Commentaire Gaius Institutes

Mr. SENE Antoine Enzo Capelle Groupe n°10 Commentaire de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un

La codification du droitLa codification est une vieille ambition de l’humanité, elle a pour objectifs de permettre la survie des dires, connaissances ou lois, leur réutilisation dans le temps, ainsi que leur amélioration. La codification de la loi en France a donné naissance au Code Civil en 1804 grâce au travail de Jean-Etienne-Marie Portalis, un avocat, homme d'État, jurisconsulte, philosophe du Droit français et membre de l’Académie française ainsi qu’avec l’aide d’autres magistrats sous l’ordre

institutions de Gaius, comme plus trad celle de Justinien, repose sur la division tripartite, les choses, personne, les actions. Cette division est empreinte des ouvrages de grammaire, c'est encore celle de notre code civil (1804). IV – Justinien Il est un empereur romain du 6 siècle après J.C, c'est un empereur d'Orient, sa capital était Constantinople. Justinien s'avise de mettre en ordre le droit romain existant. Dans ses écrit, ce qui nous intéresse le plus sont ces Institutes qui son sur

méthode reste la même qu’à l’époque républicaine, car ce sont des praticiens et des savant en droit. Sous le haut empire les jurisconsultes vont écrire des œuvres doctrinales que malheureusement aucune ne nous ait parvenues sauf une, celle de GAIUS : Institutes en 140 JC. Nous allons voir les jurisconsultes livrer les premières définitions du droit, mais ce n’était pas le souci premier ; aussi voyons nous apparaitre les 1ères définitions assez tardivement qui reposent sur l’idée dont les romain ont

monopole et les premiers juristes consults laïque apparaissent car avant ils étaient prêtres = ce sont des praticiens du droit et deviennent alors des jurisprudents. Ils développent une réflexion théorique sur le droit, écrivent des ouvrages et commentaires juridiques et Sicéron disait de eux : « il leur revenait de transformer le droit en Art. » Transformer le droit en art = exposer les règles de droit, classer, expliquer, et les comparer. Ces jurisprudents romains sont des praticiens du droit,

HDD : TD séance 2« Ce qui plait au Prince a force de loi », Ulpien, juriste romain. Ce principe sera défendu et appliqué par l’empereur Justinien, dans son œuvre, les Institutes, et plus précisément dans sa préface. Les Institutes, composées sur l'ordre de l'Empereur Justinien, ont été publiées à Constantinople le 21 novembre 533 après JC avec une double fonction : pédagogique, afin d’être le manuel officiel d'enseignement du droit destiné aux étudiants de première année des deux principales écoles

stoïciens. Dans la deuxieme moitier du 2eme et le 2eme moitier du siecle suivant, nous avons de tres grand jurisconsult + important pour la jurisprudence : ce sont Gaillus personnage mysterieux nmbreux ouvrage : commentaire de la loi des 12 tables et on l’a connait grace a son commentaire , papinien : a été nommer le prince des jurisconsult lui aussi était oriental il était née en Syrie il était née sous marcorel il était haut fonctionnaire il a été empereur de 193 à il a été prefet du prêtooir en

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. d) La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

conséquent d'une procédure légale. ⇨ La procédure des actions de la loi est également formaliste. Toute erreur de mot, toute modification des gestes rituels emportent aussitôt la nullité de la procédure et la perte du procès. Le jurisconsulte Gaius rapporte le cas des arbres coupés à tort : la victime a le droit de saisir la justice puisque la loi prévoit une action dite des arbres coupés, mais durant cette procédure elle doit impérativement prononcer le mot arbre sous peine de nullité. Il arrive