équivalence Des Prestations

Rocher est fabricant, récoltant et distributeur des produits. Familles de produits vendus : Le corps, le visage, le maquillage, les parfums, les produits d’hygiène. Marque commercialisée : Yves rocher Services proposés : vente de produits, prestations (épilation de 7€ a 23€, soin du visage de 5€ a 65€, soin du corps de 22€ a 243€, maquillage de 18€ a 22€, beauté des mains, beauté des pieds de 6€ a 35€). Politique de prix Gamme des prix : prix accessible avec des réductions toute l’année

le ou les certificats et/ou diplômes que vous avez déjà obtenus et qui sont proches du domaine professionnel du titre que vous souhaitez obtenir. Ils pourront, si l’arrêté de spécialité créant le titre professionnel que vous visez prévoit une équivalence, vous permettre d’alléger vos modalités d’évaluation et augmenter vos chances de réussite. Cette information communiquée au jury est donc importante. Intitulé de la certification obtenue (Titre, diplôme, CQP…) Autorité ayant délivré la certification

étudierons les fondements de la fiscalité, ensuite nous verrons l’équité de la fiscalité. I. Les fondements de la fiscalité. Le droit fiscal peut être défini, comme l'ensemble des règles juridiques relatives à l'impôt. Les impôts sont des prestations pécuniaires mises à la charge des personnes physiques et morales en fonction de leur capacité contributive et sans contrepartie directe en vue de la couverture des dépenses publiques et de la réalisation d’objectifs économiques et sociaux fixés

SANS DIPLÔME A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Mise à jour : 01/02/2010 CIG de la petite couronne – 157 avenue Jean Lolive – 93698 PANTIN cedex – Tél : 01.56.96.80.80 - www.cig929394.fr Page 1 sur 14 SOMMAIRE INTRODUCTION I - Les équivalences de diplômes : 1) Les situations d'équivalences prévues par la réglementation 2) Les procédures d'équivalences : a) Concours avec condition de diplôme spécifique b) Concours à condition de diplôme généraliste c) Concours donnant accès à une

pas fondé à intervenir dans un contrat et à régir les obligations qu'il contient. En effet, les parties sont, par principe, libres de contracter ou non, de choisir leur cocontractant ainsi que de choisir le contenu du contrat, c'est-à-dire les prestations auxquelles elles vont s'obliger. Il est considéré que chaque individu est le meilleur juge de ses intérêts et qu'a priori dans l'engagement auquel il a adhéré librement, ceux-ci sont respectés. Pour autant, le législateur a pu constaté qu'avec l'évolution

et créances réciproques ; les produits et charges réalisés entre sociétés du Groupe. Principe • • • Intégration globale : élimination à 100 % ; Intégration proportionnelle : élimination à hauteur du pourcentage d’intégration ; Mise en équivalence : pas d’élimination. 12 © 2009 KPMG S.A., société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes en France, membre du réseau KPMG de cabinets indépendants adhérents de KPMG International, une coopérative de droit suisse. Tous droits

contrats de location simple SIC-18: Cohérence et permanence des méthodes — Méthodes alternatives SIC-19: Monnaie de présentation — Évaluation et présentation des états financiers selon IAS 21 et IAS 29 SIC-20: Méthode de la mise en équivalence — Comptabilisation des pertes SIC-21: Impôt sur le résultat — Recouvrement des actifs non amortissables réévalués SIC-22: Regroupements d’entreprises — Ajustements ultérieurs des justes valeurs et du goodwill présentés initialement

de la rentabilité attendue. Autrement, elle est spontanée et s'apparente à un achat classique. Ainsi, par exemple, le prix d'acquisition d'une maison ou d'un appartement est comparé aux loyers attendus, et les remboursements des emprunts mis en équivalence avec les loyers payés comme locataire. Il en est de même dans l'entreprise ; chaque investissement doit répondre à un besoin, et permettre une amélioration (quantitative ou qualitative) afin de trouver sa justification.  Chapitre 1 : généralités

charges spécifiques à chaque activité Approvisionnement Production Distribution Etude et recherche Fonctionnent au profit d'autres centres d'analyses Regroupent des charges communes à plusieurs activités Gestion du personnel Gestion des matériels Prestations connexes Fonctionnent soit au profit d'autres centres soit au profit des coûts Regroupent des charges communes à l'unité économique Administration générale Financement Procédure de traitement Principe Centres de structure Centres opérationnels

9868 = 0,2594 E7 = 0,60 × 0,2594 = 0,1556 E8 = 0,55 × 0,1556 = 0,0856 E9 = 0,80 × 0,0856 = 0,0684 3. Méthodes à retenir Eustache : société consolidante Édith : intégration globale Edmond : intégration globale Édouard : mise en équivalence Edwige : mise en équivalence (IAS 31 - IFRS 9) ou intégration proportionnelle (IAS31 – Règlement 99-02) Élisabeth : intégration globale Élisée : intégration globale Émétine : intégration globale Émile : intégration globale Emma : intégration globale Étienne :