Droit

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  • Publié le : 8 mars 2010
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Selon n’interdit pas de nice .
Le traité de nice étéle traité de mass, soit le traité constitutionnel. Sur ce traité de lisbonne c’est l’analyse des deux traité (TUE / TFUE).
Rappelé la structure des deux traités :
TUE : traité bref qui fait 55 articles, ils sont répartie en 6 titre :
-dispositions communes
-dispositions relatives au principe démocratique (drt des citoyens-dispositions relatives au institution
-dispositions relative au coopération renforcée
-disposition relative a l’action extérieur de l’union et les dispositions spécifiques concernant la pol etrangère et la sécurité commune
-disposition finales
Il y a le TFUE :il fait 358 art ; la modification sur la communauté Européenne le traité de Rome a été modifié sur Lisbonne et donne le traité deL’UE
1er partie : porte sur les principes
2ieme : non discriminationet citoyenneté de l’UE
3ieme : les politiques et l’action interne de l’UE
4ieme : l’association des pays etterritoire d’outre mers
5ieme : l’action extérieurde l’union
6ieme partie : les disposition institutionnelles et financières
Au dela de ces deux traités, un certain nombrede protocole (35) qui a une valeurjuridique obligatoiret un plus grand nombre de déclaration non pa de valeur juridique obligatoire(65). Certain protocole (3-4) protocole sur l’application des principe de subsidiarité ; protocole n°27 sur le marché intérieur de la concurrence, protocole n°30 sur la charte des droitfondamentaux (pologne et R-U). deux traité etc : donne naissance au traité de Lisbonne.
Bien rappelé qu’a partir dutraité de Lisbonne il n’existe plu qu’une seul entité cet entité juridique c’est lUE en effet l’UE remplace la communauté Européenne. L’UE a désormais la personnalité juridique art 47 dutraité sur l’U qui a la capacité juridique pour conclure des traité internationaux avec des pays tiers ou avec des Organisation International. L’UE devient une organisation internationale est évidemment il y a eukelke prob de succession entre la communauté européenne et l’UE mais ces prob de succession son régler par le traité sur l’union
Chapitre 1 : les fondement de l’UE
Les objectifs et les valeur de l’UE Les valeurs de l’union Art 2 du traité sur l’UE et l’union est fondée sur les valeurs du respect de la liberté humaine d’égalité de l’état de droit et du respect des droits del’homme (art 6 du traité de Maas)
Le texte ajoute les drt des personne appartenant a des minorités, au départ il été question de parler du droit des minorités , certains été contre comme la France. Il s’agit de drt des pesonne appartenan a des minorités . l’art 2ajoute que ces valeurs son commune au Etat membres ds une société caractérisé par le pluarlisme la non discrimination la tolérance lajustice la solidarité et l’égalité. Plus dev ds l’art 6 , commen ces valeur vont etre protégé . il s’agit cic d’affirmer les droit de l’homme a l’encontre des différents pays membrec’est surtt une affirmation de valeur par rapportau Etatsauf qu’avecla Charte il s’agit de protéger les drt de l’homme par rapport au institution Européenne. L’affirmation des drt est ds l’article 2 du traité. Ou si un Etatcandidat l’art 49 prévoit le système de d’adhésion, l’art 2 prévoit les étapes . la deuxième solution elle est vis-à-vis des Etats membre(avan la sanction n’existe pas). Avan l’art 6 il n’y avé pa de sanction mais a présent avec l’élargissement al’EST on a eu le souci d’instauré. Et il ne respect pa correctement les drt fondamentaux . c’est une des motivation pour fair partie de l’UE. C’est ainsique le traité d’amst avé ajouté un article (le 7) qui va révoir de sanctionner les Etat fautifs, en 97 au mois d’amst on avé prévu une sanction ; mais cette procédure de sanction devait logikement etre procdé d’une alerte c’est un système appliké en 2000 la 1ere fois a un etat membre de l’union en l’occurrence il s’agissait de l’Autriche, l’extrème droite en Autriche . etape de la prévention...
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