Jurisprudence de droit

Pages: 5 (1160 mots) Publié le: 18 décembre 2013
Depuis les premiers siècles la jurisprudence a toujours joué le rôle de soutien au droit, descriptible comme le consensus d’un expert, les juges appliquent la loi pour rendre les décisions qui prend en considération les détails du cas et les implications plus larges. Le droit est composé d’une multitude de sources, toutes aussi différentes que complémentaires, cette dissertation essaid’analyser jusqu’à quel point est la jurisprudence une source de droit, du sens scientifique et matériel.
Selon ma compréhension de la jurisprudence et ce qu’elle offre la loi comme source de référence, je ne vois pas pourquoi qu’elle n’est pas définie comme une source légale. Pour comprendre la notion légale, je dois alors explorer les conséquences de litiges et de constitutionalités qui puissent surgiren cas où la jurisprudence devient juridiquement contraignante.
I : Le pourvoir créateur des juges
La jurisprudence est mis en service pour que les juges réalisent le droit au sens qui gère la politique courante et prendre en considération les implications socioéconomiques des jugements. La constitution définit le pouvoir judiciaire et garantie son indépendance, en gardant les droits del’individu comme une priorité dans les cours.
A : Le pouvoir judiciaire : définit que par la loi
C’est aux juges de rendre les jugements selon leur interprétation de la loi pour réduire le traitement arbitraire des individus et l’incertitude juridique. Défini par l’article 1351 du Code Civil, l’application de la loi est spécifique au cas en étude et l’interprétation n’est pertinente que pour les casd’espèces ; «le jugement n’aura pas d’autorité vis-à-vis d’autres plaideurs potentiels, même si leur affaire est en tout point identique». Le code civil dirige le pouvoir judiciaire, selon l’article 5, les juges sont interdites de crée par voie «les arrêts de règlement». Pour que les juges puissent atteindre leur but, ils seront obligés par l’article 4 du Code Civil de juger les cas sous prétexte dusilence, de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi. Même si ils n’ont pas l’autorité de crées les dispositions et règlements nécessaire, ils pourront être poursuivi coupable de déni de justice si ils ne rendent pas un jugement.  Le rôle créateur de la jurisprudence est alors accentué.
Le revirement de jurisprudence n’est pas souvent appliqué en droit civil parce que l’article 2 du Code Civildéfinit que la loi ne disposent que pour l’avenir. Les cours ont accès à des sources riches de textes, entièrement compris dans la hiérarchie des normes, toutes les règles, directives et dispositions se trouvent.
B : L’application et l’interprétation de la loi
La distinction entre l’application et l’interprétation de la loi est où la jurisprudence devient la créatrice des juridictions. Tant queles juges sont de plus en plus confrontés au problème où la résolution d'une affaire n'est pas simplement une application de la loi, il y a plus d'importance associée à la jurisprudence. Les conseils directifs mises en garde que la jurisprudence fournit ce qui permet à l'appareil judiciaire de comprendre les enjeux sociaux, économiques et culturels qui entourent l'affaire, afin d'appliquer la loipertinente et prendre une décision consciemment juste et équitable.
La loi est abstraite et ambigue par nature, alors l’interprétation est un élément incontournable pour que la loi puisse être mise en application. De cela se découle plusieurs choses comme des décisions de justice et la cohésion sociale. La notion d'éviter des conséquences graves est aussi important que la création d’un terraind’entente pour munir une signification claire d’un point obscure. Malgré que le sens donné ne soit pas toujours suivi, il donne quand même aux juges une autre perspective d’action qui leur donne un rôle unique ; protégé et soutenu par la constitution dans leur branche de gouvernance.
II : La jurisprudence : Le soutien du droit
En regardant le soutien que la jurisprudence donne au droit,...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit : jurisprudence
  • La jurisprudence est elle une source du droit
  • La jurisprudences est-elle une sources de droit?
  • Jurisprudences fondamentales du droit administratif
  • La jurisprudence, source de droit ?
  • La jurisprudence, source de droit ?
  • Jurisprudence source de droit
  • La jurisprudence est-elle une source du droit ?

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !