Droit

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  • Publié le : 23 novembre 2010
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LES DROITS SAVANTS

I/ LE DROIT ROMAIN

Au milieu du XIe siècle, les concepts les plus élémentaires du droit romain (propriété, contrat, obligation, responsabilité, etc.) sont oubliés. Pourtant, il existe, à la fin de ce siècle, un lieu, la ville de Bologne où le droit romain commence à être étudié et enseigné.

A) De la compilation de Justinien à la Glose
Le Code de Justinien, aussiconnu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique.
Ex : Texte 1 Elaboration du code de justinien «  c’est pourquoi, considérant la grandeur de l’ouvrage et le le besoin de l’état, nous avons élu, pour l’exécuter, des hommes capables de terminer une si grande entreprise, ainsi que d’y donner tous les soins qu’elle exige. »
Le Code deJustinien est composé de quatre éléments : le Codex Iustiniani, le Digeste, les Institutes (déstiné aux étudiants, il permettait l'apprentissage du droit romain.) et les Novelles.Le Digeste est encore aujourd'hui la principale source de notre connaissance du droit romain.
Ex: texte 1 « un nouveau Code composé d’un choix des constitutions contenues dans les trois codes, Grégorien, Hermogénien etThéodosien » «  en faisant recueillir en un seul Code »
Tout au long du Moyen Age, le développement des universités eut une portée politique. On le vit dès le début et c'est pourquoi on redécouvrit les Compilations de Justinien au XIe siècle : la querelle entre le pape et l'empereur est la seule explication plausible de ce brutal "besoin de droit" qui vit les érudits occidentaux fouiller les bibliothèquespour trouver de nouvelles sources législatives, alors que, parallèlement, l'Eglise mettait en forme ses propres sources du droit. Le résultat fut l'apparition, d'abord à Bologne, d'un droit "savant", c'est-à-dire faisant l'objet d'études érudites.
A la fin du XIe et au début du XIIe siècle, on voit apparaître, à Bologne, un professeur de droit appelé Irnérius, transmettant sa passion à quatredisciples. Beaucoup d'historiens du droit divisent l'histoire du droit romain médiéval en deux périodes, celle des glossateurs (auteurs de gloses en marge des manuscrits de droit romain), puis, après la Glose ordinaire d' Accurse (premier tiers du XIIIe siècle), celle des commentateurs ou post-glossateurs (moins dépendants des sources romaines).Les tous premiers temps de l'étude des Compilations deJustinien, montrent d'emblée une préférence pour les deux oeuvres majeures du Code et du Digeste

Ex : Texte 2 L’enseignement du droit romain «  Nous avons donc, après les cinquante livres du Digeste ou Pandectes, dans lesquels tout le droit ancien a été recueilli par le même illustre personnage » «  renfermant les éléments de toutes la science. »

Les premiers glossateurs et les nombreusesgénérations de maîtres et d'élèves auxquelles ils transmirent leurs techniques devaient surmonter une difficulté linguistique et une difficulté conceptuelle
une difficulté linguistique car le latin médiéval était une langue fort élémentaire en comparaison du latin utilisé dans les sources juridiques
une difficulté conceptuelle : les concepts juridiques véhiculés par le droit romain (obligation,contrat, propriété, possession, etc.) sont a priori des notions complètement aux pratiques juridiques simplistes, rudimentaires et parfois barbares (ordalies : jugement de Dieu) qui étaient à la base du droit tel qu'on le pratiquait au Moyen Age. Quand on avait atteint une compréhension élémentaire, c'est-à-dire grammaticale des textes étudiés, il fallait alors comprendre les idées qui étaientderrière ces moments. Comme la société qui avait produit ces textes avait disparu, la seule solution était de retrouver le contexte en dépouillant les dizaines de milliers de fragments qui composaient les Compilations de Justinien. Or le Code et le Digeste étaient la source idéale pour cela. Les dizaines de milliers de fragments qui les composaient étaient des cas pratiques, des situations...
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