Commentaire Gaius Institutes

l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, | |qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) | |laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie | |qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une | |théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain.

importante car elle réduit à 5 jurisconsultes ceux qui pourront être cités, si les 5 sont unanimes sur un point de droit, mm si seulement 3 sont d'accord, le juge devra statuer ds le sens de leur autorité ces 5 jurisconsultes : les + célèbres : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin à la fin de la période classique, les jurisconsultes sont intégrés au conseil de l'empereur les particuliers peuvent écrire à l'empereur pour lui soumettre un pb de droit, auquel il répond par des Rescripts les jurisconsultes

droit Première école apparaît à Rome au IIIème siècle on y enseigne les Institutes de Gaius, l’affluence est considérable et d’autres écoles apparaissent. C) L’encadrement de l’usage de la doctrine, la loi des citations de 426 L’empereur Valentina d’Occident promeut une loi appelée la loi des citation en 426 vise a limiter l’utilisation de la doctrine, désormais on ne peut alléguer devant les tribunaux que 5 grands juristes : Gaius / Papinien / Paul / Ulpien / Modestin. Si on veut en alléguer un autre

jurisconsultes disparus tel que Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestin. C’est un tournant dans l’autorité de la jurisprudence. Il faut noter que l’activité de juriste n’est pas rémunérée, en effet ce sont souvent les familles aristocratiques qui exercent cette fonction et ces dernières méprises les activités rémunérées. Le rôle des juristes est accru par l’autorité de la jurisprudence qu’ils émettent. b- la jurisprudence et son autorité Les juristes écrivent des commentaires sur le droit en vigueur

juriste ne porte qu’un prénom et demeure l’une des figures les plus énigmatiques du droit romain. II fut probablement le dernier Sabinien, et il n’est pas certain qu’il fût citoyen romain. Néanmoins, il aurait écrit entre 120 et 150 livres dont des commentaires de diverses sources formelles ainsi que des ouvrages d’enseignement. Parmi ceux — ci, « les Institutiones », unique oeuvre d’un jurispudent classique. Il est un juriste didactique à l’esprit scientifique (introductions, classifications, théories

développement de la bureaucratie. C’est ainsi que se forme les jurisconsulti (les juristes ont tendance à créer et adapter des règles de droits). Et aussi vite certains consulte vont commencer à rédiger des édits de lois certains vont écrire des commentaires des lois de 12 tables. Ils sont appelés les prudentes (connaisseurs), ou jurisconsulti. Les juristes romains ont pour première mission d’aider les justiciables en matière de procédures, et à leur faire gagner leurs procès. B. Méthodes et écoles

pontifes. Des citoyens vont pouvoir accumuler des connaissances sur le droit, la technique juridique commence à se diffuser dans la société. §4 : Quatrième étape, premier commentaire du droit civil. Début du -IIè siècle, cette connaissance du droit vas faire l’objet d’une publication et c’est ainsi le premier commentaire du droit civil qui voit le jour. Non seulement on pourra y trouver les règles des actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le droit

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

date ne figure dans aucun texte. Il a fallu rechercher des critères, croiser différents critères pour finalement arriver a cette date. Les principaux critères utilisés ont été d’abord la recherche de commentaires juridiques en essayant de remonter le plus haut possible dans l’histoire. Le commentaire est postérieur a la loi. On a aussi utilisé comme méthode la référence a certains nombres de termes juridiques cités par les commentateurs qui sont a l’évidence des termes latins très archaïques. L’étude

saute par dessus le sillon et Romulus furieux du mépris tue son frère. Ainsi la ville de Rome est fondée, avec Romulus en 1er Roi. * * C’est une légende forgée à postériori pour expliquer la grandeur de Rome. * Il y a 4 éléments de commentaires : * * -Origines de Rome, elles sont doubles. Une origines Divine avec Aphrodite et Arès. Origine grecque car le fondateur est le descendant d’Enée le troyen. On rattache Rome a une civilisation très avancée. * * -Citée protégé