équivalence Des Prestations

correspond à la part du Groupe dans lesdites réserves ou ladite production. Les réserves prouvées mondiales de TOTAL incluent les réserves prouvées de ses filiales consolidées, ainsi que sa quote-part dans les réserves prouvées des sociétés mises en équivalence et de deux sociétés non consolidées. De plus amples informations concernant les réserves prouvées de TOTAL au 31 décembre 2009, 2008 et 2007, figurent dans le Chapitre 10 (Annexe 2 : Informations complémentaires sur l’activité d’hydrocarbures (non

disposent de formation académique et/ou professionnalisant et professionnelle peuvent être recrutés sur titre au sein de la fonction publique. De ce fait, ceux des établissements privés ne peuvent pas l’être. C’est la Commission Nationale des Équivalences Administratives des Titres (CNEAT) qui fixe la liste de ces établissements suivant l’Arrêté modifié n° 1596 / 2005 du 14/12/2005. Cet Arrêté a déjà fait l’objet de plusieurs modifications parmi celles-ci l’Arrêté n° 8667/2006 NB: Les candidats

Sources Spéculations (ex : rémunération des actionnaires) Autres (techniques, qualité, financiers) : Produits de substitution Taux de change Equivalence des normes … 3 L’analyse TCO (Total Cost of Ownership) Principes clés : La prise en compte de tous les coûts inhérents à un produit acheté justifie la pertinence du produit-prestation acheté. On réalise que le meilleur produit n’est pas forcément celui dont le prix d’achat était le plus faible, même à performance égale. En effet, tout

l’énergie La définition des consommations de base NB La définition des prestations de fourniture de combustible (P1) nécessaire au chauffage des locaux ainsi que la définition des coûts unitaires de l’énergie relevée aux compteurs de gaz La définition des modalités de calcul de l’intéressement. 15 Terme « P2 » : Poste relatif aux services de conduite, d’entretien et d’exploitation La définition des prestations de conduite, surveillance et entretien courant planifiées pour permettre

n'ayant pas commandé" sont synonymes. Par contre, la notion de donneur d'ordre apporte une restriction à celle de client. Un donneur d'ordre est un client qui a commandé. Numéro de donneur d'ordre est un sous-ensemble des numéros de client. Une équivalence "non équilibrée" est donc définie entre ces deux informations. L'information la plus générale "numéro de client" est en amont de l'information "numéro de donneur d'ordre". Noter l'équivalence entre les informations. Noter les informations composées

ff é re nc ié e s Texture Chaque résident a des besoins spécifiques, qui exigent une réponse adaptée. Une texture modifiée pourra ainsi être déclinée en version hachée, mixée ou semi-liquide, en fonction des contraintes médicales. Equivalence taillage Equivalence souplesse Pour qui ? Cette texture est préconisée en cas de difficulté de mastication sur des produits à texture filandreuse ou dure (la viande notamment). Cette texture est préconisée en cas de difficulté de mastication, de déglutition

modalités d’évaluation reprises aux articles 322-1 à 322-4 Section 2 Titres Sous-section 1 Titres immobilisés 332-1. - Règles générales 332-2. - Valeur d'entrée en cas de cession partielle 332-3. - Titres de participation 332-4. - Titres évalués par équivalence 332-5. - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.I.A.P.) 332-6. - Autres titres immobilisés 332-7. - Compensation des plus et moins-values 332-8. - Parts de G.I.E. et avances Sous-section 2 Titres de placement 332-9. - Règles générales

procédure de préinscription sur admission post-bac : 30/09/2010 Droits principaux 2010/2011 A - INSCRIPTION PRINCIPALE B - vous prenez une 2ème inscription D - MEDECINE PREVENTIVE E - SECURITE SOCIALE 174,00 € + 116,00 € 4,57 € 200,00 € Prestations complémentaires facultatives MUTUELLES (consulter leur site internet) SPORTS 20 € CARNET CULTURE 16 € DUPPS : 468 € Exonérations Sont dispensés du droit d’inscription A, B et éventuellement de la cotisation sécurité sociale étudiante, les étudiants

autres sociétés de AKWA Group :    Société du Groupe  Nature du lien  Date de la convention  Produits ou charges constatés  au 31.12.2009   (en K MAD)  AKWA Group  Prestation de services  25/11/1998  ‐11 000 AKWA Group  Prestation de services  25/12/2009  ‐10 000 AKWA Group  Prestation de services  25/12/2009  ‐1 700 SETTAT GOLF MANAGEMENT  Sponsoring  01/01/2005  ‐390 MAGHREB OXYGENE  Source : AFRIQUIA GAZ  Location de terrain  25/12/1996 

l’équilibre de la convention, soit l’équilibre des contreprestations que se doivent les parties. En restant attachée à une compréhension objective de la cause, la jurisprudence traditionnelle se refuse ainsi à sanctionner le caractère excessif de la prestation due par l'une des parties eu égard à celle fournie par son cocontractant. 2- Les cas restreints d’admission de la cause subjective comme source de nullité d’une convention Ainsi la cause subjective, ou motif déterminant ayant