux avec des objectifs différents: -privilégiés (noblesse + clergé): veulent voir leur privilèges confirmés -libéraux (bourgeoisie + noblesse éclairée): veulent une réforme de la monarchie -paysans: veulent la baisse des charges et des impots -roi: veut de nouveaux impots (Voir frise) I- La fin de l'absolutisme et de la monarchie. A) Printemps-Eté 1789: déclanchement de la Révoltution. (Voir

années 80, puis sur une prise de pouvoir par Sylla (81-79). Ce dernier prend à la tête d’une « dictature constituante », nouveauté institutionnelle remettant en cause les fondements mêmes de la république, dont on a montré que ses institutions s’efforçaient de contrecarrer le retour à un pouvoir de type monarchique. Nous envisagerons cette période, qui va des lendemains de la mort de Caius Gracchus (dans les années 110) à l’abdication de la dictature par Sylla (79), en deux temps. Jusqu’en 88, nous