DROIT CONSTITUTIONNEL

2 PARTIES

I. Examen de la théorie générale du Droit
II. Les Régimes Constitutionnels

Introduction :

A) Présentation générale du Droit

Qu’est ce que le droit ? (Par Jean Giraudoux)

« Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination, jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité. »

- Le droit est une œuvre de l’esprit, et non une donnée de la nature, ni une réalité posée a priori. Autrement dit c’est une fiction.

a/ Définition du Droit :

La notion de droit peut s’entendre dans un sens subjectif, dans cette logique celui-ci est la faculté qu’a un individu, ou une personne morale d’accomplir certaines actions. Pour un individu c’est la possibilité de circuler librement, exercer son droit de vote, agir en justice. Dans un sens objectif, on peut définir le droit comme l’ensemble des règles de conduite humaines éditées et sanctionnées par l’Etat, et destiné à faire régner l’autorité dans les relations sociales, ainsi que la liberté.

Le droit c’est l’ensemble des règles régissant les relations sociales.
L’organisation de la société est en cause, ce qui fait appartenir le droit aux sciences sociales. La Société est au cœur de la problématique juridique. Là où il y a une société, il y a du droit.

C’est l’idée d’une soumission de l’individu, à la volonté générale du peuple. Il doit respecter la loi car elle est faite pour tous. Elle est donc forcément bonne, puisqu’elle régit de la volonté de tous, selon Jean-Jacques Rousseau.

Cette notion est cependant variable, selon les états et les sociétés. On peut reprendre en se sens les mots de Solon, lorsqu’on lui demanda, qu’elle était la meilleure forme d’organisation gouvernementale.
Il répondit : « Dites moi pour quel peuple, en quel époque et en quel lieu. »
On ne choisit pas le mode de gouvernement, on peut admettre cependant que le droit diffère selon les tempéraments. Mais du fait des progrès technique cette