Histoire du droit

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  • Publié le : 28 novembre 2010
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Introduction à l'histoire du Droit
Le cours
Le cours débute à l'époque de la Chute de l'Empire Romain d'Occident jusqu'à 1830.

Buts:Expliquer les origines des Institutions du Pays.
Quels étaient les pays qui ont influencés la Belgique actuelle.

Petits aperçu des influences:Mérovingiens avec Clovis.
Carolingiens avec Charlemagne.
 France et Allemagne.
Bourguignons.Flandres.
Charlequin (Espagne & Belgique).
Autriche.
Pays-Bas.

Le cours est scindé en deux parties:Naissance des Monarchies.
La Monarchie Royale.

Les travaux pratiques
But:Apprendre à utiliser les connaissances vues durant les cours.
Acquérir le vocabulaire juridique.
Acquérir un raisonnement juridique.

Ils ont lieu le mardi après-midi par groupe (défini en début d'année).Déroulement:Présentation de la méthodologie juridique.
Séances sur des points vus au cours ou sur des points généraux.

Les séances:
Présentation générale et méthodologie.
Présentation générale et méthodologie.
Conception du pouvoir chez les Mérovingiens et les Carolingiens.
Justice au Moyen-âge.
Conditions des terres et des personnes.
Le Sacre (Sujet d'examen).Place de l'Eglise au Moyen-âge.
Place de l'Eglise au Moyen-âge.
La féodalité.
Réveil de l'autorité Royale.
Conception du droit au Moyen-âge.
Les lois fondamentales de la Monarchie.
L'examen
L'examen sera une dissertation. Il y aura deux sujets au choix: un sujet vu au cours et un sujet de réflexion (qu'il faudra étayer en fonction de la matière vue en classe).

Lesannexes 1 et 2 pourront être prises lors de l'examen mais aucune note ne pourra figurer sur les documents.

Les points:
50 % à l'examen.
50 % pour les travaux pratiques (dont 25 % pour un test prévu en février et 25 % prévu pour le cours et la participation).

Il faut une moyenne de 12/20 pour obtenir les crédits nécessaire au passage en deuxième.

A savoir: un examen blanc seraprévu en décembre afin de tester les connaissances et d'être confronté à un examen.

Plan du cours
Introduction à l'histoire de la Belgique

Des Belges aux Romains.
Les Rois Francs.
La période Bourguignonne
Les Habsbourg
Les Habsbourg d'Espagne
Les Habsbourg d'Autriche

Partie 1: Naissance et éclipse de la monarchie: de la monarchie Franque à la féodalitéTitre 1: La Monarchie franque
Chapitre 1: Présentation historique des monarchies franques.
Les Mérovingiens.
Les conquêtes territoriales.
L'alliance avec l'Eglise.
Les carolingiens.
Pépin Le Bref, fondateur de la dynastie.
Charlemagne, restaurateur de l'Empire.

Chapitre 2: La conception du pouvoir dans les monarchies franques
Le pouvoir aux tempsmérovingiens.
La conception barbare du pouvoir.
Le caractère patriarcal du pouvoir.
Le caractère patrimonial du pouvoir.
Les éléments hétérogènes: les résurgences romaines et les influences chrétiennes.
Les emprunts à l'organisation politique et à l'administration romaine.
Les influences chrétiennes.
La Royauté Carolingienne
La renaissanceéphémère de la notion d'Etat.
La théocratie royale.
Le Sacre
La nouvelle conception du pouvoir
Les résurgences romaines
La renaissance éphémère de la notion d'Etat.

Chapitre 3: L'organisation du royaume franc
Le gouvernement central
Le palais royal
Les Assemblées politiques
Les Assemblées populaires: Champs de mars et champs de mai
Les Assemblées degrands: les plaids généraux
L'administration locale
Le Comte
Les tentatives de contrôle de l'administration comtale
Les recours aux serments de fidélité et à la vassalité
Les Missi-dominici
Chapitre 4: Le droit et la justice à l'époque franque
Les sources du droit
Le système de la personnalité des lois
Un mécanisme primitif...
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