Histoire du droit

7607 mots 31 pages
Section 2 : L’organisation administrative et judiciaire
L’organisation Administrative Mérovingienne a pour origine la volonté d’envoyer des représentants au plan local. L’objectif, c’était pour le roi d’unifier le territoire afin que l’autorité royale soit respectée partout.
Paragraphe 1 : L’organisation administrative
A) l’administration palatine
Ces mérovingiens ont copiés le modèle romain : en matière administratif et vont reprendre le modèle palatum : cela désigne l’ensemble du personnel qui entourait l’empereur romain. Ils vont copier à la lettre ce qu’il se passait chez les romains et vont créer une administration personnelle pour entourer les rois.
Il existe une hiérarchie : Le roi, Le maire du palais, le chef de l’administration, le plus haut gradé, la personne la plus importante après le roi, il fixe la discipline du palais. Ils vont prendre l’habitude de présenter leur fils au roi pour qu’il puisse faire confiance en ce dernier et déléguer le pouvoir de son père (en cas de décès).
Conséquences : à partir de la fin du 6eme siècle, le roi est faible, le maire du palais prend le pouvoir. Les palatins : les conseillers du roi Les leudes : fideles du roi chargés de sa garde.
B) Le pagus
Après la chute de l’empire romain, toutes les circonscriptions administratives et territoriales de cet empire disparaissent sauf l’église et la ville. La ville va devenir un pagus : A la tête de chaque ville, il y a un comte nommé par le roi et celui-ci va souvent déléguer une partie de son pouvoir. Le comte a pour objectif : de représenter le roi au niveau locale, ce comte est payé 1/3 des amendes.
Pouvoirs : commandement, prérogatives en matières civiles et militaires, le barnum. Certains comtes vont même abusés de leurs positions, apparitions de ducs et de barons ! Les évêques vont aider les comtes dans la gestion du territoire (création d’hôpitaux, construction de muraille) Conciliation entre les évêques et les comtes.

Paragraphe 2 : Le Malus

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