Droit

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  • Publié le : 23 septembre 2010
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I - Définition de Droit :

Le mot droit peut prendre deux sens :
- Sens large « Droit objectif » : est un ensemble de règles juridiques qui régissent les rapports entre les hommes dans unétat bien déterminé. Le non respect de ces règles est sanctionné ; c’est ainsi que l’on parle de droit civil, droit commercial, droit de travail …
- Sens étroit « Droit subjectif » : désigne lepouvoir ou la faculté » reconnue à une personne de faire ou désigné quelque chose en applications des règles de droit c’est ainsi que l’on parle de droit de l’homme ; droit d’expression.

II - Lesrègles de droit :

Le droit est un ensemble de règles générales et permanentes et que leur fraction est sanctionnée.
- Générale : car il s’applique d’une façon impersonnelle.
-Permanente : car il s’applique à chaque fois qu’une situation le demande.

III - Les sources de droit marocain

Etat souverain moderne et jaloux de sa spécificité, le Maroc a eu de soucis de seconstituer un droit moderne mais qui se réfère tout de même à ses racines et ses traditions religieuses . Les sources du droit marocain peuvent être classés sous 2 types :
A – Sources historiques :Le Quoran constitue la source classique principale, on trouve en suite les paroles du prophète (Sounna), ce droit s’exerce par exemple dans l’héritage.

1° - Le droit religieux : Fidèle à satradition religieuse, le Maroc a fait de l’Islam sa religion d’état. D’ailleurs le Roi et en même temps le souverain du Maroc est Amir Almouminine . En application de ce principe constitutionnel leQuoran , la Sounna et la Chariaâ constituent des sources non négligeables du droit marocain.
2° - La coutume : C’est l’ensemble des règles qui ont obtenu le consentement ( ou l’accord) de certaingroupes sociaux , ex : Respect du voisin .
3° - La jurisprudence : Elle est constituée par l’ensembles des décisions rendues par les cours et les tribunaux sur une matière donnée en interprétant...
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