Commentaire Gaius Institutes

les clefs de la maison. ». Après la loi des 12 tables, les juristes romains vont écrire le digeste. C'est une compilation qui rassemble l'ensemble de la jurisprudence romaine depuis le IIIème siècle avant notre ère. En 150, on passe aux institutes de Gaïus. Dernière grande œuvreromaine en 530 : sous l'empire de Justinien, le corpus iuris civilis, le corps des règles de droit civil. Après la chute de Rome, on va oublier le droit romain qui va renaître au moyen-âge par la découverte des anciens

pour les plébéiens Le droit prétorien : C'est l'ensemble des procédures judiciaire.L'édit du préteur. Les sénatus consult : Acte du Sénat= avis consultatif avt vote de loi=>avt gravé loi octoritas =>Loi valeur suprême Jurisprudence : Doctrine= commentaire de juriste sur le droit existant Constitutions impérial : Édit=Acte à valeur général ex : Édit de Thessalonique Mandat= Envois d'ordre à ses agents administratif Rescrit= réponse à une question sur le droit en vigueur Senatus consult Edit du

Clercs) Jusqu'à la révolution la séparation de la culture religieuse et juridique est floue. CHAPITRE 1 L’ANTIQUITE 6ème siècle av JC – 6ème siècle ap JC C’est au droit romain qu’on doit la métaphore de sources du droit (fortes juris) 2ème siècle : Gaius (juriste) fait la liste des sources du droit de l’époque (les lois, les plébiscites …) Dans ce système il y a des actes habilités à produire des règles que le peuple doit observer. On peut découper l’histoire juridique du droit en 3 parties : L’ancien

quelques grands secteurs que l’on qualifierait de genre et subdiviser ensuite ces genres en espèce. C’est au juriste Gaius au milieu du 2ème siècle après JC que l’on doit d’avoir approfondi cette méthode. Dans ces Institutes, Gaius distingue le droit qui est commun à tous les hommes et le droit qui est propre à chaque peuple celui-là est qualifié de droit civil. Un demi-siècle après Gaius, Ulpien répartit le droit en trois grands ensembles : d’abord le droit naturel, c’est le droit qui par nature est

prévus- ENSUITE, il écoute les parties présentes donner leurs arguments *c’est un échange entièrement orale + formaliste - ENSUITE, les paroles rituelles sont vérifier car si pas suivi à la lettre = non-lieux Exemple : Gaius dans ses institutes (manuel de droit) rapporte le cas d’un paysan dégouté de son procès : Il a invoquer la mauvaise formule au lieu de dire arbre coupé, il dit vigne coupé = non-lieux - ENSUITE, si le défendeur ne reconnait pas le bien fondé des

Jus. On part du droit existant pour créer de nouvelles solutions. Les Individus qui se présente pour être élu a la magistrature vont s’ériger consultant et c’est ainsi que va se former un groupe d’interprète du roi qui rédigerons des traité, des commentaire des XII tables. Elle contribue a accentuer sa laïcisation. Cette science du droit qui se dvlp atteindra son apogée à l’époque classique. Section 2 : le droit classique romain, IIème siècle avant Jésus Christ, 3ème siècle après Jésus-Christ.

le droit de manière didactique. Ce droit va aussi également murir, et montrer un début de systématisation. En 143, un jurisconsulte libanais Gaïus a écrit les institutes, c’était un manuel pour les étudiants en droit dans lequel il avait classé les personnes, les choses et les actions en trois catégories. Ce plan va suivre la science juridique, cet institutes s’appelle aussi le palinceste : Paul, Papilien, Modestin, Ulpien : ce sont de grands jurisconsultes classiques. Leur œuvre est connu grâce au

la doctrine. Paragraphe 4 : la doctrine C’est une affaire d’état qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd'hui c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas, ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçus une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

brevet des jurisconsultes, reconnaissance par l'autorité de l’État. Jurisprudent et jurisconsultes : officieux et officiel. Gaius : auteur du milieu du 2e s avt JC résistant à la doctrine. Gaius est nostalgique de la diversité des sources du dt. Ce jus respondendi : tout début de l'ère chrétienne : création du brevet. Empereur Hadrien : 2 s aps JC, Empereur contemporain de Gaius, il décide quand des jurisconsultes a brevet, manifestent un accord sur un point de dt, leur point de vue unanime devient

simplement des fonctionnaires anonymes dans les bureaux de l’empereur. Désormais l’empereur contrôle toutes les institutions du droit. En 426 les empereur, Théodose II et Valentinien, one ne pourra utiliser que 5 jurisconsulte: Papinien, Paul, Ulpien, Gaius et Modestin. Le texte est nommé, la loi des citations. Phénomène de contrôle du pouvoir judiciaire par l’empereur. Le développement du pouvoir normatif de l’empereur, l’empereur assèchent les sources de droit, pouvoir qui’appuient sur d’autres