Droit

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  • Publié le : 14 mai 2010
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droit constituionelle
I) Nationaux
la premiere generation qui néé a l'etrangers sera belge (ius sanguinis), mais la deuxime ne le sera pas .il n'y aura plus de tansmission et le droit du sollimite donc le droit de filiation par le sang.les luxembourgoies reste dans la technique anciennne .les francais article 18 , aucunne reference au droit du sol , on a une transmission de la nationalitefrancaise de generation en generation (meme si ils ont quitter le territoire francais depuis des decennies ).la belgique accepte de privilegier le droit du sol local qu'un droit de sang fictif ,quelque soit l'endroit ou l'enfant née et de la generation .Idem pour le luxmebpourg article 1 (pag 4) est reste dans la logique classique du droit de la filiation " ius sanguiis ) qu'un enfant meme nedans un autre etat si pere ou mere luxembourgoies alors pas de limite dans le temps ou de generation ,il y a transmission de la nationalité .meme sin on apllique dans un autre pays le droit de soldonc ici notion de doouble nationalite .les textes portugais espagnol etc sont pareil que celui du luxembourg .on a des certaines et des milliers de personnes dans l'amerique latine qui pourraitreclamer la nationalité Italienne espagnol ou portugaise car leurs grands parents ont immigres la.la question qui c'est pose quand l'argentine avait des problemes economique et qui permettait d'avoit unpasseport europenn pour parvenir au marché du travail europén.
dans le texte belge trouve son equivalent dans l'article 19-1 francais .Pour eviter des cas d'apatride on aplique le dorit du sol ,memedisposition au grand -duche article 1 pont 3 et 4 (pag 4).
article 11 (page 3) il doit avoir sa residence principale durant 5 années avant la naissance .cela vise principalemet les immigres a partirde la 2eme generation .Deux conditons : un des deux auteur soit née sur le territoire belge ,il faut que deux parents est resider x années sur le territoire belge avant la naissance de l'enfant...
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