DROIT DU TRAVAIL

CHAPITRE 1: Introduction au droit du travail

§1 : La notion de travail

Le travail est une activité humaine, manuelle ou intellectuelle exercé en vue d’un résultat utile déterminé. Cette définition se confond avec la notion d’activité professionnelle, qui elle est productrice d’utilité sociale et destinée à assurer à un individu les revenus nécessaires à sa subsistance. Ex : on veut tondre le gazon, le voisin qui a une tondeuse accepte de faire ce travail pour vous. Question s’agi t-il d’une activité professionnelle ? L’activité professionnelle est rémunérée. Qu’est ce qu’une activité professionnelle salariée ou dépendante ? Il y a un travail, il y une rémunération. La notion de salariat introduit une subordination qui la distingue de l’activité professionnelle indépendante.

§2 travail et emploi

C’est une notion qui peut avoir plusieurs sens. Deux au moins nous intéresse. 1er sens la notion d’emploi peut se comprendre comme un phénomène collectif, il est alors fait allusion à l’état de travail ou bien encore le volume ou la composition de la main d’œuvre dans une entreprise ou une branche d’activité ou encore une zone géographique. La notion d’emploi peut aussi désigner la situation individuelle d’un salarié. De quoi s’agi-t-il alors. Il est fait alors référence à la fonction occupée dans une entreprise par un salarié. Ainsi on évoquera un emploi d’hôtesse d’accueil dans une entreprise. Certains auteurs ayant rédigé un traité de travail, ils ont préféré la notion de droit de l’emploi. On peut parfois constater une coïncidence entre les deux notions de droit du travail et droit de l’emploi.

§3 La notion de droit sociale et droit du travail

Ces deux notions se distinguent en ce que le droit du travail est l’une des branches du droit social. En effet le droit social porte tout à la fois sur la protection sociale de l’individu contre les risques sociaux mais aussi sur les relations individuelles et collectives nées du contrat de