élaboré La Pyramide Des Normes

décision. Elle peut être ainsi considérée comme un cas particulier d’un ensemble plus vaste : les organisations. Le terme organisation désigne un ensemble de personnes regroupées en vue d’atteindre certains buts. Toute organisation a des règles, des normes, des valeurs et met en place un système de sanctions et de récompenses pour amener ses membres à se conformer à ce que l’organisation attend de ses participants. Ainsi, l’entreprise est une association d’hommes et de femmes à statuts variables

…………………………… 4 Objectifs…………………………………………………………….………………………... 4 Pré-requis…………………….……………………………………………………….……… 4 Séquence 1 : Le rôle de l’audit dans l’organisation d’une entreprise………5 I. Principes et normes…………………………………………………………………… 5 1.1 Principes fondamentaux…….………………………………………………..…..… 5 1.2 Normes…………………………………………………………………………………… 6 II. Compréhension du rôle de l’audit…………………………………….………… 7 2.1 Notion d’audit………………………………………………………………………….. 7 2.2 Rôle de l’audit…………………………………………………………………….....

de l’outil « autocontrôle » L’autocontrôle à 2 fondements : responsabilisation des opérateurs et traçabilité des actions (mais il y a qd mm des contrôles extérieurs afin de voir si tout est bien fait) Les objectifs : elle sert de preuve, pour élaborer des indicateurs de qualités, et pour le suivi RH des opérateurs. Triple objectif : préventif, curatif (soigner rapidement), analytique (traiter la cause et pas le symptôme) Dans les faits : usages déformés ou détournés de l’autocontrôle I)

lois ordinaire ont la même valeur que les constitutions de tel sorte qu’il n’existe aucune hiérarchie entre les deux catégories de normes. Ce système implique que la constitution pourra être modifiée dans les mêmes conditions et selon les mêmes procédures que les lois ordinaires. La constitution rigide présente des caractéristiques distincte en ce sens qu’elle est élaboré et révisé soit par un organe spécifiquement désigné à cette fin, soit par une procédure spéciale différente de la procédure législative

artisanale des produits de la pêche 4.4. Concernant la traçabilité et l’écolabellisation Conclusions 1 Introduction Par rapport au segment de l’industrie halieutique, l’amont de la filière pêche a accusé un retard dans le processus de mise aux normes sanitaires équivalentes aux exigences réglementaires de l’Union européenne. Cette situation est préoccupante, du fait que les pirogues et les quais de débarquements constituent les premiers maillons de transit des produits frais destinés à l’approvisionnement

devenue une condition essentielle pour la compétitivité des entreprises de notre pays. Les défis de la mondialisation et l’Accord de libre-échange avec l’Union Européenne rendent encore plus urgente l’adaptation de notre appareil économique à des normes rigoureuses. De ce fait, la mise en place d’un système de management de la qualité au sein des entreprises marocaines n’est plus une option, mais c’est un impératif ! Parmi les apports de la mise en place d’un système de management de la

l’Etat. * Un juriste autrichien Kelsen naturalisé américain pour fuir les persécution à l’époque du nazisme. Il a adopté une vision hiérarchique du positivisme étatique. C’est le produit du fruit d’un ordre de règle hiérarchisé en forme de pyramide. Chacune des règles de droit en vigueur tire sa force d’une règle de droit supérieure. Par exemple la loi parlementaire n’est obligatoire que si elle est conforme à la constitution. Tous les droits sont comprit dans le droit positiviste B)

Gestion des Ressources Humaines • Les avantages en nature et aides diverses=voitures, logements, loisirs • • Les compléments retraite La prévoyance=mutuelle + assurances Vision de la politique de rémunération Elle est traduite par la pyramide des rémunérations de Priouret. Elle comprend : • • La rémunération directe : SDB, Primes fixes, et variables Les périphériques officiels=intéressement, participation financière.. • • Les périphériques rapprochés= Frais de déplacements

Il est composé du droit communautaire et du droit international. Tous les droits supranationaux n’agissent pas avec la même force au sein de notre ordre juridique. Le droit supranational le plus fort en France est le droit communautaire qui est élaboré au sein de l’Union européenne et notamment issu du traité de Rome de 1957 qui a institué la communauté économique européenne puis tous les traités qui ont eu lieu dans ce cadre. Il est intégré à notre droit national soit par application directe

savoir-faire et d’une expertise qui ont contribué à l’introduction de nouvelles technologies atteignant ainsi des rendements remarquables dans la culture de tous les fruits qu’elle transforme. Conserverie : les produits portant le label Aicha sont élaborés à partir de matière première rigoureusement sélectionnée à la source. Les fournisseurs sont soigneusement choisis, les fruits récoltés à la main et transportés dans les meilleures conditions avec des analyses en continu pour assurer une qualité optimale